Murs mitoyens

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ELSOL

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Le 04/04/2011 à 17h54 Env. 10 message Marseille (13)

bonjour à tous,

j'espère ne pas mettre tromper de forum ?

je voudrai vous exposer mon problème :
une propriété à marseille qui détable 2 parcelles, nous avons mon mari et moi acheté la parcelle du bas. Ces 2 parcelles ont été vendues quasi simultanément.
Mais notre voisin n'a pas eu de difficulté avec son permis de construire alors que nous avons du redéposer une 2ème fois. Il a donc commencé sa construction avant nous.
Notre terrain est en contre-bas du sien nous sommes sur une colline.
Il a construit un mur de séparation sans nous demander l'autorisation : ce mur devait être mitoyen et les frais devais être commun ( Cf l'acte notarié )
question même si son mur est sur son terrain ( nous n'avons pas vérifié pour l'instant le bornage géomètre ) devient-il mitoyen ? comment va-t-il entretenir son mur qui se trouve de notre côté ?
doit-il respecter une certainement hauteur ?
Ce mur tient tout son terrain, doit-il avoir une note de calcul faite par une bureau d'étude ou ce n'est pas obligatoire ? ce mur est en parpaing, est-ce assez solide pour tenir un terrain ? doit-il est fondé sur la roche bien qu'il soit ferraillé ?
nous allons commencé le terrassement et nous avons un doute sur la solidité de ce mur. serons nous responsable si son mur ne tient pas car mal réalisé ?
De plus il a fait les écoulements des eaux de pluies ( une dizaines buses sur son mur ) qui tombent directement sur notre terrain, a t-il de droit ? doit-il procédé à l'étanchéité de son mur de son côté ?

si vous avez des réponses elles seront les bienvenues
en vous remerciant

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Le 04/04/2011 à 18h26 Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone

Bonjour,

bon, je n'ai pas toutes les réponses, ua moins une : si le mur est sur son terrain, il ne peut être considéré comme mitoyen.

voili voila

ps : pour les buses, je pense qu'il est bon (il ne doit pas empecher l'écoulement naturel des eaux)
ps 2 : si le mur doit soutenir une grosse pression, à mon avis de simples parpaings ne suffisent certainement pas !

http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !

Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour

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elisa21 Picto info

Le 04/04/2011 à 19h24 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

quelques éléments de réponse...

ELSOL a écrit:

...question même si son mur est sur son terrain ( nous n'avons pas vérifié pour l'instant le bornage géomètre ) devient-il mitoyen ?
NON

comment va-t-il entretenir son mur qui se trouve de notre côté ?
il viendra chez vous

doit-il respecter une certainement hauteur ?
oui, c'est noté dans le PLU et normalement sur la déclaration de travaux de ce mur, ou sur le permis s'il a été prévu en même temps que la construction de la maison.

Ce mur tient tout son terrain, doit-il avoir une note de calcul faite par une bureau d'étude ou ce n'est pas obligatoire ?
j'espère mais je ne sais pas s'il y a obligation

ce mur est en parpaing, est-ce assez solide pour tenir un terrain ? doit-il est fondé sur la roche bien qu'il soit ferraillé ?
un simple mur de séparation n'est pas un mur de soutènement mais quel que soit le mur les fondations sont comme pour toute construction : hors gel.

nous allons commencé le terrassement et nous avons un doute sur la solidité de ce mur. serons nous responsable si son mur ne tient pas car mal réalisé ?
non si vous ne creusez pas chez lui par contre çà pourrait être dangereux pour vous et les ouvriers qui vont intervenir.
De plus il a fait les écoulements des eaux de pluies ( une dizaines buses sur son mur ) qui tombent directement sur notre terrain, a t-il de droit ?
NON
doit-il procédé à l'étanchéité de son mur de son côté ?
l'étanchéité ?
il doit garder SES eaux de pluies chez lui et raccorder les écoulements à ce qui est prévu (puits, regard de pluviales...).

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ELSOL

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Le 07/04/2011 à 17h01 Env. 10 message Marseille (13)

bonjour,

albanz et elisa21 merci pour vos réponses .

elisa a la question doit-il procédé à l'étanchéité de son mur de son côté ? vous avez répondu : l'étanchéité ?
en fait " l'étanchéité" c'est faire un drain en pied de mur de son côté avant de remplir pour remettre son terrain à niveau.
de façon à pouvoir supprimer les buses de notre côté.
le mur a été remblayé aujourd'hui mais le drain d'écoulement n'a pas été fait, nous avons pris des photos, mais ça ne m'inspire pas confiance.

aujourd'hui nous attendons la notre de calcul du mur, pour pouvoir vérifier si le mur est conforme et commencer notre terrassement.

ce qu'il y a de nouveau c'est que le mur est bien sur sa parcelle mais il est en limite de propiété, i devra venir faire l'entretien de son mur et passer chez nous et ça je ne le veux pas...
il n'a pas respecté les clauses de l'acte de vente qui disait " devoir faire construire un mur mitoyen"

en fait ce voisin et son ma^tre d'oeuvre nous ont placer devant le fait accompli et je ne sais pas ce que cache cette attitude.
aujourd'hui on va devoir faire avec ce qui importe c'est la solidité de son mur de soutainement pour que nous ne prenions pas sa terre et sa piscine chez nous.

elisa vous ecrivez non si vous ne creusez pas chez lui par contre çà pourrait être dangereux pour vous et les ouvriers qui vont intervenir.
en êtes vous sûre car ce n'est pas le dernier intervenant qui est responsable ?

je vous tiendrai au courant de l'évolution
en attendant encore merci pour votre avis

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