Gaine grise et rouge qui traverse mon terrain Résolu

Bonjour,
Quelle matière, quelle profondeur, quels diamètres ?

Je dirais entre 7 et 8 pour les gris et entre 11 et 12 pour le rouge.
Ils sont enterrés à environ 30-40 cm du sol mais sans aucune protection et directement dans la terre.
Comment faire pour ajouter une photo sur mon texte ?

Comme ça, je dirai que ça ressemble à une gaine avec un câble électrique (la grosse rouge), et les deux autres les gaines télécom, avec la paire cuivre et/ou la fibre.
Ça doit alimenter une habitation pas loin.

Merci beaucoup pour ces éclaircissements 😉

Pas dur , c' est chez vous , et pas prévu , vous coupez et vous saurez rapidement ce que c' est (pas réglementaire a 40 cm de profondeur )

Pour la photo vous choisissez de répondre en mode avancé
et vous avez, sur l'écran un bouton photo


Vous cliquez sur insérer une photo, vous avez une fenêtre qui s'ouvre :



et vous choisissez le bouton du bas : Parcourir, vous sélectionnez votre photo et cliquez sur Envoyer
Et c'est tout



Cdlt

Bonjour, il y a aucune allusion à cela dans votre acte de vente .

C'est justement ce qui m'inquiète de couper car je ne voudrais pas prendre de risque.
Il n'y a aucune allusion dans l'acte ni aucune servitude à ce sujet.
Le tuyau noir au premier plan, c'est l'eau qui n'est plus en service.

Manu65 a écrit:

Comme ça, je dirai que ça ressemble à une gaine avec un câble électrique (la grosse rouge), et les deux autres les gaines télécom, avec la paire cuivre et/ou la fibre.
Ça doit alimenter une habitation pas loin.

Je confirme.

Ça vous gêne ? C'est urgent ?

En tous cas, demandez aux voisins pour savoir à qui c'est. Et pour prendre la température... en vue de savoir quoi faire, et de savoir si les ayants droits vont prendre leurs responsabilités.

Ça risque de gêner le terrassier pour passer mes gaines électriques, telecom et eau pour ma maison car elles doivent longer le mur et elles seront plus profondes que les gaines en place afin de respecter la réglementation.
Si je les préviens et qu'ils ne font rien pour les déplacer, ils vont retarder l'intervention de mon terrassier et si je coupe, la situation va se compliquer!
Est-ce qu'il y a un risque à les couper ?
Ce type de gaine n'est il pas plutôt mis en domaine public ?
Merci.

Un risque à couper des câbles électriques sous tension, oui : mourir !

Si il n'y a pas de servitude de tréfonds à leur profit, ces gaines ne devraient pas être là.

Ça va gêner ton terrassier : oui. Si il peut quand même creuser pour tes gaines, et tout reboucher proprement en sécurité, ce n'est peut-être pas la peine de rameuter le ban et l'arrière ban. C'est sûr que ce serait mieux de tout faire dans les règles du droit, mais si il n'y a pas d'empêchement pratique, peut-être qu'il sera temps de régulariser ça par la suite.

En attendant, le mieux est de faire faire un constat d'huissier. À défaut, au moins faire des photos certifiées (Certiphoto*). Et de toutes façons, certifiées ou pas, ne pas hésiter à mitrailler sous tous les angles, avant, pendant et après les travaux : ça sert de récolement, et avec quelques repères, ça indique où son les trucs enterrés.

* Je n'ai pas de lien avec Certiphoto, c'est juste que je trouve ça très utile, et qu'on a gratuitement 1 photo par jour.

Edit : il faut aussi être bien sûr que c'est chez toi : un bornage a été fait ? L'acte de vente défini suffisamment bien la parcelle ?

Merci.
Je verrai avec le terrassier au moment des réseaux.

Bonjour j'ai'eu le cas j'ai du revendre à la commune le bout de parcelle car réseau public...pour moi le gris c'est les telecom...des fois en faisant les dict on les voit....et justement mon terrasser ne voulait pas intervenir à cause de la ligne electrique

Bonjour, vu les tuyaux sur la photo que vous avez posté il s'agit de tuyaux d'évacuation d'eau. Eaux pluviales, usées... Ce qui semble assez logique vu que c'est avec les tuyaux d'alimentation d'eau.

Merci pour cette réponse... même si ce n'est pas très rassurant!
Le terrain a bien été borné à la vente et cela en fait partie.
Ce qui m'étonne dans le cas où ce sont des gaines faites par Edf ou les PTT, c'est le fait que ce n'est pas du tout profond, pas sécurisé non plus!
C'est un terrain issu d'une division parcellaire et la maison est ancienne ...

Ce n'est pas forcément ni "EDF" ni "les PTT" qui ont posé ça, c'est peut-être le terrassier du voisin. Nous on ne connait pas la configuration des lieux, on ne peut pas deviner.

Et comme dit Rfco, en fait on n'en sait rien. Donnez la matière et le diamètre exact des 3 gaines ça sera déjà ça. Et est-ce qu'il y a une pente régulière ?

J'irai voir demain précisément la matière et je reviendrai vers vous.
Merci à tous

Comme dit précédemment ce sont des tuyaux PVC cela parait assez clair sur la photo. Le rouge correspondrait à une évacuation d'égouts. Par contre comme dit avant seule la configuration des lieux et l'historique du terrain permettrait de déterminer à quoi ils servent (ou servaient).

Bonjour je travail dans les TP le rouge EDF gris Telecom noir a bande bleu eau potable tous les réseaux doivent alimenter la même maison.

Merci.
Est-ce normal qu'ils se trouvent à l'intérieur de la parcelle?
Dans ce cas, ils doivent alimenter la maison sur le terrain global avant la division parcellaire.

Bonjour, le gros problème pour vous c'est que cela risque de retarder vos travaux, car en général les terrassiers refusent de prendre le risque, car trop dangereux

Bonjour,

Bien que ces réseaux ne semblent pas être pas gênants pour en passer d'autre par dessous, j'en avertirai malgré tout la commune afin qu'ils en aient connaissance. Ensuite, ils ont des interlocuteurs pour les différents réseaux qu'ils contacteront pour savoir ce qu'il en est.
Il s'agit peut être de réseaux qui ne servent plus, mais mieux vaut s'assurer de ce qu'il s'agit.

En tout cas, cela ne peut pas être un prétexte de non démarrage.

Edit : et arrêtez de dire c'est ceci ou cela...
Qui vous dit que le gars qui a posé cela à 40 cm de profondeur sans sable ni grillage n'a pas utilisé du PVC pour y passer du gaz et de la gaine rouge pour y passer de l'eau...

Oui enfin moi je dirai rien, et je repiquerai dessus l'électricité et l'eau... quelle aubaine.
allez j'y vais...

Bonjour .
Autre solitipn: s tu remonte un peu ton mur ça te ferait un dosseret et dans ce cas tu devrais trouver chez ton fournisseur un système faitage contre mur ??

Bonjour
J'ai eu un cas similaire.
Achat terrain issue d'une division.
J'ai un garage sur mon terrain.
Mon voisin a acheté la maison sans garage

On avait des câbles gaines....qui traversaient.

D'autre part il ne doit rien y avoir sur ton terrain qui ne t'appartient pas sauf s'il y a des servitudes.

Sur un autre terrain que j'avais acquis un câble électrique de gros diamètre traversait le terrain.
Je me souviens qu'on avait appelé un service spécialisé de chez edf qui était venu en urgence enquêter puis ils l'ont coupé...mais c'est un pro qui doit les contacter
A plus

Bonjour,

Dans ton acte notarié, y-at-il des indications relatives à des servitudes?
As-tu demandé à la personne à qui tu as acheté le terrain?

Bonne semaine à tou(te)s

Je n'y connais rien, mais deux histoires :
- professionnellement : travaux pour agrandir la cour de réception des clients avec une pelleteuse. Le chauffeur déterre un vieux tableau électrique ... tiens il est alimenté en tri phasé ... ça tombe bien c'est cher l'électricité.
Pendant deux ans la société n'a consommé que très peu d'électricité sur son abonnement, jusqu'un jeudi midi ou l'alimentation du tableau "delcour" a été coupé ... par qui, et de où, nous ne savons pas, mais plus rien
- des amis qui font creuser les fondations pour une extension, chantier en ville, l'ami travaille dans une mairie, il contacte tout le monde pour être sûr qu'l n'y a pas de tuyaux dans le jardin. Deux coups de godets de la pelle (une grosse bête, à chenilles), un vieux tuyau est arraché, odeur de gaz ... pompiers, GDF, sécurité civile, police, évacuation de deux écoles primaires, d'une maison de retraite, de 3 ou 4 immeubles d'habitations, de magasins, d'entreprises ... articles dans la presse le lendemain.
Tuyau de gaz référencé nulle part, alimenté en gaz, mais sa coupure n'a déclenché aucune plainte pour absence de gaz ... donc sans doute un reste d'une alimentation d'une maison ou d'une entreprise détruite ou fermée depuis.
- chez moi, quand il y a eu des travaux dans la maison voisine, le positionnement de l'arrivée d'eau m'a donné envie de réaliser quelques sondages qui ont confirmé que l'arrivée d'eau des voisins passait bien chez moi ... sous 25 à 40 cm de terre et gravats, sans aucune protection ni filet de quelque sorte.

Ma conclusion : faites très attention avec les tuyaux, afin de trouver les destinataires il faut peut être les suivre en réalisant quelques sondages, vous saurez ainsi leur provenance, et leurs destinations, vous saurez ainsi à qui vous adresser pour les faire déplacer.

Cdlt

Merci pour vos réponses!
Je vais attendre que ma maison soit raccordé avant d'alerter les tiers (voisins, Edf ...) pour eviter tout retard. Et je vais voir avec le terrassier pour creuser en parallèle.

Bonjour
Attention a l'avenir pour ces tuyaux inconnus pour vous mais surement par quelqu'un.
de fait c'est une servitude qui doit être définie dans un document pour pouvoir construire mais aussi plus tard pour vendre.
un exemple la belle mère de mon fils vends sa maison, le voisin met le halte là pour servitude passant chez lui des eaux usées. Au moment de la construction il était ok mais le jour de la vente nada ou contre paiement d'une grosse somme d'argent ou échange de terrain .
Résultat une entreprise a du réaliser pour 12000 E de travaux de mise a l'égout.

w36xb2w a écrit:

Bonjour
Attention a l'avenir pour ces tuyaux inconnus pour vous mais surement par quelqu'un.
de fait c'est une servitude qui doit être définie dans un document pour pouvoir construire mais aussi plus tard pour vendre.
un exemple la belle mère de mon fils vends sa maison, le voisin met le halte là pour servitude passant chez lui des eaux usées. Au moment de la construction il était ok mais le jour de la vente nada ou contre paiement d'une grosse somme d'argent ou échange de terrain .
Résultat une entreprise a du réaliser pour 12000 E de travaux de mise a l'égout.

C'est normal,
les paroles s'envolent, les écrits restent, donc si le voisin accepte quelque chose, hop, c'est par écrit, et devant le notaire, pas juste en se tapant dans les mains.

Cdlt

Bonjour.
Il n'y aurait pas eu un enfouissement des réseaux sur la commune ?
L'ancien proprio n'aurais pas signé une convention avec le syndicat en charge de ces travaux ?


J'avais les mêmes gaines chez moi , rouge electricité , simple pvc type évacuation pour telecom et cable

edit:je complète j'ai un peu plus de temps :
J'ai moi-même signé une convention de travaux pour ce type d'enfouissement.
Au moment de revendre , je m'en suis souvenu au dernier moment.....
On est plusieurs voisins a avoir vendu au même promoteur , a priori je suis le seul a avoir fourni les documents.

Mais en principe les convention sont déposées, afin que les notaires puissent les retrouver lors des ventes suivantes ...
C'est à vérifier, mais si elles ne sont pas déposées il me semble qu'il y a une période au delà de laquelle elles deviennent caduques.
J'avais lu tout un tas de conseils / informations sur une forum juridique lors de problèmes avec ERDF qui possède un poteau chez moi alors qu'il n'y a aucune convention. Et je crois me souvenir de cette histoire de conventions caduques parce que non légalement déclarées.

Cdlt

Didier Moreaux a écrit:

Pas dur , c' est chez vous , et pas prévu , vous coupez et vous saurez rapidement ce que c' est (pas réglementaire a 40 cm de profondeur )

"Attention chérie, ça va trancher !" Gniark,Gniark, Gniark
J'aime bien aussi la société qui s'est branchée pendant 2 ans sur le câble illégal du voisin. C'est une piste à retenir, je trouve !
Bon, pour du gaz, c'est plus compliqué et je comprends que le pelliste soit un peu frileux sur ce coup-là...

a+
Beone

Pour moi ce serait du telecom pour les tubes gris et elec pour la rouge. Pour l'elec rapprochez vous de nos services (Enedis) ils vous diront, si c'est de l'elec, du branchement ou du reseau.

Bonjour,

mikyjuju59 a écrit:

Pour moi ce serait du telecom pour les tubes gris et elec pour la rouge. Pour l'elec rapprochez vous de nos services (Enedis) ils vous diront, si c'est de l'elec, du branchement ou du reseau.

pour toi


rien que pour toi


rien que selon TON avis



@+