Etude de Sol (et CCMI)

Cela dit, c'est vrai qu'il y a bien un fabricant d'armatures qui fait aussi des études de sol... Et qu'il pourrait y avoir un conflit d'interet sur ses préconisations...

Bred a écrit:

Merci pour les explications.

Donc je ne vois pas où est la différence avec le dernier sujet, et la situation est par contre très simple car vous avez fait ce qu'il fallait !

Au final, ce que vous racontez c'est que votre cst a essayé de vous refourguer une plus valus pour un rang supplémentaire de VS, mais qu'au final grâce à votre courrier il ne vous l'a pas chiffrer : couler 20cm d'épaisseur en plus ou un rang de parpaing c'est (presque) la même chose techniquement parlant.
Vous avez donc très bien fait de faire ce courrier.

Après, ce que vous raconte votre cst sur les bureau géotechnique.... faut bien qu'il se défausse un peu en trouvant une excuse bidon sur le fait qu'il n'a pas chiffrer correctement les fondations avant CCMI, et qui plus est qu'il a essayé de vous voler avec cette plus-valus !.

Exactement, je suis bien d'accord . Au départ il a voulu nous faire faire un rang d'agglo supplémentaire avec plus value. On a bien expliqué au commercial depuis qu'on avait pris cela pour une tentative de récupération d'argent par le cst, ou vol comme vous voulez.

Comme vous le dites ce que raconte le cst,sur les bureaux d'étude qui veulent se couvrir, c'est bien effectivement pour se défausser.

Ce que je voulais dire en disant que tout n'est pas forcément si simple, c'est que lorsque le cst nous a proposé le rang d'agglo supplémentaire, il voulait, je pense à la fois répondre aux prescriptions techniques du bureau d'étude (ce qui est à sa charge) et aussi réhausser un peu la maison afin qu'elle soit un peu plus mise en valeur (à notre charge). J'ose encore croire qu'il n'est pas totalement dénué de bons sentiments. Il aurait bien entendu dû tout prévoir dès le départ et le chiffrer dans le CCMI. Mais bon cela n'a pas été le cas. Si en plus on avait pu tout prendre à notre charge, déjà qu'on avait payé l'étude de sol.... ça aurait été très bien pour lui. Il faut cependant reconnaître qu'il avait raison sur le fait d'ajouter le rang d'agglo. C'est certain que notre maison sera mieux mise en valeur, qu'on aura moins de terrassement à faire par la suite et qu'on aura plus de place pour "circuler" dans le vide sanitaire (je ne compte quand même pas y passer ma vie). Son idée de rang d'agglo supplémentaire n'était donc pas mauvaise, c'est juste qu'il nous l'a mal présentée.

C'est bien de croire qu'il n'a pas voulu vous la faire à l'envers... mais ne le croyez pas trop.

Pour info, vous pouvez, si vous en avez envie (je ne sais pas où vous en êtes dans votre projet) récupérer la somme de l'étude de sol.
comme vous l'avez pris à votre charge, mais APRES avoir signé le CCMI, elle en incombe à votre cst ! l'étude de sol est tacitement compris dans le prix convenus... vous pouvez donc lui demander une moins-valus pour travaux non réalisé....

pierre35000 a écrit:

Cela dit, c'est vrai qu'il y a bien un fabricant d'armatures qui fait aussi des études de sol... Et qu'il pourrait y avoir un conflit d'interet sur ses préconisations...

Tout à fait ! Surtout si ce fabricant d'armature est fournisseur de la majeure partie des constructeurs de maisons individuelle. Sous leur marque ou sous des filiales...

Ceci dit, il est tout à fait possible de contester (je devrais dire d'argumenter contre) les conclusions du BE d'étude de sol. Ça m'est arrivé.

Tout le monde peut à un moment donné faire preuve de trop de prudence ou faire un mauvais jugement. A chaque fois que j'ai été confronté au problème, il faut beaucoup de diplomatie pour présenter ses arguments et ne pas blesser son interlocuteur. Mais il faut que la décision finale revienne au géotechnicien et soit suivie. Dans ces cas, parfois le géotechnicien révise son jugement, parfois pas.

Fin du hors sujet.

Bred a écrit:

C'est bien de croire qu'il n'a pas voulu vous la faire à l'envers... mais ne le croyez pas trop.

Pour info, vous pouvez, si vous en avez envie (je ne sais pas où vous en êtes dans votre projet) récupérer la somme de l'étude de sol.
comme vous l'avez pris à votre charge, mais APRES avoir signé le CCMI, elle en incombe à votre cst ! l'étude de sol est tacitement compris dans le prix convenus... vous pouvez donc lui demander une moins-valus pour travaux non réalisé....

Effectivement, nous avons vu le commercial il y a deux mois en lui indiquant qu'on pouvait légitimement demander le remboursement de l'étude de sol. On lui a demandé de bien se mettre au point avec son patron et qu'on ne voulait plus avoir ce genre de tentative d'entourloupe. Pour l'instant on se le garde donc comme moyen de pression. Après l'étude est payée depuis 9 mois donc si tout se passe bien on n'en demandera pas le remboursement.

Parfait !

Très intéressant ce post. merci pour les infos

Bonjour tout le monde,

Pour notre projet de maison sur vide de sanitaire, nous avons démarché plusieurs cst. Au stade de la lecture attentive de la notice descriptive pour l'un d'eux (aucune signature avec le cst), une ligne m'interpelle :
- 1ère page : étude de sol réalisée avec mission g2 avp, colonne "compris dans le prix" cochée. Jusque là ça va.
-page suivante : les éventuels travaux d'adaptation suite à l'étude ne sont pas prévu et seront décomptés séparément, colonne "non compris dans le prix" cochée.

Étant donné que l'étude sera faite après signature du ccmi et que le prix étant ferme et definitif à la signature de celui ci, je penche pour une clause abusive. Je me trompe ou j'ai loupé une info dans le post.

Merci de vos réponses
Si nécessaire je peux ouvrir un thread dans la rubrique adéquate...

Oui,clause abusive.

Juridiquement une clause abusive,même signée, reste abusive ? Ce que je crains c'est que signer en l'état la notice, m'oblige à payer. Du style "monsieur vous avez signé et donc accepté cette charge supplémentaire puisque explicite, donc maintenant faut payer !"
Ça promet de beau débat à la MAP...

Oui, une clause abusive reste abusive mais vous pouvez la dénoncer, c'est à dire que vous pouvez casser le contrat à raison, sans frais : le contrat est valable pour le cst, pas pour vous...
C'est même bien d'avoir une clause abusive, comme ça, quoi qu'il fasse, que ce soit pour les fondations ou autre, vous pourrez casser le contrat comme vous voudrez !...

... Mais le mieux est toutefois d'avoir un contrat bien carré...
Si vous avez déjà signé et qu'il vous sort une plus-valus pour les fondations, vous pourrez lui répondre que c'est une clause abusive et que vous ne signerez pas la plus valus.
D’ailleurs, dès l'intervention du géotechnicien, pensez à déclarer l'ouverture du chantier comme cela les pénalité de retard seront valable si il commence à trainer du pieds....

Bonsoir,
ce post attire mon attention....
Nous avons signé un contrat avec tradieco et nous venons de déposer le permis de construire.
Notre construction nous fait juste une étude termique et nous indique que l'étude de sol n'est pas obligatoire.
Avec mon compagnon (après une longue réflexion...) avons décidé de réaliser une étude de sol.
Le terrain est dans un lotissement avec un risque argileux "moyen".
J'ai eu le cst ce matin au tel qui m'indique que il demande la réalisation d'une étude de sol que si ils ont un doute sur la nature du terrain. Et il m'indique que si "il faut modifier les fondations c'est une plus value"
Plusieur question vienne a nous :
- il faut attendre d'etre propiétaire du terrain pour faire l'étude de sol ?
- vers qui se tourner pour la réaliser ? (le cout on a pigé grace a vous)
- malgres l'étude de sol le cst peut il nous réclamer "des sous en plus pour motif qu'il faut modifier les fondation ?
En vous remerciant par avance.

Salut,
Alors, déjà pour l'étude, c'est avec un géotechnicien.
Vous devez donc trouver un BE géotechnique.

Non, vous 'êtes pas obliger d'être propriétaire.
Mais comme vous allez pénétrer sur le terrain, et le géotechnicien prendra aussi son attirail, vous devez demander l'autorisation écrite du propriétaire....

Alors, pour la plus-valus, elle est évidement hors-sujet.... donc je vais tenter une solution, d'autres plus calés que moi me corrigerons au cas où :
Votre constructeur n'a pas d'obligation contractuelle de suivre l'étude de sol.... sauf que ça ne plait pas du tout aux assurances et DO....
Donc, vous faites l'étude de sol, et vous en envoyez une copie avec AR à votre cst.
Si celui-ci ne veut pas s'y plier, vous lui dites que vous ne pouvez en effet pas l'obliger, mais que vous allez contacter votre DO.... ce qui veut dire que vous avez eu, avec le contrat, une attestation de DO prise pour vous par le cst....
Mais bon, si votre cst ne veut pas s'y plier, vous pouvez mettre un gros doute sur ces compétences techniques (déjà, le fait de chiffrer un CCMI sans Etude de sol, ça n'est pas très encourageant....)

C'est un terrain communale pour le moment...et je pense pas que la commune va autoriser cela. Le cdt a était sur place pour voir le terrain avant. Il a 4 terrains dans le meme champs et à ce moment les autres maison en était a la dalle.
La dommage ouvrage c'est le constructeur qui la souscrit pour nous. Il nous la fournira au moment du premier appel de fond et une fois que toutes les clauses suspensive sont levées (crédit + permis de construire. Pour le moment je ne l'ai pas. j'ai juste une attestation sur l'honneur de Mr VITTER que oui il est assuré par contrat n° X et que au moment des travaux une assurance nominative nous sera fournie
je précise que j'ai également un mail (je tennais a l'avoir aussi) qui nous dit :
" Bonjour Mme X ,
Je vous rassure sur le faite que le contrat est rempli de sorte que le prix ne peut subir aucune variation. Il est "ferme est définitif".
Bien cordialement.
Bien entendu nous somme d'accord avec mon compagnon pour sortir 1500 euros pour une étude de sol (A la souscription du prêt nous avions demandé à ce que une partie de notre apport ne soit pas touché pour faire face à l'imprévu....).
Le cst ne va nous opposer que l'étude est était faite après la souscription du contrat ?