Comment recouvrir un fossé de 60 mètres ?

neilerua82 a écrit:

Bonjour,

Nous allons débuter une construction en septembre.
Nous avons un fossé sur tout le côté du terrain. 60 mètres de long.

Ce fossé peut être alimenté par un trop plein de réservoir d'eau de pluie d'un lotissement d'une dizaine de maisons.

En contre bas, il y a un regard de la ville, recevant les eaux de pluie.

A priori, nous n'avons pas trop le droit de buser ce fossé alors qu'il est privé et qu'il n'y a aucune servitude.

Je cherche un moyen de le recouvrir pour un faire un chemin sans faire d'obstruction pour l'eau et que l'on puisse découvrir si nous avons des contrôles ou si nous devons entretenir le fossé.

Auriez vous une idée de matériaux à utiliser ? Si possible durable et pas trop lourd pour le soulever au besoin.

Merci par avance.

Bonjour
Qui vous a dit que vous ne pouviez le buser alors qu'il n'y a pas de servitude ?

Sur le rapport de division de terrain, la communauté de commune indique interdiction de buser, interdiction de boucher.

Par contre, au téléphone on m'a indiqué que c'était possible.
La mairie dit que non.

Donc je ne comprends plus grand chose.

Pour l'eau de pluie,on nous indique que l'eau doit rester sur le terrain.
J'ai l'impression que si l'on met l'eau dans le fossé c'est bon mais s'il est busé, l'eau ne va pas rester sur le fossé.

ManuTaden a écrit:

neilerua82 a écrit:

Bonjour,

Nous allons débuter une construction en septembre.
Nous avons un fossé sur tout le côté du terrain. 60 mètres de long.

Ce fossé peut être alimenté par un trop plein de réservoir d'eau de pluie d'un lotissement d'une dizaine de maisons.

En contre bas, il y a un regard de la ville, recevant les eaux de pluie.

A priori, nous n'avons pas trop le droit de buser ce fossé alors qu'il est privé et qu'il n'y a aucune servitude.

Je cherche un moyen de le recouvrir pour un faire un chemin sans faire d'obstruction pour l'eau et que l'on puisse découvrir si nous avons des contrôles ou si nous devons entretenir le fossé.

Auriez vous une idée de matériaux à utiliser ? Si possible durable et pas trop lourd pour le soulever au besoin.

Merci par avance.

Bonjour
Qui vous a dit que vous ne pouviez le buser alors qu'il n'y a pas de servitude ?

Bonjour,

Tu veux couvrir les 60m ou juste un passage?

J'avais envie de couvrir les 20 premiers mètres du fossé sur le côté de la maison et jusqu'au regard où va atterrir les eaux pluviales de la maison et couvrir les 40 mètres suivants.
La largeur du fossé est de maximum 1m de large. Possibilité de le réduire a 60cm de large.

Lichar44 a écrit:

Bonjour,

Tu veux couvrir les 60m ou juste un passage?

Ben tu pourrais toujours mettre une tôle des tôles 10mm et recouvrir par du remblais ou autre chose, mais bon les enlever tu vas t'amuser!...

Je n'ai as envi de m'amuser 😂.
J'avais pensé à des plaques de béton armé mais pas certain que je puisse les soulever facilement...

Lichar44 a écrit:

Ben tu pourrais toujours mettre une tôle des tôles 10mm et recouvrir par du remblais ou autre chose, mais bon les enlever tu vas t'amuser!...

Bonjour,
A mons sens des plaques BA mauvaise idée :
1) pas facile à trouver dans le commerce, je ne pense pas que ton besoin correspondent à un produit catalogue - et ça coûtera cher si c'est le cas
2) une plaque BA de 1m x 1m x 6cm pèsera presque 150kg, oublie la manutention une fois posée!

Une tôle acier de 1m x 1m x 10mm pèsera environ 80kg, c'est déjà pas rien à trimballer. Mais du 8mm suffirait si c'est du piéton et pas du carrossable, on passe à 63kg c'est déjà mieux!
Par là-dessus un peu de terre végétale et hop!

Mais bon il faudrait 40 plaques pour faire tes 40m, ça fait tout de même 2,5t d'acier à trimbaler (et à acheter, donc un billet de 1500€TTC au mieux).

Sinon un tuyau PEHD de busage que tu coupes en 2 pour pour faire une arche - mais quid de la résistance ? Je pense que pour du piéton pareil ça passe.
Beaucoup plus simple a trimballer...
https://www.materiauxnet.com/tuyaux-anneles-lisses-diametre-[...]n-longueur-de-6-ml.html

Bonjour,
Une espèce de platelage en bois ?
Avec des planches de récup ça peut ne pas être trop cher...
A voir pour la base de part et d'autre et le besoin de stabilité selon l'usage...

Bonjour

Vous pourriez posez dessus des lames terrasse sur cadre (facile, léger, retirable)
les lames font 2 a 2.4ml, en faisant des cadres fixes de cette dimension joint bord a bord
vous pourrez les lever comme des trappes en ayant la longueur désiré (2ml ; 20ml ; 60ml)
ou en soulever qu'une, selon le besoin d'intervention curetage désherbage etc..
Pour minimiser la dépense = de l'espace entre les lames

En appuyant les cadres sur des petits aglo de 5 (ou autre) enterrer au max
ce sera stable et évitera de baigner dans l'eau en cas de pluie, restera juste a faire un raccord propre

lame bois traitée
lame composite

autre mais même config, le métal déployé type caillebotis

édit : comme dit Nanomélie (nos message ce sont croisé) direct en palette (du coup gratos..)
ou lasuré pour la bonne cause



cdlt

Bonjour,
Qu'entendez vous par"cadre" ?
Merci

dedale. a écrit:

Bonjour

Vous pourriez posez dessus des lames terrasse sur cadre (facile, léger, retirable)
les lames font 2 a 2.4ml, en faisant des cadres fixes de cette dimension joint bord a bord
vous pourrez les lever comme des trappes en ayant la longueur désiré (2ml ; 20ml ; 60ml)
ou en soulever qu'une, selon le besoin d'intervention curetage désherbage etc..
Pour minimiser la dépense = de l'espace entre les lames

En appuyant les cadres sur des petits aglo de 5 (ou autre) enterrer au max
ce sera stable et évitera de baigner dans l'eau en cas de pluie, restera juste a faire un raccord propre

lame bois traitée
lame composite

autre mais même config, le métal déployé type caillebotis

édit : comme dit Nanomélie (nos message ce sont croisé) direct en palette (du coup gratos..)
ou lasuré pour la bonne cause



cdlt

Bonjour,
Je pense que si vous n'avez pas l'autorisation de buser, vous ne pouvez pas non plus gêner le passage de l'eau d'aucune manière, et notamment pas en essayant de contourner cette interdiction en faisant un genre de "buse fabriquée de forme baroque" tel que vous l'envisagez.

Votre responsabilité (notamment pénale) pourrait être engagée en cas de problème grave qui arrivera en cas de crue. Votre assureur ne vous suivra pas si vous lui avez caché que vous avez aggravé un risque, et je voudrais bien savoir ce qu'il dira si vous l'informez que vous fermez un fossé alors que vous savez que vous ne devez pas le buser.

Je me suis déjà exprimé sur le sujet, ici, là et là.

Bonjour,
La seule alimentation de se fossé est un trop plein de bac de rétention d'eau pluviale d'un petit lotissement.
Après une journée de pluie forte sans interruption, le bac est a peine rempli...

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,
Je pense que si vous n'avez pas l'autorisation de buser, vous ne pouvez pas non plus gêner le passage de l'eau d'aucune manière, et notamment pas en essayant de contourner cette interdiction en faisant un genre de "buse fabriquée de forme baroque" tel que vous l'envisagez.

Votre responsabilité (notamment pénale) pourrait être engagée en cas de problème grave qui arrivera en cas de crue. Votre assureur ne vous suivra pas si vous lui avez caché que vous avez aggravé un risque, et je voudrais bien savoir ce qu'il dira si vous l'informez que vous fermez un fossé alors que vous savez que vous ne devez pas le buser.

Je me suis déjà exprimé sur le sujet, ici, là et là.

Combien de mm ?
Est-ce que vous êtes sûr qu'aucun débordement ne se produira avec... mettons 90mm en 1 heure, comme à Mamers en 1904 ?
Et avec le double ?

Citation:

Qu'entendez vous par"cadre" ?

une cadre style
lames de dessus avec 2 ou 3 cm d'espacement posé dans le sens de la longueur du caniveau
dessous des lambourdes de 5cm en perpendiculaire tout les 60 cm

ca vous fait un cadre posé qui fait bloc, on va dire de 80/100cm de large sur 2.4m de long
bord a bord a vous la joie du mètre linéaire..

c'est du concept a la louche a vous de l’adapté au mieux sur site
mais dans l'idée économe, efficace, facile et tripotable, ca peut le faire
et les palettes c'est du tout cuit, y a cas les poser, les teinter, faire propre autour (intégrer)

en cas de monter des eaux vous aurez déjà les radeaux

S'il est interdit de le buser je doute fort qu'il soit autorisé de le recouvrir... va peut être plutôt falloir trouver moyen d'aménager avec

De la palette sur un fossé potentiellement humide , faut pas vouloir que ça dur , ou être prêt a remplacer assez régulièrement le bois pourrri.

Bonjour, ce que je ne comprends pas, c'est que ce fossé est situé sur un terrain vous appartenant sans servitude, alors de quel droit vous interdit on d'y faire ce que vous voulez ? Comment l'ancien propriétaire du terrain a t'il pu accepter ce fossé ?
Ne s'agissaint pas d'un écoulement d'eau naturel, j'aimerai connaître l'aspect légal de la chose..

De ce que j'en ai compris, avant la division du terrain, le fossé n'appartenait à aucun des 2 terrains le bordant.
Lors de la division du terrain pour revente et construction, il a été décidé entre les différentes parties d'inclure entièrement ce fossé sur la parcelle que l'on achète.
Effectivement, aucune servitude.
Je conscend que la situation est un peu bizarre.
Je pense que le lotisseur du lotissement au dessus (qui a été créé il y a quelques années) n'a pas respecté les règles avec le conscentement ou non de l'ancienne mairie.
Il a carrément supprimé le fossé sur toute la longueur du lotissement et a en plus fait aucune demande de servitude sur notre futur terrain concernant le trop plein du bac de rétention d'eau pluviale.

viking20100 a écrit:

Bonjour, ce que je ne comprends pas, c'est que ce fossé est situé sur un terrain vous appartenant sans servitude, alors de quel droit vous interdit on d'y faire ce que vous voulez ? Comment l'ancien propriétaire du terrain a t'il pu accepter ce fossé ?
Ne s'agissaint pas d'un écoulement d'eau naturel, j'aimerai connaître l'aspect légal de la chose..

Là où il faudrait ce méfier c'est que l'entretien du fossé ne vous incombe pas. Sans servitude personne n'a le droit de passer chez vous pour l'entretien et les responsables profiteront de cela pour se décharger de cette tâche.

Peux t on vous présenter un document officiel pou attester de cette interdiction de boucher ce fossé ?

neilerua82 a écrit:

Sur le rapport de division de terrain, la communauté de commune indique interdiction de buser, interdiction de boucher.

Par contre, au téléphone on m'a indiqué que c'était possible.
La mairie dit que non.

Donc je ne comprends plus grand chose.

Pour l'eau de pluie,on nous indique que l'eau doit rester sur le terrain.
J'ai l'impression que si l'on met l'eau dans le fossé c'est bon mais s'il est busé, l'eau ne va pas rester sur le fossé.

ManuTaden a écrit:

neilerua82 a écrit:

Bonjour,

Nous allons débuter une construction en septembre.
Nous avons un fossé sur tout le côté du terrain. 60 mètres de long.

Ce fossé peut être alimenté par un trop plein de réservoir d'eau de pluie d'un lotissement d'une dizaine de maisons.

En contre bas, il y a un regard de la ville, recevant les eaux de pluie.

A priori, nous n'avons pas trop le droit de buser ce fossé alors qu'il est privé et qu'il n'y a aucune servitude.

Je cherche un moyen de le recouvrir pour un faire un chemin sans faire d'obstruction pour l'eau et que l'on puisse découvrir si nous avons des contrôles ou si nous devons entretenir le fossé.

Auriez vous une idée de matériaux à utiliser ? Si possible durable et pas trop lourd pour le soulever au besoin.

Merci par avance.

Bonjour
Qui vous a dit que vous ne pouviez le buser alors qu'il n'y a pas de servitude ?

Bonjour
Vous devriez vous renseigner un peu plus :
- demander un avis "juridique" à votre notaire ? à l'Adil ?
- peut être déposer une demande de travaux pour buser le conduit
le but : avoir une réponse écrite et précise des droits et devoir de chacun.
Parce qu'effectivement, qui l'entretien ? vous, l'agglo, la mairie ...
J'ai des fossés à coté de chez moi, l'entretien décennal a eu lieu l'an passé, c'est une pelle à chenilles qui intervient ...
mais fossés sur terrains communaux, pas sur terrains privés.

Vous posez un grand tuyau de 50cm ou voir plus pour faire passer l'eau et ensuite, vous recouvrez de terre.

Bonjour,
Ce fosse est il relevé comme terrain naturel sur le plan ? Dans le cas contraire,
si il y a aucune servitude. Alors la mairie est mal barré. Vous pouvez leur demander de faire les travaux nécessaire pour que vous puissiez dispose de votre terrain.

Même combat pour les canalisations, j ai fait bouge la mairie de cette façon :

« L'occupation d'un terrain privé par une canalisation publique sans posséder de titre constitue une "voie de fait" (TC, 21 juin 2010, n°C3751).

En conséquence, le propriétaire du terrain peut agir en justice (devant le juge judiciaire) pour obtenir :

D'une part, une indemnité réparant le préjudice causé par cette dépossession ;
D'autre part, si les canalisations sont toujours en place, le déplacement de celles-ci, éventuellement sous astreinte. »

Sur quel plan dois je regarder ?
Merci pour votre aide.

izo a écrit:

Bonjour,
Ce fosse est il relevé comme terrain naturel sur le plan ? Dans le cas contraire,
si il y a aucune servitude. Alors la mairie est mal barré. Vous pouvez leur demander de faire les travaux nécessaire pour que vous puissiez dispose de votre terrain.

Même combat pour les canalisations, j ai fait bouge la mairie de cette façon :

« L'occupation d'un terrain privé par une canalisation publique sans posséder de titre constitue une "voie de fait" (TC, 21 juin 2010, n°C3751).

En conséquence, le propriétaire du terrain peut agir en justice (devant le juge judiciaire) pour obtenir :

D'une part, une indemnité réparant le préjudice causé par cette dépossession ;
D'autre part, si les canalisations sont toujours en place, le déplacement de celles-ci, éventuellement sous astreinte. »

neilerua82 a écrit:

Sur quel plan dois je regarder ?
Merci pour votre aide.

izo a écrit:

Bonjour,
Ce fosse est il relevé comme terrain naturel sur le plan ? Dans le cas contraire,
si il y a aucune servitude. Alors la mairie est mal barré. Vous pouvez leur demander de faire les travaux nécessaire pour que vous puissiez dispose de votre terrain.

Même combat pour les canalisations, j ai fait bouge la mairie de cette façon :

« L'occupation d'un terrain privé par une canalisation publique sans posséder de titre constitue une "voie de fait" (TC, 21 juin 2010, n°C3751).

En conséquence, le propriétaire du terrain peut agir en justice (devant le juge judiciaire) pour obtenir :

D'une part, une indemnité réparant le préjudice causé par cette dépossession ;
D'autre part, si les canalisations sont toujours en place, le déplacement de celles-ci, éventuellement sous astreinte. »

le plan remis lors de l'achat ?
votre terrain a du être borné, donc vous devez avoir un plan.

Voici le plan de bornage réalisé par géomètre.
Il est indiqué (dont 89m² de fossé).

Qu'en pensez-vous ?
Merci

ManuTaden a écrit:

neilerua82 a écrit:

Sur quel plan dois je regarder ?
Merci pour votre aide.

izo a écrit:

Bonjour,
Ce fosse est il relevé comme terrain naturel sur le plan ? Dans le cas contraire,
si il y a aucune servitude. Alors la mairie est mal barré. Vous pouvez leur demander de faire les travaux nécessaire pour que vous puissiez dispose de votre terrain.

Même combat pour les canalisations, j ai fait bouge la mairie de cette façon :

« L'occupation d'un terrain privé par une canalisation publique sans posséder de titre constitue une "voie de fait" (TC, 21 juin 2010, n°C3751).

En conséquence, le propriétaire du terrain peut agir en justice (devant le juge judiciaire) pour obtenir :

D'une part, une indemnité réparant le préjudice causé par cette dépossession ;
D'autre part, si les canalisations sont toujours en place, le déplacement de celles-ci, éventuellement sous astreinte. »

le plan remis lors de l'achat ?
votre terrain a du être borné, donc vous devez avoir un plan.

Bonjour, je ne vois pas apparaître le fosse sur le plan. Rien d inscrit en altitude ? Par ailleurs je doute que ce lotissement soit exempter des règles : chaque propriété doit gérer ses eaux de pluie sur son terrain. Ce lotissement existe depuis combien de temps ? Il pourrait jouer sur la servitude trentenaire et la c est mal barré pour vous. https://www.google.com/amp/s/demarchesadministratives.fr/act[...]ription-trentenaire/amp

Bonjour,

Le fossé est matérialisé en bas de l'image et il y a l'indiquation au milieu du plan de 89m2 de fossé.
Aucune notion d'altitude.
Le lotissement au dessus à moins de 10 ans et le lotisseur ne s'est pas embêté et à supprimé le fossé de ses parcelles aménagées.
Je ne sais pas trop comment je dois m'y prendre ...

Ou va l'eau si vous reboucher le fossé ?

Bonjour, il n'est pas question de boucher le fossé mais de le buser ou de le recouvrir.

izo a écrit:

Ou va l'eau si vous reboucher le fossé ?

Ok mais essayez de repondre, car vous n'avez peut etre pas besoin de buser.