Signature CCMI et pieux

Bonjour,

Avez-vous réceptionné le CCMI par courrier ?
Si vous l'avez réceptionné, le coût des fondations profondes sera à la charge du constructeur.
Si vous ne l'avez pas réceptionné, alors il peut vous laisser à charge le supplément avec un avenant. C'est ce que font de plus en plus les constructeurs.

Pour ce qui est de l'étude de sol, elle n'est pas obligatoire en CCMI mais fortement conseillée tout de même.
Je prends l'exemple de notre lotissement avec des différences de fondations allant de superficielles à plusieurs mètres.

Bonjour,

lode a écrit:

...certains nous disent qu'il faut des pieux.
sur quelles infos s'appuient-ils ?

• ...il est noté que "le maitre d'ouvrage prend acte que l'adaptation au sol ainsi que les travaux supplémentaires d'approfondissement des fondations, s'ils s'avèrent nécessaires, feront l'objet d'un avenant en plus-value" ?

clause abusive, illégale

• Une étude de sol du lotissement a été réalisé avec impact faible est ce que cela justifie le fait de ne pas faire d'étude approfondie du notre terrain ?
  

NON

• Si une étude devait être réalisée serait elle à nos frais et idem pour les pieux si ça devait être mis en place ?

en CCMI l'étude de sol est incluse dans le prix de la construction mais peu la font

si c'était pour moi, j'en ferais faire une (en payant le BE) pour avoir les résultats en ma possession afin d'obliger le cst à respecter les préconisations, ensuite, rien n'empêchera de se la faire rembourser.

un peu de lecture https://www.forumconstruire.[...]-241918.php