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Ccmi étude de sol non faite par le CST

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 283 fois
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Env. 100 message Hautes Alpes
Bonjour à tous,

Pour résumer la situation, nous avons acheter un terrain avec une étude de sol g1 remis par le vendeur du terrain.

Nous étions en relation avec le constructeur pour l élaboration du projet qu il a étudié, nous avons fait les plan avec lui.

Aujourd'hui nous avions rendez vous avec le cst pour voir les dernier points avant la signature du ccmi.

Et c est la que les surprises commencent.
Heureusement que ça fait quelques temps que je parcours le forum.

Donc 1ere chose la construction se fait sans étude de sol ( pour elle, la g1 faite par le vendeur leur suffit ) bon déjà je comptais pas leur fournir cette étude c est ma femme qui l à envoyé fin bon....

Je leur est donc dit que moi je voulais absolument une g2 et que le constructeur devrait s y tenir.

La réponse du CST : on peut pas vous dire que l on se tiendra aux recommendations de l etude de sol car avant il faut faire le permis de construire ect...
Et que si il y avait une étude g2 qui préconise des fondation spécial, il ne paieraient pas le sur-cout et qu il pouvaient donc casser le contrat.
On t il le droit ?
Quelle clause mettre pour me protéger de cela ?


Ensuite concernât les matériaux, il y avait plusieurs référence et à côté la mention "ou équivalent "
J ai donc dit que je ne voulais pas d équivalence que je payer pour un produit pas un équivalent.
La réponse : on ne peut pas vous dire si cette référence sera dispo lors de la mise en œuvre du chantier, ou si cette boîte coule on fera comment....
Que puis je faire également ?

Je suis quand même reparti avec le CCMI qu elle pensait qu on signerais dans le bureau afin d étudier cela à tête reposé

Poir info l adhésion à l aamoi est en cours

Merci de m avoir lu

A bientôt.
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Ne vous prenez pas la tête pour relevé géométrique...

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Membre utile Env. 300 message Yvelines
Premier élément de réponse ils ont l'obligation de suivre l'etude de sol G2 si vous la leur fournissez sans surcout... même si ils diront le contraire. Ce n'est pas pour rien que sur chaque avenant il y a écrit que c'est à votre demande car sans cela c'est illégal. Sauf demande de modifications de votre part la seule augmentation valable est le BT01. En revanche jusqu'à l'ouverture du chantier il leur est facile de casser le contract via un refus arrangé du garant qui refusera de délivrer votre garantie individuelle.

Pour les équivalents clairement cela veux dire que ce pourquoi vous avez signer peu contractuellement changer en cour de route. Après l'argument du constructeur peut s'entendre tout est question d'honnetetée.
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-39344.php
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Membre utile Env. 600 message Gard
L'adhésion à l'aamoi en préventif est une excellente chose. Ils vont lire votre ccmi et vous indiquer tout ce qui semble irrégulier.
Pour la mention "ou équivalent" l'aamoi vous dira de barrer cette mention car vous avez totalement raison vous payez pour un équipement précis et pas un équipement approchant. Mais dans le contexte actuel de pénurie je pense que cela devient utopique de penser que LA référence que vous aurez choisi aujourd'hui sera toujours disponible dans un an voire plus. Alors peut être qu'il ne faut pas non plus être buté sur cette mention. Je n'aurai pas répondu la même chose il ya 3-4 ans.

Pour l'étude de sol votre constructeur semble manifestement mal a l'aise avec la notion d'adaptation au sol qui est inclus dans son prix forfaitaire.
Je me suis moi même retrouver dans cette situation, G2 non réalisée par le constructeur qui a refusé. J'ai donc fourni une G2 plusieurs mois après la signature. J'ai eu droit à un bel avenant de 20000€ que j'ai refusé. Résultat nous avons arrêté le contrat. De toute façon le constructeur avait décidé de se débarrasser de nous.

Vous avez 2 solutions:
Démarcher d'autres constructeurs et en choisir un qui inclus la G2 dans tous ces contrats et qui s'engage à la suivre.

Ou faire la G2 vous même et signer le ccmi qu'une fois le résultat connu. A ce moment là le constructeur chiffrera les fondations adaptées a votre terrain.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, de nos jours tout le monde crois que des constructeurs construisent des maisons et qu'ils sont les seuls à le faire.

Et bien non, rares sont les constructeurs qui construisent des maisons, ceux qui construisent les maisons ce sont les maçons ( et autres artisans) .

un constructeur vous sers que d'intermédiaire entre les artisans qu'ils vont choisir et vous.

Pour la mention similaire pour eux il est difficile de ne pas la mettre, car au moment où vous allez signer, ils ne savent pas exactement qui va construire votre maison, et pas toujours avec quel fournisseur ils vont travailler tout cela dépend d'appel d'offre pour la plupart des constructeurs, qui prenons au moins cher.
de plus à l'heure actuelle avec le risque de pénurie cela n'arrange rien.

les constructeurs ont une façon de faire, les maitres d'oeuvre et les architectes ou autres, si vous choisissez une catégorie ou une autre il ne faudra pas se plaindre qu'ils travaillent de telles aux telles façons .

Les CCMI ont quelques rares avantages. Avantage qui sont des contraintes pour les constructeurs, et pas mal d'entre eux vont essayer de contourner c'est contraintes, et même quelquefois les tournées à leur avantage. donc une fois que vous aurez signé vautre CCMI vous seraient bloqué, vous n'aurez pas grande manoeuvre de négociation, par contre eux peuvent très bien annuler le CCMI tant que les travaux ne seront pas commencés, c'est une de leurs astuces .
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Bonjour , pour le "équivalent " pourquoi ne pas ajouter une mention " après accord du client"
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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De : Sur Le Forum (77)
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Env. 100 message Hautes Alpes
Merci beaucoup pour vos réponses constructives.

Vous allez tous dans le même sens à savoir que le constructeur peut apparament facilement casser le contrat avant le commencement des travaux.

A partir de quels moments je peux faire l etude de sol ?

Il faut absolument attendre que le permis de construire soit validé ?

Quels clause à mettre dans le ccmi ?j ai lu qu il fallait mettre ceci : le constructeur s engagé à suivre les recommandations d une étude de sol qui lui aurait été remis ?

Encore merci pour votre aide.
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Membre utile Env. 600 message Gard
Pour moi si votre constructeur vous dit qu'il ne suivra pas l'étude et que s'il la suit les surcoûts seront pour vous, c'est que votre constructeur n'a pas l'intention ni de faire une étude qu'il est censé payer ni de financer les adaptations au sol par la suite.
En le choisissant vous avez un gros risque de partir au conflit avec lui. Moi j'irai en voir d'autres tout en continuant à négocier avec lui.

Je ne pense pas qu'il acceptera de rajouter une mention comme quoi il s'engage a suivre une étude qui lui sera fourni. Vous pouvez toujours insister sur cette mention. Tant que ce n'est pas signé vous êtes en position de force.

Par contre si vous fournissez cette étude après la signature si par malchance les fondations sont spéciales le constructeur se fera un plaisir de vous envoyer un avenant à votre demande puisque l'etude sera fournie par vous et que vous l'obligerez a la suivre.
Si vous êtes sur que l'implantation de la maison sur le permis est autorisée vous pouvez faire l'étude G2 avant de recevoir l'accord du permis.
Les sondages sont réalisés au niveau de la future maison. Je dirais même que si vos plans d'implantation et plan de maison sont quasi aboutis vous pouvez planifier cette étude en donnant tous les plans au bureau d'études.

Par contre j'imagine que le constructeur ne voudra pas déposer un permis sans que le ccmi soit signé.
Certains sur ce forum ont fourni une G2 avant de signer le ccmi. Le vrai prix de l'adaptation au sol était comme cela inclus dans le ccmi sans surprise et surtout ils pouvaient faire encore jouer la concurrence car rien de signé. Et ils pouvaient aussi adapté la demande de crédit auprès de la banque avec le vrai coût de construction.
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Env. 100 message Hautes Alpes
Patty53 a écrit:Pour moi si votre constructeur vous dit qu'il ne suivra pas l'étude et que s'il la suit les surcoûts seront pour vous, c'est que votre constructeur n'a pas l'intention ni de faire une étude qu'il est censé payer ni de financer les adaptations au sol par la suite.
En le choisissant vous avez un gros risque de partir au conflit avec lui. Moi j'irai en voir d'autres tout en continuant à négocier avec lui.

Je ne pense pas qu'il acceptera de rajouter une mention comme quoi il s'engage a suivre une étude qui lui sera fourni. Vous pouvez toujours insister sur cette mention. Tant que ce n'est pas signé vous êtes en position de force.

Par contre si vous fournissez cette étude après la signature si par malchance les fondations sont spéciales le constructeur se fera un plaisir de vous envoyer un avenant à votre demande puisque l'etude sera fournie par vous et que vous l'obligerez a la suivre.
Si vous êtes sur que l'implantation de la maison sur le permis est autorisée vous pouvez faire l'étude G2 avant de recevoir l'accord du permis.
Les sondages sont réalisés au niveau de la future maison. Je dirais même que si vos plans d'implantation et plan de maison sont quasi aboutis vous pouvez planifier cette étude en donnant tous les plans au bureau d'études.

Par contre j'imagine que le constructeur ne voudra pas déposer un permis sans que le ccmi soit signé.
Certains sur ce forum ont fourni une G2 avant de signer le ccmi. Le vrai prix de l'adaptation au sol était comme cela inclus dans le ccmi sans surprise et surtout ils pouvaient faire encore jouer la concurrence car rien de signé. Et ils pouvaient aussi adapté la demande de crédit auprès de la banque avec le vrai coût de construction.

merci pour ta réponse détaillé.
C est bien ça il ne veut pas déposer le permis de construire sans CCMI signé ce qui est normal.
Donc si je comprends bien, si je lui fournis une étude de sol après la signature ce sera à moi de payer le surplus des fondation même si la mention " le cst s'engage à suivre une étude de sol g2 qui lui serait fourni ?
je vais aussi demander à mon constructeur l'implantation exacte de la maison qu'il compte présenter pour le PC. avec ça je prendrais rendez vous avec un cabinet pour l'étude de sol et le faire avant signature ccmi 
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Membre utile Env. 300 message Yvelines
Le constructeur a légalement l'obligation de suivre l'étude de sol sans surcoût une fois le ccmi signé.
Toutefois le constructeur vous proposera un avenant que vous serez contraint d'accepter sans quoi celui-ci s'arrangera avec l'assureur pour faire jouer la rupture de contrat et se désengager.

En revanche si vous fournissez la g2 il chiffrera directement les bonnes fondations.
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-39344.php
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Env. 100 message Hautes Alpes
philippe1986 a écrit:Le constructeur a légalement l'obligation de suivre l'étude de sol sans surcoût une fois le ccmi signé.
Toutefois le constructeur vous proposera un avenant que vous serez contraint d'accepter sans quoi celui-ci s'arrangera avec l'assureur pour faire jouer la rupture de contrat et se désengager.

En revanche si vous fournissez la g2 il chiffrera directement les bonnes fondations.


Merci pour ta réponse.
Je préférerais que on signe en tout état de cause de ce qui doit être fait ou non quitte à ce que le prix soit gonflé de 5k ou 6k euros mais au moins on fait la demande de crédit correct de suite.
Pas envie de devoir taper dans des économies pour payer des avenants....
De toute façon apparament si la construction demande des fondation spéciales ( pieux, radiers... ) le constructeur nous dit déjà qu il cassera le ccmi.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, votre constructeur et honnête, il vous informe qui-ci vous signer le CCMI cela vous engage, mais pas lui, donc vous êtes prévenu dès le départ qu'il connaît les magouilles pour contredire les CCMI, Bon courage pour vous, vous allez en avoir besoin
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre utile Env. 600 message Gard
Pour moi un constructeur qui propose des ccmi mais qui a côté de cela dit clairement au client "nous ne faisons pas d'étude de sol, si vous nous en fournissez une, nous ne la suivrons et pas si vous nous y obligez on vous fera payer les fondations spéciales sinon on s'arrangera pour casser le contrat " est clairement un constructeur magouilleur!
Votre constructeur propose un ccmi uniquement car ce type de contrat est demandé de plus en plus par les banques ce qui fait que le client lambda se tourne plus facilement vers un ccmi se pensant protégé.
Votre constructeur ne suit pas les règles du ccmi et je pense que des surprises vous allez en avoir beaucoup avec lui. A la moindre erreur de calcul il répercutera ces erreurs sur vous à coup d'avenant.
Comme vous le dites l'idée du ccmi c'est de n'avoir aucune surprise en cours de construction donc aucun surcoût. C'est pour cela qu'il vaut mieux faire la G2 avant de signer ce qui vous permettra de demande à la banque une enveloppe qui correspond au prix de votre maison fondations comprises.

Normalement vous n'avez pas a gérer cela, le constructeur construit une maison avec les fondations adaptées au terrain ce n'est pas a vous de faire les études et les calculs pour les fondations.
Clairement si vous avez le temps aller voir d'autres constructeurs.
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Tu en connais des CST qui signeraient un CCMI en ne sachant pas s'ils vont devoir assumer des fondations spéciales ?
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Membre utile Env. 600 message Gard
Oui j'en connais. Celui que j'ai choisi pour ma construction.
Bon après il avait fait l'étude de sol de mes voisins donc ils savaient a quoi s'en tenir.
Mais un des arguments du commercial était justement que leur ccmi inclus systématiquement l'étude de sol et le risque était mutualisé entre tous les contrats. Ceux qui par malchance avaient des fondations spéciales, le constructeur prenait en charge le surcoût qui était financé grâce aux contrats signés ou les fondations étaient légères. Ça m'a convaincu et d'ailleurs le seul avenant qu nous avons eu était pour de la faïence supplémentaires a notre demande. 0 surprise.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour
fabien_m2002 a écrit:Tu en connais des CST qui signeraient un CCMI en ne sachant pas s'ils vont devoir assumer des fondations spéciales ?

C'est une blague ? car dans ce cas il manque de smiley !
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
plaquisteheureux a écrit:Bonjour
fabien_m2002 a écrit:Tu en connais des CST qui signeraient un CCMI en ne sachant pas s'ils vont devoir assumer des fondations spéciales ?

C'est une blague ? car dans ce cas il manque de smiley !

Non ce n'est pas une blague, je posais la question sérieusement, à savoir si ce procédé était le lot de quelque uns ou plus généralement par une majorité d'entre eux.
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Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Pas tous, mais une majorité, on signe vite pour accrocher les clients, et on verra après, ils ont toujours moyen de s'en sortir, chantage, avenant, plus fallus, on d'annuler le CCMI
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Picto recompense Membre ultra utile
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