Reprise de travaux. Interruption plus d'un an.

Bonjour,

Le chantier a été arrêté plus d'un an, le PC est donc périmé. Vous devez déposer une nouvelle demande pour terminer vos travaux.

Bonjour

Attention. En redeposant un PC maintenant, il vous faudra être conforme au PLU actuel, ainsi qu'aux normes actuelles, en particulier RT2012.

Par ailleurs, prévoyez dans vos travaux de refaire tout le cloisonnement intérieur. Fait avant les fenêtres, il va être pourri par l'humidité.
Dans l'ordre des choses, il faudra commencer par les menuiseries extérieures, puis l'enduit s'il n'a pas encore été fait, et après seulement le cloisonnement intérieur.

Bonjour

vous pouvez voir avec la mairie, elle peut être conciliante et vous autorisez à poursuivre.

Maintenant à part vous qui sait que vous avez interrompu votre chantier? Lorsqu'on lit certains récits ici où la maison se construit en plus de 2 ans...

Bonjour,

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le chantier a été arrêté plus d'un an, le PC est donc périmé. Vous devez déposer une nouvelle demande pour terminer vos travaux.

C'est vrai, mais la démarche évoquée par fabien est bonne car:
  - Soit la mairie est conciliante (surtout si la TLE/TA a été acquittée), et elle donnera son accord pour la poursuite,
  - Soit elle imposera effectivement un nouveau PC car elle connaissait la situation, donc incontournable.
  - Après, selon les lieux, la situation, voyez si vous ne pouvez pas tout simplement continuer la construction et déclarer son achèvement; le risque serait quand même que la commune retoque l'achèvement pour PC périmé!!
@+ 

Merci pour ces différents avis.
J'en tiendrai évidemment le plus grand compte.
Auriez-vous d'autres avis ou conseils à partager ?
Dans cette situation délicate, ils seront forcément les bienvenus.
Merci encore.
Bien cordialement.

Bonjour,

  - On ne connaît pas "l'esprit" du service urbanisme de votre commune.
  - On vous a éventuellement conseillé de vous rendre en mairie pour expliquer votre cas, et essayer ainsi d'obtenir quitus de la caducité du PC, pour continuer vos travaux sans autre autorisation.
  - MAIS, si la réaction du service ne vous est pas favorable, et qu'on vous impose une nouvelle demande de PC, la lecture de votre post d'origine -qui semble honnête- permet de préparer autrement votre riposte. 
  - En effet,
* Vous avez obtenu un PC non contesté,
* Vous avez réalisé la construction conformément à cette autorisation,
* Cette construction existe donc physiquement, mais aussi et surtout juridiquement. 
* La mairie ne peut donc vous appliquer la jurisprudence "Thalamy" (CAA Marseille, 8/12/2005, req. n° 02MA01240) s'appliquant aux constructions illégales, donc non existantes, impliquant pour leur poursuite un nouveau PC.
* Dans votre cas, ce serait l'arrêt CE du 29/03/2006 commune d'Antibes, req. n° 280.194 qui devrait s'appliquer, pour ouvrage juridiquement existant, inachevé à la date d'expiration du délai de validité du PC: Une DP serait donc nécessaire et suffisante pour la fin de vos travaux (fenêtres), conformément aux dispositions de l'art. R 421-17a du code de l'urbanisme.

http://jurisurba.blogspirit.com/archive/2006/07/13/un-ouvrag[...]-du-delai-de-valid.html

  - A ne sortir que dans le dossier que vous devrez préparer si vous vous trouvez face à un refus. Car on ne connaît pas la SP de votre construction, et donc l'obligation éventuelle d'un archi (>150m²), la règlementation thermique…
Cela vaudra(ait) sans doute la peine d'éviter le PC!!
@+
  

Merci à vous.
Bonne journée.

Bonjour,

Il faudrait savoir exactement depuis combien de temps le chantier est arrêté.

Vu votre message ( depuis des années ), j'aurais tendance à dire que tout le monde a dû le remarquer et qu'il faut recommencer les choses dans les règles ( permis, ... )

Si vous vous êtes mal exprimé et qu'il est à l'arrêt depuis 1 an et 3 mois, je continuerais sans rien demander à personne.