Etude de Sol (et CCMI)

Bred a écrit:

Oui, une clause abusive reste abusive mais vous pouvez la dénoncer, c'est à dire que vous pouvez casser le contrat à raison, sans frais : le contrat est valable pour le cst, pas pour vous...
C'est même bien d'avoir une clause abusive, comme ça, quoi qu'il fasse, que ce soit pour les fondations ou autre, vous pourrez casser le contrat comme vous voudrez !...

... Mais le mieux est toutefois d'avoir un contrat bien carré...
Si vous avez déjà signé et qu'il vous sort une plus-valus pour les fondations, vous pourrez lui répondre que c'est une clause abusive et que vous ne signerez pas la plus valus.
D’ailleurs, dès l'intervention du géotechnicien, pensez à déclarer l'ouverture du chantier comme cela les pénalité de retard seront valable si il commence à trainer du pieds....

On est bien d'accord que c'est bien une clause abusive et le constructeur, souvent, le sait.

Mais il faut voir le problème d'un autre angle et peser le pour et le contre donc tout dépend de la bonne foi du constructeur.

trois cas de figures :
- on fait respecter la loi, on refuse les plus-values abusives mais la suite de la construction risquera d'être tendue : on fera traîner les choses, on ne sera pas conciliant, on vous ne donnera pas les clefs avant pour faire la peinture, on ne sera pas arrangeants du tout, etc etc une sorte de chantage

- on paye la plus-value et la suite sera plus sympa mais cela dépend des constructeurs car il y en a qui en auront rien à faire en vous empapaoutant et il y en a qui seront vraiment arrangeants. Pour ces derniers, il faut bien chercher un bon constructeur et non un gros truc national ou régional.

- on casse le contrat mais c'est n'est pas évident selon les capacités financiers des gens car il faut trouver un autre constructeur dans les temps et rapidement.

Dans notre cas, on avait une plus-value à payer mais le constructeur ne prenait aucune marge dessus, c'était le béton et il nous avait pas fait payer la toupie. En comparant avec d'autres clients, on s'est aperçu que certains payaient plus cher pour le même rang à dimensions égales. Et par la suite, le constructeur était très arrangeant (c'est un constructeur local) car le premier appel de fonds est la mise HE/HA afin d'économiser les frais intercalaires.
Egalement, le conducteur de travaux s'était trompé sur l'emplacement de la maison (c'était tout décalé de 1 mètre) donc il a fallu refaire les tranchées et il y a eu du béton en plus à couler et surtout le terrassier avait creusé trop profond 1m40 au lieu d'1m et il y a eu un surplus de béton non prévu. Ils ont assumé leur erreur sans nous le faire payer. Et il y eu des petits extras non-prévus pour la suite du chantier qu'on n'a pas payé.