Nécessité d'un architecte?

La SHON totale sera supérieure à 170m2 (4 x 90m2 = 360m2) => archi obligatoire.

Même si c'est 4 maisons indépendantes qui seront plus ou moin pareilles?

Vu la question je doute que vous soyez capables de monter un dossier de lotissement sans l'aide d'un professionnel. Ou alors ça craint : il y a trop de ces lotissements qui ressemblent à des niches à chien posées sur des carrés de pelouse.
Ce n'est pas parce que ce sont des petites maisons que ceux qui vont les acheter et feront vos fortunes doivent vivre dans des cages à lapin et je trouve normal que votre Maire exige un architecte.

Personellement je ne sais pas à quoi ressembleront ces maisons, c'est juste un ami qui a ce bout de terrain et qui souhaite construire 4 maisons et la question est de savoir si le maire a le droit d'exiger de passer par un architecte.
Bonne soirée

Vu que c'est le maire qui va signer les éventuels permis de construire...

Marie Claire a écrit:

Vu que c'est le maire qui va signer les éventuels permis de construire...

Mais avant il doit donner l'autorisation de lotir.
Le dossier doit comprendre une note exposant l'opération, précisant ses objectifs et indiquant les dispositions prévues pour assurer l'insertion dans le site, le respect de l'environnement et la qualité de l'architecture et pour répondre aux besoins en équipements publics découlant de l'opération projetée.

Le problème n'est pas la constitution d'un lotissement car, apparemment, les maisons seront construites sur une seule et même parcelle.

Pour résumer:
Si les 4 maisons sont sur la même parcelle => archi obligatoire car SHON supérieure à 170m
Si le terrain est divisé en 4 parcelles => obligation de créer un lotissement mais l'archi n'est pas obligatoire.

Le maire n'a pas le droit d'imposer le recours à un archi (dans le cas d'un lotissement) mais il peut refuser les permis s'il estime que les maisons ne s'insèrent pas correctement dans l'environnement.

Merci a tous, c'est clair.
Bon week end