DP pour division

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cindy33330 Picto info

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Le 06/11/2018 à 18h29 Env. 10 message Gironde

Bonjour,
Nous avons acheté un terrain de 8000m2 et souhaitons garder 5000m2 pour notre résidence principale et en revendre 2 fois 1500m2.
Nous avons déposer permis de construire pour notre maison et déclaration préalable pour la division. Nous avons eu le retour de la DP pour demande de pièce manquante : le plan de masse affichant les constructions à venir. Je ne comprend pas vraiment ce qu'ils me demandent vu que les 2 terrains seront vendus et que je ne sais pas ce que les acheteurs construront dessus...
Je pensais donner mon plan de masse avec ma maison sur le terrain en indiquant les plans de bornage pour les 2 autres terrains vides. Mais j'ai peur que ca me soit encore retourner... Qu'en pensez vous ?
Merci d'avance de votre aide

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bibi037 Picto info

Le 06/11/2018 à 20h35 Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)

Bonjour,

le mieux étant d'allez les rencontrer, ils vont pas vous manger, bien souvent les dossiers sont instruit bizarrement...

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elisa21 Picto info

Le 06/11/2018 à 21h20 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir

autre solution :

déposer votre permis sans "parler" de division ultérieure ;

vous évitez les questions subsidiaires et...
si vous trouvez un acquéreur interessé par "seulement 800m2" et un second qui cherche 2200... cela vous évitera de recommencer.

edit :
j'en ai oublié la question Blush

le plan de masse avec les 3 constructions , peut-être pour les reseaux et les accès...

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salade bio Picto info

Le 07/11/2018 à 08h46 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Cette demande de pièces n'a pas lieu d'être, car dans le cas d'une division seuls les plans de situation et de division peuvent être demandés. Si l'incomplet ne porte que sur ça, retournez leur le plan de bornage en leur précisant que leur demande est HS.

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