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Document concernant un terrain, que peut-on montrer en public ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 297 fois
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Env. 100 message Finistere
Bonsoir a tous, 

J'ai visité un terrain via une agence, et l'on m'a transmi tout plein de documents (hypothèses d'implantation, courrier des ABF, le permis d’aménager du lotissement - programme travaux, règlement lotissement - ).


Ai-je le droit de copier certaines parties des documents pour les insérer sur le forum ? 
Est-ce légal si cela permet d'identifier le terrain en question ?
Ou simplement nommer la ville en plus de la vue satellite ?

Merci !
Messages : Env. 100
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 780 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super photographe Env. 100 message Allaire (56)
Quel est le problème ? Risque d'attirer un autre acheteur sur le même terrain ? Hâte de publier ? Autre ?
Ne découvre de nouvelles terres que celui qui sait quitter tout rivage.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 100
De : Allaire (56)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 100 message Finistere
C'est plutôt vis à vis de l'agence qui m'a présenté le terrain.
Ça peut leur porter préjudice car (bon OK, faut vraiment pousser) si quelqu'un a le numéro de parcelle, peut retrouver le propriétaire, et squeezer l'agence...
Messages : Env. 100
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 6 ans
 
Super photographe Env. 100 message Allaire (56)
Le plus simple me semble d'attendre la transaction alors ou de publier en masquant ce qui pourrait permettre une identification. Vous avez certainement signé à l'occasion de la visite un document qui vous engage avec elle. Il faudrait regarder ce document ou demander à quelqu'un qui connaît bien les règles avec les agences. Cela devrait se trouver ici.
Ne découvre de nouvelles terres que celui qui sait quitter tout rivage.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 100
De : Allaire (56)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,

Vous pouvez publier le document en retirant les données personnelles (nom des propriétaires alentours, nom de l'agence, votre nom, ...), et pourquoi pas les noms des voies. En gros, gardez juste ce qui est intéressant.

PS : j'ai déjà retrouvé des terrains qui étaient en vente sur leboncoin simplement par les photos, Google maps et StreetView. Ce qui m'a permis d'aller voir les terrains avant de contacter l'agence (bien entendu il faut l'autorisation pour entrer sur le terrain donc ça restait juste un 1er contact). Donc si on considère que publier des photos ça permet de squeezer l'agence ...
Ce que vous n'avez pas le droit de faire, c'est visitez le terrain avec l'agence, puis signer directement avec le propriétaire, mais uniquement si l'agence pense à vous faire signer un bon de visite qui le stipule. Sinon c'est pas sympa pour un agent immo qui ne vis que de la commission, mais c'est le jeu quand on oublie de faire une partie de son boulot.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le dimanche 21 avril 2024 à 06h46
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