Canalisation eau pluviale non répertorié sur acte notarié Résolu

Bonjour,

Cette canalisation est elle en limite séparative ? Béton ou PVC ?

Ça peut également être un busage de fossé.

Bonsoir cette canalisation est en PVC elle traverse mon terrain d'est en ouest. La canalisation prend sa source à la sortie d'une gouttière et sors dans une rue. J'ai l'impression que c'est une partie de l'évacuation des eaux pluviales de mon voisin. Que puis-je faire?

Benmae a écrit:

Bonsoir cette canalisation est en PVC elle traverse mon terrain d'est en ouest. La canalisation prend sa source à la sortie d'une gouttière et sors dans une rue. J'ai l'impression que c'est une partie de l'évacuation des eaux pluviales de mon voisin. Que puis-je faire?

Deux méthodes :

Pas de sentiment : pas de trace dans l’acte notarié = je casse/coupe le tuyau en limite de mon terrain car le terrain vous appartient et tout ce qui s’y trouve.
Méthode sympa : je vais voir le voisin, lui explique le problème et lui demande gentiment de refaire sa sortie du réseau d’ep chez lui.

A vous de voir mais dans les deux cas vous êtes dans votre bon droit, après c’est plus pour les futur relations de voisinage ;)

Vaut mieux aller le voir pour lui demander de devier son tuyau par chez lui, et si ce n'est pas possible bah il se débrouille

Bonjour,
Vous devriez en parler avec votre notaire en premier. Cela peut être simple comme écrit ci-dessus ou pas. Canalisation de plus de 30 ans ou pas...

Si tuyau passe chez vous, c'est que vous êtes peut-être en contrebas donc si vous coupez la conduite, elle va tout deverssser dans votre terrain. Si pas possible de dévier pour votre voisin, il faudra qu'il traite les eaux chez lui, un puits perdu par exemple.

Cordialement

La vraie question a se poser il me semble : esceque cette canalisation te gène ? et en quoi ?

le conseil de rien dire et de casser , surtout pas ! mème si le droit est de ton coté (je n'en sais strictement rien) tu risque de créer un désordre alors que tu ne parles pas d'en avoir a l'heure actuelle

c'est sur que si ta fondation tombe dessus il faudra agir sur un truc

dépenser l'argent du notaire et de tes avocats sur une table d'apero et trois cahouettes , le tout a disposer sur cette canalisation afin de trouver une soluble avec le voisin

oui je sais c'est ma recette recurante mais bon si je m'entraine autant, c'est que l'apéro me va bien au teint

pis connaissant le tarif des notaires et avocats , y'a de quoi en faire des apéros !! suffisamment pour faire changer d'avis les plus retors

Le conseil d'un notaire est gratuit.

Merci pour votre réponse. Cette canalisation va nous gêner car elle passe a l'endroit de nos fondations. Je ne sais pas quoi faire a part prévenir mon voisin que ce tuyaux va etre endommagé voir supprimé.

Donc nous avons appeler notre voisin en lui expliquant le souci ... nous lui avons conseillé de refaire son réseau d'eau pluviales assez rapidement avant d'attaquer nos travaux et en lui disant qu'il y a un risque que ça soit endommagé voir supprimé. On lui a aussi écrit par email au cas ou ( les écrits restent... ).
Merci pour votre aide
Cordialement