Mon voisin a rehausse son terrain avec du remblaie
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Bonjour à tous,
Nous avons besoin d'un peu d'aide. Nous sommes en traîn de faire construire notre maison dans un lotissement. Nous en sommes à la maconnerie et note voisin également.
Notre terrain est en légère pente avec celui de notre voisin (voir photo). Notre RDC se trouve à TN 53.02 et le TN en limite de propriété est à TN 53.35.
Nous nous sommes rendu compte hier que notre voisin avait mis du remblai autour de sa maison pour que son RDC et son jardin soit au même niveau.Sauf que du coup il rajoute environ 20 cm à la pent que nous avions deja avec lui. De plus son jardin n'es plus au niveau du TN du lotissement.
Déjà nous voudrions savoir s'il a droit de faire ça.
S'il a le droit nous avons peur que ces terres viennent sur notre terrain des la 1ere pluie. Faudra-t-il que l'on prévoit un muret pour soutenir les terres et si oui a qui en a la charge?
Merci pour votre aide .
Nous avons besoin d'un peu d'aide. Nous sommes en traîn de faire construire notre maison dans un lotissement. Nous en sommes à la maconnerie et note voisin également.
Notre terrain est en légère pente avec celui de notre voisin (voir photo). Notre RDC se trouve à TN 53.02 et le TN en limite de propriété est à TN 53.35.
Nous nous sommes rendu compte hier que notre voisin avait mis du remblai autour de sa maison pour que son RDC et son jardin soit au même niveau.Sauf que du coup il rajoute environ 20 cm à la pent que nous avions deja avec lui. De plus son jardin n'es plus au niveau du TN du lotissement.
Déjà nous voudrions savoir s'il a droit de faire ça.
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Bonjour
A-t-il le droit de faire ça... bonne question.
Vous devriez consulter mon amie :
Sinon, vous pouvez aussi consulter le PLU et le règlement de lotissement, ainsi que le PC du voisin... C'est parfois plus fiable que mon amie
Mais sur le forum, j'ai peur que personne ne sache vous répondre
Par contre, s'il a surélevé son terrain et qu'il en avait le droit, c'est bien à lui de retenir ses terres et son eau chez lui.
A-t-il le droit de faire ça... bonne question.
Vous devriez consulter mon amie :
Sinon, vous pouvez aussi consulter le PLU et le règlement de lotissement, ainsi que le PC du voisin... C'est parfois plus fiable que mon amie
Mais sur le forum, j'ai peur que personne ne sache vous répondre
Par contre, s'il a surélevé son terrain et qu'il en avait le droit, c'est bien à lui de retenir ses terres et son eau chez lui.
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