L'architecte est il toujours le maitre d'oeuvre ? (Yvelines)

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cardan9 Picto info

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Le 13/01/2019 à 20h17 Env. 20 message Yvelines

Bonjour, j'ai signé avec un architecte une mission complète pour la construction d'une maison individuelle. Là nous en sommes à la revue du dossier DCE (il comprend le cahier des clauses techniques particulières). J'ai deux questions svp:

- Est ce que ce dossier DCE correspond à la phase dite "etude de projet" stipulée dans le contrat ? je n'arrive pas à faire les correspondances entre les étapes faites en pratiques et celles décrites dans le contrat.

- Dans le contrat, on parle de "maitre d'ouvrage" et d"architecte". Jamais le mot "maitre d'oeuvre n'est specifié ni défini. Dans le cachier des clauses techniques, le mot maitre d'oeuvre apparait (sans etre défini), et le mot architecte est également mentionné pour certaines actions, comme s'il s'agissait de deux personnes/ roles distincts. Qui est donc le maitre d'oeuvre si ce n'est pas l'architecte ? Je suis néophyte dans le domaine et j'ai compris (peut etre naivement?) qu'un architecte engagé pour une mission complète est chargé de concervoir le projet mais aussi d'assurer le suivi des travaux et la coordination, donc être d'office le maitre d'oeuvre. Puis je demander à l'architecte de définir ces roles dans le cahier des clauses techniques car il n'a pas été transparent à ce sujet et le contrat est déjà signé et le PC déposé? Je vais bien entendu lui poser la question mais je voulais d'abord voir avec vous la marche à suivre.

Merci beaucoup pour vos retours.

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Le 14/01/2019 à 09h55 Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)

Bonjour,

cardan9 a écrit:Puis je demander à l'architecte de définir ces rôles dans le cahier des clauses techniques car il n'a pas été transparent à ce sujet et le contrat est déjà signé et le PC déposé?

C'est compliqué de demander de modifier les pièces d'un contrat que vous avez signé donc accepté en l'état et en connaissance de cause. Modifier le contrat en route cela reste au bon vouloir de l'architecte mais rien n'empêche de demander.

cardan9 a écrit:Qui est donc le maitre d'oeuvre si ce n'est pas l'architecte ?

Ce qui est souvent reproché aux architectes sur ce forum, c'est que lorsqu'ils ont la double casquette concepteur / maitre d'oeuvre, au final le véritable maitre d'oeuvre c'est le maitre d'ouvrage c'est à dire vous le client.

Sans avoir connaissance de votre contrat mais si votre architecte a une mission complète alors c'est à lui que revient en théorie la maitrise d'oeuvre après dans la pratique ça dépend de la qualité de l'architecte....

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Sebb

Le 25/04/2019 à 20h30 Membre utile Env. 1000 message Paris

Bjr

Il n'y a pas de double casquettes. Un architecte est par nature maitre d’œuvre !! C'est la base même de son métier (n'en déplaise à certain). Soit il prend en charge la maitrise d’œuvre soit il ne la prend pas.
Dans un contrat d'architecte pour une mission complète architecte et maitre d’œuvre deviennent des pléonasmes.

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archimaison Picto info

Le 18/06/2019 à 07h07 Membre utile Env. 600 message Toulouse (31)

Le mot "maître d'oeuvre" a un sens parfois mal défini. En fait, la maîtrise d'oeuvre, c'est orchestrer une construction. C'est une fonction, comme on dirait "soignant" (ce qui correspond à médecin, infirmier,...) ou "juriste" (ce qui correspond à notaire, avocat,..).
Un "maître d'oeuvre (architecte ou pas) doit être indépendant des artisans, donc il ne doit jamais vendre des travaux, le client (maître d'ouvrage) ne doit jamais lui payer les travaux. C'est incompatible. Par exemple, avec un ccmi, il n'y a jamais de maître d'oeuvre (je ne connais aucun cas).
Soit on veut dire :
"Etre le conseiller du client, pour que toute l'opération se déroule bien, au mieux des intérêts du client, du début (études, plans) jusqu'à la fin (chantier)". Ca, c'est le métier d'architecte, sachant que "architecte" est une profession réglementée dont le titre est protégé (enfin, en théorie, parce qu'en pratique...).
Soit on veut dire :
"Diriger les travaux, s'occuper du chantier de façon indépendante des artisans". Ce qui est plus réducteur.

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