Etude de Sol (et CCMI)

Bonjour

Tout dépend ce qui est dans votre CCMI.
Si vous aviez précisé par écrit que le CST devait suivre l'étude de sol, et que maintenant il refuse de le faire, il doit y avoir moyen de rompre effectivement le CCMI.

Si par contre rien n'est précisé, comme le disait Woofy, ce ne sera pas une raison acceptable pour rompre de votre côté le CCMI.

nhissan a écrit:

Salut Woofy,

Dans le cas où l'étude de sol a été réalisé après signature du ccmi, le cst n'a pas l'obligation de suivre les préconisations de l'étude de sol dans ce cas on peut rompre le ccmi ou non?

Bonjour
Il y a une discussion quelque part sur le forum qui explique que le CST n'est pas obligé de suivre l'étude de sol, mais en cas de problème, si l'étude de sol n'a pas été suivie, alors il y a un fort risque que son assurance refuse de prendre en charge les réparations, et que ce soit lui qui doive prendre en charge les réparations.
Donc c'est un pari : 10 ans sans problème, et c'est gagné
Par contre si problème parce qu'il n'y a pas d'étude de sol 10 ans et 6 mois après la réception, et c'est le propriétaire qui pleure ...

Concernant la rupture, comme indiqué, ce n'est pas un motif de rupture, sauf si ce motif est clairement prévu dans la notice.


Cdlt

Merci pour vos réponses c'est plus clair pour moi maintenant.

Enfin c'était plus clair jusqu'à ce que je reçoive un avenant pour la hauteur du vide sanitaire...
Du coup je n'ai pas a payer mais est ce que le cst est obligé de suivre ce qu'il a indiqué dans l'avenant?

Pourquoi il modifie la hauteur du vide sanitaire ?

J'ai fais réalisé une étude de sol.

Citation:

Fondation de la Structure :
Solution proposée pour un projet sur vide sanitaire : semelles filantes
Capacités portantes : qa = 0.12 MPa (ELS) et q = 0.18 MPa (ELU)
(qa représente la pression verticale maximale en service sur les fondations (x 100 pour une valeur en T/m²))
Les fondations seront coulées pleine fouille sur une hauteur de 0.5 m au sein des argiles verte compact
Elles seront descendues à partir de 2.1 m par rapport au terrain naturel avant travaux.
Des approfondissements pourront avoir lieu en fonction de l’éventuelle variation de profondeur des
argiles vertes.

Ce qui a été prévue dans le ccmi basé sur l'étude de sol du lotissement c'est des semelles renforcées( est ce mieux que des semelles filantes?) en béton armé c25/30 avec un sol ayant un taux de travail de 0.2Mpa et un VS en bloc à bancher de 1m de hauteur, et des fondations de 0.5X0.3m sous murs périphériques ou suivant étude béton.

Le CCMI est déjà signé ?
Si CCMI signé, pas de changement de prix. Même s'il faut modifier les fondations suite à étude de sol.
Le CST a-t-il l'obligation de suivre l'étude de sol ? S'il ne le fait pas, c'est chaud pour lui quand même. En cas de problème toute la responsabilité lui tombe dessus.

Merci pour tes précisions Woofy oui le ccmi est signé.

Bonjour,

nhissan a écrit:

Enfin c'était plus clair jusqu'à ce que je reçoive un avenant pour la hauteur du vide sanitaire...
Du coup je n'ai pas a payer mais est ce que le cst est obligé de suivre ce qu'il a indiqué dans l'avenant?

C'est assez simple, il vient de se faire avoir si il vous a fait un avenant avec une plus valus (si c'est un avenant à 0€, il n'y a pas de sujet).
Le fait de vous faire un avenant au sujet de la tenue du sol est une reconnaissance direct de ce qu'il aurait dû faire avant signature pour ce qui est de la connaissance du sol. C'est la loi, il se doit de connaitre le sol et de faire les adaptations nécessaires, et cela faisant parti du forfait.
Donc, en conclusion le cst aurait été dans son droit de mettre l'étude de sol à la poubelle (sauf en cas d'obligation par la DO, mais c'est un autre sujet) en prenant sur lui de faire ce qu'il pensait. Mais en faisant un avenant il reconnait l'importance de l'étude de sol, et donc se doit de la suivre... (pour 0€ évidement).

Et bien merci pour ces précisions c'est parfait.

Bonjour,

J'ai peut être raté un message qui en parle mais je suis en phase finale de sélection du constructeur.
Il m'en reste 2 et chacun me propose de faire (moi) l'étude de sol avant signature du CCMI et de me la rembourser si je signe le contrat chez eux.

Mauvais plan ?

Bonjour,

J'ai peut être raté un message qui en parle mais je suis en phase finale de sélection du constructeur.
Il m'en reste 2 et chacun me propose de faire (moi) l'étude de sol avant signature du CCMI et de me la rembourser si je signe le contrat chez eux.

Est ce un mauvais plan ?

[Edit] Post en doublon - mes excuses
Si un admin passe par là et peux le supprimer- merci d'avance

Bonjour,
Non pas forcément. En revanche le prix du CCMI peut s'envoler si jamais le tarif des fondations s'envole. Mais si les fondations sont simples, alors ça pourrait même être intéressant. En bref, ils ne sont pas obliger de chiffrer un "risque" de fondations pourries. Sur ce point c'est réglo, et le fait qu'ils soient en concurrence fait qu'ils ne devraient pas tenter de marger comme des porcs juste là dessus.