Recours contre les prescriptions des Bâtiments de France / Annuler projet ?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 266 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Miline78 Picto info

Auteur du sujet

Le 15/09/2018 à 13h31 Env. 10 message Yvelines

Bonjour,

Voilà, nous venons de recevoir le fameux courrier de l'architecte des Bâtiments de France...

Malheureusement, les prescriptions ne nous conviennent pas du tout.

Nous souhaitions une maison moderne avec enduit clair, tuiles noires..... (ce qui respecte le PLU).
L'architecte ne souhaite que des enduits assez foncés et tuiles rouges ainsi que d'autres petites modifications.

En sachant que nos voisins ont pratiquement tous des enduits clairs (dont certaines maisons construites récemment) et l'un a des tuiles noires....
Comment c'est possible ?

Quels sont nos recours ?

Si nous refusons les prescriptions, peut-on annuler la vente du terrain en sachant que ce n'est pas vraiment un refus de permis (clause suspensive de la promesse de vente du terrain) ?

Merci à vous,

Bonne journée

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php

stephplr77 Picto info

Le 15/09/2018 à 14h02 Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)

Bonjour

Les prescriptions de l'ABF ont elles un caractère obligatoire où il émet un souhait ?

Votre Projet est il plus proche ou en visibilité du monument éventuel qui explique la présence de cet architecte ?

De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 40000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 21 ans

Voir la fiche

Miline78 Picto info

Auteur du sujet

Le 15/09/2018 à 14h22 Env. 10 message Yvelines

Bonjour et merci pour votre retour !

Ce sont bien des prescriptions motivées avec caractère obligatoire :(

Nous sommes plus au moins proche d'un petit "château".

Nous sommes vraiment dégoutés, on met tout notre temps et notre argent dans ce projet et celui-ci ne correspond même plus à nos goûts :( et on a l'impression que c'est un peu de l'injustice par rapport à nos voisins.

Nous souhaitons faire un recours auprès de la mairie et du préfet...

Mais par la suite, si ça ne change rien et si c'est possible nous pensons nous dégager de nos obligations par rapport au terrain :( ?

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

ManuTaden Picto info

Le 15/09/2018 à 14h52 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

Bonjour
Aviez vous pris RDV avec l'ABF pour lui expliquer votre projet ?
Parce que parfois un entretien permet d'arrondir les angles et de trouver un terrain d'entente.
Attention, le RDV se prépare parce qu'il va peut être tourner en négociation, et vous allez vous retrouvez obligés d'abandonner quelques petites choses par rapport à la demande initiale.
donc il vous faudra bien préparer votre dossier avant d'y aller.

Cdlt

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !