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Etude de Sol (et CCMI)

Ce sujet comporte 506 messages et a été affiché 57.764 fois
Bred
Auteur du sujet

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 14/01/2014 à 10h42
Etude de Sol (et CCMI)
Bonjour,

Comme je suis fatigué de répéter plusieurs fois les mêmes choses, ci dessous, une tentative de conseil concernant les démarches à réaliser devant votre constructeur pour l'étude de sol et le CCMI :
Cette explication est susceptible d'évoluer, d'être éditer, selon les remarques que vous ferez - merci d'avance à tous les participants -


Bonjour,

1 - Acquisition du Terrain :

Lorsque l'on trouve un terrain, il est important de se protéger concernant l'état du sol, quelque soit la méthode de construction que l'on décide (CCMI ou autre).
Aussi bien pour une raison de résistance, que de pollutions.

Donc, dans la promesse de vente, il est important d'y inclure :

- Une autorisation de faire une étude de sol.

- Une condition suspensive sur la qualité du terrain ou à minima une clause de révision des prix.

Cette condition ne doit pas, autant que possible, être révélée  à son constructeur avant le chiffrage définitif (il pourrait s'en servir pour s'autoriser à ne pas faire réaliser d'étude de sol avant signature.)


2 - Étude de sol :


Une étude de sol, (ex G12 - maintenant G2 AVP) dans les règles de l'art, ne peut se faire qu'à l'implantation du projet.

C'est un investissement de +/- 1500 €, mais un investissement obligatoire pour une bonne réalisation.
Qui doit faire cet investissement ?

Vous avez défini un projet qui vous convient :

- Dans un CCMI, une étude de sol  est tacitement comprise dans le prix convenu.
https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiques-jurisprudence/analyses-juridiques/1992/ccmi-etude-de-sol-du-terrain/

http://fayol-associes.com/fr/la-charge-de-l-etude-de-sol-dans-un-ccmi-a-42.htm

Il ne peut donc être stipulé dans le contrat que le client se doit de fournir une étude de sol, encore moins que sans ce document le constructeur s'autorisera à modifier le prix convenu pour adaptation !

- Elle est obligatoire techniquement et professionnellement (pas administrativement) pour dimensionner au mieux les fondations.
Quelque soit les raisons que peut vous donner votre interlocuteur pour ne pas en faire, il n'y en a aucune de bonne : ... On n'utilise pas l'étude de sol du voisin, il n'y a pas "d’expérience" qui rentre en jeux, on ne creuse pas pour "voir" où est les "bon" (?) sol... etc....

- Un pro qui se respecte se doit donc de réaliser une étude de sol à ses frais, au même titre que le reste de l'étude,  pour pouvoir chiffrer un prix ferme et définitif viable (pour lui).

- Si il refuse, il n'est pas sérieux techniquement.... et si il ne le peut pas financièrement, c'est que la société n'est pas viable (ils ont des prix de pro, ils ne payent pas le prix client).
De plus, c'est justement le travail de commerce de savoir quand investir pour un client... mais à vous aussi d'être honnête avec le professionnel.

Donc, si il refuse, passez votre chemin, sauf si...

- Il prends le risque de vous chiffrer le CCMI sans étude de sol, mais il faut que vous vous protégiez contre les mauvaises exécutions. Vous devez alors faire inclure cette clause dans le contrat :

"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol G2-AVP qui serait réalisée"
Comme cela, le cst n'a pas de couteau sous la gorge pour réaliser une étude à ces frais sans certitude d'avoir le chantier, et donc qu'il est sûr de son chiffrage, de son "expérience"... mais il se devra de la suivre si elle lui est présenté...
De plus, ce genre de chose peut lui faire soupçonner que vous pourriez être au courant d'un vice... et lui forcer l'envie de faire l'étude avant signature.

Ce qui est sous entendu dans "suivre une étude de sol", c'est l'utilisation d'engins spéciaux (brise roche...) de réalisations de fondations ou autres (radiers...) ainsi que du drainage éventuel, trottoir, etc...

- Si il refuse, passez votre chemin.

Si il accepte, n'hésitez pas à investir dans la réalisation d'une étude de sol, et présentez lui.
Si il a vu juste dans son chiffrage, tant mieux pour lui.
Il se devra de la suivre, et si vous n'y connaissez rien, faites appel à un expert indépendant pour venir surveiller le bon suivi de l'étude.

- Rappel CCMI : En cas de problème décelé lors du terrassement / réalisation des fouilles, Étude de sol faites ou pas, le constructeur doit à ses frais toutes les études et travaux nécessaire à la correction du problème
(valable pour tout le chantier - cf la notion de prix forfaitaire "Ferme et définitif" d'un CCMI, mais c'est un autre sujet)

Un post de référence (cf AAMOI) : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-242108.php

-----------------------
- Attention : dans une jurisprudence, il a été signalé que si les fondations sont dans les travaux réservés au maitre d'ouvrage, celui-ci serait responsable du coût de toutes adaptations.
https://www.courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/troisieme_chambre_civile_3171/2012_4097/octobre_4378/1241_24_24479.html
Donc, ne pas accepter qu'une quelconque notion dans la réalisation des fondations soient dans les travaux réservé.

Correction : Il semble que cette jurisprudence m'ai été mal expliqué, et qu'au contraire l'arrêt met en cause la décision de gain de cause au cst.
Ce genre de situation étant délicate, il est évident que rien ne vaut l'aide de spécialiste, et que donc une adhésion à l'AAMOI est nécessaire (mais elle semble nécessaire quoi qu'il arrive...)

------------------------

3 - Dommage-ouvrage (DO) :

- Si vous avez déjà signé le CCMI et que le constructeur se passe d'une étude de sol, votre DO sera "intéressé" d'apprendre que votre constructeur se passe de cette étude.....

- Nota : si vous ne faites pas un CCMI,  il y a 2 types de contrats d'assurances DO : ceux qui demandent une étude de sol préalable, et ceux qui n'en demandent pas, mais qui sont plus chères...

- En cas de problème structurelle, la présence de l'étude de sol est le premier point sur laquelle se penche la DO...

Cordialement.

Edité 16 fois, la dernière fois il y a +5 mois.
37
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Odilon44

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/01/2014 à 11h43
Bonjour,
Il y a un post qui décrit le changement de normalisation concernant les études de sol, et l'appelation "G12" est remplacée.

Un autre point : il y a 2 types de contrats d'assurances DO, ceux qui demandent une étude de sol préalable, et ceux qui n'en demandent pas... mais qui sont plus chères... (et donc, l'un dans l'autre... autant faire l'étude de sol, finalement...).
2
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pierre35000

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Rennes (35)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 14/01/2014 à 12h39
Bred, en effet, il serait pas mal de mettre entre parenthèse la mission G2 AVP qui correspond le plus à l'ancienne G12
0
Géotechnicien
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CVX

Messages : Env. 500
Dept : Manche
Ancienneté : + de 5 ans
Le 14/01/2014 à 13h13
Bonjour,
ii est intéressant de constaté que le discours de certains sur la G12, évolue!
0
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Bred
Auteur du sujet

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 15/01/2014 à 13h23
- post initial Editer - merci

@CVX : merci d'être plus clair si c'est une ramraque sur le post initial.

Cordialement.
0
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bred
Auteur du sujet

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 15/01/2014 à 14h21
Edition post original suite conseil de l'AAMOI - merci -
4
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ddm

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 17/01/2014 à 18h04
Bonjour,
Moi, je dis que ça mérite de le placer en post it...De façon à ce qu'il ne se perde pas......Wink
Merci Bred..
6
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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_Ju_

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 800
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans
Le 24/01/2014 à 09h45
ddm a écrit:Bonjour,
Moi, je dis que ça mérite de le placer en post it...De façon à ce qu'il ne se perde pas......Wink
Merci Bred..


+1, très bon post.

Faire le tour des cst pour votre devis de maison, en donnant votre étude de sol mais sans donner le montant de l'étude de sol, de façon à ce qu'une fois que vous avez fait votre choix, vous lui demandez de soustraire le montant de son offre.
0
Mes conseils ne se substituent pas aux professionnels, ce ne sont que des conseils


Mon récit

http://1eremaison1erbebe.forumconstruire.com
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ced764

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Saint Valery En Caux (76)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 24/01/2014 à 11h06
+1 post it !
0
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koyot_home

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
De : Paris (94)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 09/06/2014 à 19h12
Bonjour
concretement comment ca se passe pour le cst "serieux" qui desire faire une etude de sol AVANT de rediger le CCMI pour pouvoir y inclure les eventuels frais d'adaptaion de sol ?
Il realise l'etude de sol a ses frais AVANT que le client signe le contrat , et donc au risque qu'au final le client ne signe pas avec lui (donc etude de sol perdue pour le cst ) ?
merci
1
construction maison R+1 130m² avec Maison En Ligne dans le 92
http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=27814
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Tournesol

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 9 ans
Le 09/06/2014 à 19h28
Il peut aussi signifier au client de faire faire une étude de sol pour pouvoir chiffrer. Dans tous les cas, si il gagne le marché, c'est le client qui paye.
1
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Bred
Auteur du sujet

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/06/2014 à 21h06
+1
Mais quoi qu'il en soit, c'est logiquement un travail de commercial.
C'est à dire que le cst chiffre au plus juste (Dry) la maison, en signalant bien que ce n'est pas définitif, et que seul une étude de sol pourra lui faire réaliser un prix ferme et définitif (donc finaliser le contrat).
A partir de là, le client va faire de même chez les autres cst.
Il fait le point sur le mieux disant, et choisis.
Donc au final, il ne reste plus qu'un constructeur, et il peut donc investir dans une étude de sol. Et à lui de trouver la meilleur solution la moins onéreuse pour ne pas le faire fuir.

C'est un échange, une relation avec le professionnel qui doit être faites : vous êtes prêt à lui faire confiance, donc à lui aussi de faire confiance au futur client.
0
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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buzuck22

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 100
De : Binic (22)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 31/08/2014 à 23h06
Re: Etude de Sol et CCMI
Bred a écrit:

Donc, si il refuse, passez votre chemin, sauf si...

- Il prends le risque de vous chiffrer le CCMI sans étude de sol, mais il faut que vous vous protégiez contre les mauvaises exécutions. Vous devez alors faire inclure cette clause dans le contrat :

"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée"
Comme cela, le cst n'a pas de couteau sous la gorge pour réaliser une étude à ces frais sans certitude d'avoir le chantier, et donc qu'il est sûr de son chiffrage, de son "expérience"... mais il se devra de la suivre si elle lui est présenté...
De plus, ce genre de chose peut lui faire soupçonner que vous pourriez être au courant d'un vice... et lui forcer l'envie de faire l'étude avant signature.

Ce qui est sous entendu dans "suivre une étude de sol", c'est l'utilisation d'engins spéciaux (brise roche...) de réalisations de fondations ou autres (radiers...) ainsi que du drainage éventuel, trottoir, etc...
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Bonjour BRED,


Merci pour votre retour. Ayant déjà pris connaissance de votre post, nous avons demandé au CST concerné d'enlever que si besoin l'utilisation du brise roche est à notre charge (en reprenant ses propos "puisque ça n'arrive jamais") et d'inclure la phrase que vous indiquez "Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée".
Nous avons soumis ce soir par mail au CST nos remarques sur la notice, dont ce passage, et attendons donc de voir ce qu'il va nous répondre.

Un autre CST dont le projet nous intéresse nous propose une notice avec d'indiqué " Le maître d'ouvrage fera son affaire des incertitudes quant à la faible portance du sol de son terrain" et "Le maître d'ouvrage n'ayant pas fourni, et ce malgré notre demande, avant la signature du contrat de construction, une étude de sol du terrain de construction et les conditions générales du contrat de construction (art 2.5 : formalités pour le commencement des travaux), le CST n'a pas pu appréhender les contraintes techniques du terrain au moment du chiffrage de l'opération. A l'ouverture du chantier, des travaux d'adaptation au sol non prévus dans le forfait initial peuvent se révéler indispensables à l'implantation de la maison. Le MO, bien que pouvant se prévaloir du caractère forfaitaire du coût intégrant le coût des travaux indispensables à l'implantation de la maison, acceptera en toute connaissance de cause, la prise en charge des travaux supplémentaires, à savoir : rang supplémentaire, si nécessaire, comprenant un rang de parpaing et de l'hydrofuge pour un forfait de 950€ TTC / rang".
J'étais sur les fesses quand j'ai lu ça, d'autahnt que le CST en question ne nous a jamais demandé d'étude de sol, préalable. Lorsque je lui ai dit que je ne signerai jamais ça, il m'a répondu (et je trouve que ça se tient...), ben dans ce cas fournissez-moi une étude de sol parce que moi mon assurance elle me demande de noter ça si on en a pas.


J'entends que l'étude de sol est nécessaire pour définir les fondations, n'en ayant pas, si on imagine que nous avons un bon sol qui ne nécessite pas de fondations spéciales, Est-ce que ce qui nous est proposé par le CST cité plus hait semble correct?


Merci à vous,


Bien cordialement,
0
Adhérent AAMOI
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Bred
Auteur du sujet

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 01/09/2014 à 11h21
Salut,
Votre contrat, je pense que l'AAMOI serait heureuse d'en avoir une copie, ce genre de tournure ne doit pas être fréquente (ce cst, au final, se défausse de tout problème... ).

Concernant vos fondations, je vous le répète, il n'existe pas de "bon sol", donc je ne doit pas vous répondre.
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Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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nescafe80

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Peymeinade (6)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 01/09/2014 à 12h01
Salut
Je pense que l'étude de sols est importante pour déterminer correctement le terrassement ; je pense à l'utilisation temporaire du BRH, également si le terrassement est à charge client ou CST
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