Surfacturation Beton (Haute Garonne)

Un maître d'oeuvre qui fait des travaux ???!!! Il n'y a rien qui vous a choqué ?! Il va juger avec objectivité le travail qu'il a fait ?
Sinon, tout dépend ce qu'il y a dans le devis et dans le marché, forfaitaire ou pas ?

Si sur le devis il est prévu 48 m3 de béton et qu'il n' en a utilisé que 21 , il y a un gros problème de conformité quelque part ou alors il a volontairement gonflé les besoins pour surfacturer , ne payez pas tant qu'il ne se sera pas expliqué et dans tout les cas ne payez ensuite que 21 m3 !

Vous avez signé un contrat de maitrise d'oeuvre ?

si oui, je pense qu'il y a un conflit d'intéret

Bonjour,

Merci pour ces premières réponses
Pour être plus précis, nous avons signé un marché de travaux avec un constructeur et non pas un maître d'oeuvre.
Je vais bientôt être livré donc j'ai déjà payé le poste fondations où été les 48m3 au lieu de 21m3.
Je soupsonne une surfacturation pour donner une com à la personne qui m'a vendu le terrain et qui imposé ce constructeur...

Merci pour votre aide.
Cordialement

Le CCMI est un contrat global et forfaitaire, donc il n'y a pas de notion de quantités.
Qu'il y ait eu 48 ou 21 m3 de béton, ce n'est pas votre problème.

CCMI ou pas , s'il est prévu et facturé 48 m3 et qu'il n' en  été livré que 21 , il y a tromperie et cela est illégal !

Bonjour, ce n'est pas un ccmi. C'est un contrat de travaux. J'ai le détail très précis de chaque poste et chaque artisa Au contraire d'un ccmi où je n'avais qu'un prix par poste. Le dossier fait 50 pages.

Donc s'il est prévu 48 m3 et qu'il n' en a été utilisé que 21 , il y a surfacturation et tromperie , a vous de jouer !

Bonjour (dans ce sujet, j'ai l'impression que c'est un mot qui est devenu rare )

Ce que vous décrivez est en fait un CCMI déguisé.
Un hybride entre le contrat de maîtrise d'oeuvre et le CCMI, où le constructeur prend tous les avantages de chacun des contrats, et vous laisse tous les inconvénient de chacun des contrats.
Comme c'est un contrat qui à la base est illégal, vous risquez d'avoir du mal à trouver des textes pour vous appuyer. C'est l'un des nombreux inconvénients de cette formule.

Bonne journée

Bonjour,
... et entre autre du problème de facturation je m'inquiéterais vivement avant de ce manque de volume de béton dans les fondations....

Je pose la question, mais bon : une étude de sol à été réalisé par un géotechnicien indépendant ?

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Une étude de sol a été faite par un indépendant.
Fondation de 0,9m maison de 92m2.
Vu que j'ai signé pour un devis et qu'ils ont fait de la surfacturation. Est que je peux me retourner contre eux ? Avez-vous connaissance d'article sur lequel je peux m'appuyer?

Merci à vous.

dhaudhau a écrit:

Bonjour,


Une étude de sol a été faite par un indépendant.  
Fondation de 0,9m maison de 92m2.

Bonjour,
Quel type d'étude de sol ? Quels sont les résultats de cette étude ? Quel prix ?
Je trouve que tout ça sent vachement mauvais

dhaudhau a écrit:

Avez-vous connaissance d'article sur lequel je peux m'appuyer?

Comme je vous l'ai dit, votre contrat est à la base illégal. Vous ne trouverez donc pas d'article de loi pour vous appuyer.

En espérant que ça vous aide à y voir plus clair

Bonjour,

Si nous revenons à la base de mes interrogations et que nous ne regardons pas l'aspect contrat, ccmi, étude de sol etc...
Est-ce que si j'ai un devis à 48m3 et que je constate qu'il n'y a eu que 21m3 que puis-je faire comme démarche?

Merci à vous

Vous demandez le remboursement des 27 m3 !
Pour info , combien on voua facturé ces 48 m3 ?

dhaudhau a écrit:

Bonjour,

Si nous revenons à la base de mes interrogations et que nous ne regardons pas l'aspect contrat, ccmi, étude de sol etc...
Est-ce que si j'ai un devis à 48m3 et que je constate qu'il n'y a eu que 21m3 que puis-je faire comme démarche?

Merci à vous

Rien n'est légal dans ce que vous avez signé donc à part signaler le tout à la DGCRF, je vois mal ce que vous pouvez faire.
Et posez-vous quand même des questions sur l'étude de sol car si vos fondations n'ont que moins de la moitié du béton prévu, ce n'est pas le remboursement de cette différence de cubage qui permettra de reconstruire toute votre maison quand elle tombera en ruine.

Mistigri , je pense que 21 m3 de béton pour des fondations d 'une maison de 92 m2 c' est déjà beaucoup  !
  Dhaudhau  ,  pourrais tu mettre des photos de ces fondations ?

dhaudhau a écrit:

Bonjour,

Si nous revenons à la base de mes interrogations et que nous ne regardons pas l'aspect contrat, ccmi, étude de sol etc...
Est-ce que si j'ai un devis à 48m3 et que je constate qu'il n'y a eu que 21m3 que puis-je faire comme démarche?

Merci à vous

Mais vous ne pouvez pas dissocier les 2. Le type de contrat donnera la solution.

C'est comme si vous demandiez si vous pouvez rouler à 160km/h sans autre précision.
Sans connaître le pays dans lequel vous vous trouvez, personne ne saurait répondre.

Le plus cohérent serait que votre constructeur prenne le bon côté dans votre cas du CCMI comme votre contrat est un hybride proposé en général à son avantage. Et donc qu'il considère que le contrat était à prix fixe. Donc l'adaptation au sol ne vous est pas répercutée.

Si vous aviez été en contrat de maîtrise d'oeuvre, il y aurait ici une double faute. Le maçon qui aurait facturé plus que le réel, et le maître d'oeuvre qui n'aurait pas vérifié la facture avant de vous la transmettre... En même temps, comme le maçon est le maître d'oeuvre

La seule chance de vous en sortir serait de relire votre contrat, et d'espérer qu'une clause s'y trouve prévoyant que c'est le réel effectué qui sera facturé, et non un forfait.

Quelqu'un qui signe un CCMI, on peut l'aider car la loi est très précise. Vous, il faut vous référer à ce que vous avez signé comme contrat. Et personne ici ne peut connaître le contrat que vous avez signé

Et vous semblez vous énerver contre les forumeurs qui ne vous donnent pas d'argument pour obtenir gain de cause... Mais vous feriez mieux de vous énerver contre l'artisan qui vous a escroké

... mais il n'y a pas que le béton... il y a la réalisation des fouilles, l'évacuation des terres, le volume de ferrailles, etc... et tout peut aller en proportion avec le volume de béton... et si il y a irrespect de l'étude de sol, le problème de cubage est bien le cadet de vos problèmes.

Tu ne peux pas balayer l'aspect contrat, c'est ce qu'on essaye de t'expliquer. Relis le marché, c'est soit forfaitaire, soit au réel. Même sur un simple devis, il peut y avoir une mention sur les quantités.

CCMi ou pas ,, contrat ou pas , s'il est indiqué et facturé 48 m3 et utilisé 21 il y a tromperie !

Re,

Didier Moreaux a écrit:

Mistigri , je pense que 21 m3 de béton pour des fondations d 'une maison de 92 m2 c' est déjà beaucoup  !
  Dhaudhau  ,  pourrais tu mettre des photos de ces fondations ?

... je viens de réaliser aussi...21 m3 de béton...
vous avez vérifier comment c'est possible d'avoir cette quantité ?

Didier Moreaux a écrit:

CCMi ou pas ,, contrat ou pas , s'il est indiqué et facturé 48 m3 et utilisé 21 il y a tromperie !

Pas forcément, s'il y a écrit que les prix sont forfaitaires c'est comme ça ! C'est pour cela qu'on s'échine à répéter qu'il faut voir ce qui a été signé. 
Ne pas oublier une chose : un contrat est un accord entre 2 personnes. A chacun de vérifier ce qu'il signe, sans faire aveuglément confiance. 

Notre ami parle peut etre de gros béton sous les fondations.
Pour notre maison de 120m2 et fondations a 1.5m plus de 60m3 de gros béton.
Si le bon sol a été trouve plus rapidement sur certaines aobes il y a eu moins de vokume utilisé.
C'était peut etre un poste forfaitaire quil y en ai plus ou moins

Oui, c'est ce que j'ai pensé aussi après coupe.
Ce qui confirme un manquement de profondeur par rapport au projet, voir à l'étude de sol si il y en a une.
Mais comme Dhaudhau n'a plus de réaction, c'est qu'il a dû se faire endormir par son maçon qui a dû lui expliquer que dans les forums c'est n'importe quoi et que lui sait ce qu'il fait, par expérience, qu'il n'a jamais eu de problème, etc... la tirade habituel des incompétents quoi.