La mairie ajoute toujours qquechose à revoir sur le PC. Qu'est qui est motif de refus ? Résolu
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Bonjour à tous 
voilà je vais essayer de synthètiser au mieux mon cas. Nous avons donc signé notre compromis pour un terrain de 208m2 au mois d'octobre 2019. C'est une ville où il n'y a eu que très exceptionnellement des constructions de maisons individuelles (la plupart des terrains sont récupérés par des promoteurs).
Je suis allée me rendre à l'urbanisme pour comprendre le PLU de mon secteur. Principales contraintes : 9m max au faîtage, respecter 40% d'espace végétalisé, 5 unités min. d'arbustes, l'emprise au sol ne doit pas être au delà de 50% du terrain, il faut compter une place de stationnement tous les 60m2.
Notre projet est une maison de 130m2 donc 3 places de stationnement. Nous avons trouver notre constructeur et pu respecter tous ces points.
Après dépôt du permis :
- un incomplet reçu concernant certaines coupes incomplètes. Il y était ajouté qu'il nous manquait 2.3m2 d'espace végétalisé. Et il faut préciser le nombre de pieds de la haie. >Nous avons dc diminué un peu la maison qui fait mtn 127m2 au lieu de 130m2.
- levée de l'incomplet mais on nous informe qu'il manque quelques cm sur la 3eme place de stationnement. >Ms en fait non c un problème de leur impression.
- la personne de l'urbanisme s'est rendu sur place (1ere semaine de confinement) et m'a informé que 3 pieds de la haie que nous conservons sont morts. Il faut qu'on précise par quel type de haie nous allons les remplacer et fournir un nouveau plan de masse
- nouveau mail reçu, ils veulent qu'on précise la manoeuvre du véhicule et le sens pour la 3eme place. Ils me font remarquer que ma maison est trop grande dans l'environnement, et me dise de prévoir plus d'espace végétalisé pr projeter une terrasse et me dise que je dois ajouter l'allée ... >Je ne compte pas faire de terrasse car jardin trop petit, on préfère garder de l'espace vert pr les enfants. Et l'allée de la maison est la même que l'allée voiture car la porte d'entrée est du même côté.
Qu'est ce que l'on doit prendre en compte ? Si nous respectons le PLU pouvons nous quand même avoir un refus ?
voilà je vais essayer de synthètiser au mieux mon cas. Nous avons donc signé notre compromis pour un terrain de 208m2 au mois d'octobre 2019. C'est une ville où il n'y a eu que très exceptionnellement des constructions de maisons individuelles (la plupart des terrains sont récupérés par des promoteurs).
Je suis allée me rendre à l'urbanisme pour comprendre le PLU de mon secteur. Principales contraintes : 9m max au faîtage, respecter 40% d'espace végétalisé, 5 unités min. d'arbustes, l'emprise au sol ne doit pas être au delà de 50% du terrain, il faut compter une place de stationnement tous les 60m2.
Notre projet est une maison de 130m2 donc 3 places de stationnement. Nous avons trouver notre constructeur et pu respecter tous ces points.
Après dépôt du permis :
- un incomplet reçu concernant certaines coupes incomplètes. Il y était ajouté qu'il nous manquait 2.3m2 d'espace végétalisé. Et il faut préciser le nombre de pieds de la haie. >Nous avons dc diminué un peu la maison qui fait mtn 127m2 au lieu de 130m2.
- levée de l'incomplet mais on nous informe qu'il manque quelques cm sur la 3eme place de stationnement. >Ms en fait non c un problème de leur impression.
- la personne de l'urbanisme s'est rendu sur place (1ere semaine de confinement) et m'a informé que 3 pieds de la haie que nous conservons sont morts. Il faut qu'on précise par quel type de haie nous allons les remplacer et fournir un nouveau plan de masse
- nouveau mail reçu, ils veulent qu'on précise la manoeuvre du véhicule et le sens pour la 3eme place. Ils me font remarquer que ma maison est trop grande dans l'environnement, et me dise de prévoir plus d'espace végétalisé pr projeter une terrasse et me dise que je dois ajouter l'allée ... >Je ne compte pas faire de terrasse car jardin trop petit, on préfère garder de l'espace vert pr les enfants. Et l'allée de la maison est la même que l'allée voiture car la porte d'entrée est du même côté.
Qu'est ce que l'on doit prendre en compte ? Si nous respectons le PLU pouvons nous quand même avoir un refus ?
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
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Bonsoir
uniquement les demandes officielles .
(et pas celles des employés qui essaient de décourager pour récupérer le terrain pour leurs amis... ou futurs bienfaiteurs
).
uniquement les demandes officielles .
(et pas celles des employés qui essaient de décourager pour récupérer le terrain pour leurs amis... ou futurs bienfaiteurs
). 2 Membre ultra utile 1 Membre ultra utile 0 Membre utile 0 Membre utile 1 Membre ultra utileMerci de cette confirmation
0 Membre utileLe PC a bien été accepté tel quel !! Nous sommes super heureux ! Merci de vos conseils. Nous avons choisi de laisser le constructeur gérer les échanges avec la mairie. Nous n'avons pas répondu au dernier mail dissuasif. 
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2 Membre utile 1 Membre ultra utileEn cache depuis le mercredi 03 septembre 2025 à 07h09
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