Recours contre les prescriptions des Bâtiments de France / Annuler projet ?
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 256 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis le jeudi 15 janvier 2026 à 00h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Transformation Grange => Habitation, changement de destination et taxe d'aménagement
3 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Parabole et architectes des bâtiments de france
10 réponses Forum Administratif et financement -
Constructions réalisées sans permis depuis plus de 10 ans.
3 réponses Forum Administratif et financement -
Penalites de retard à recevoir du garant
3 réponses Forum Administratif et financement -
Architecte des batiments de france
10 réponses Forum Administratif et financement -
Interprétation du PLU, batiments de france et matériaux pour fenêtres
1 réponses Forum Administratif et financement -
Délais d'instruction en zone batiments de france
13 réponses Forum Administratif et financement -
Restrictions bâtiments de france
4 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Question sur mon ccmi et notice technique
3 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre


C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu