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Erreur de type de fenêtre construction Résolu

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Bloggeur Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour à tous,

Nous sommes actuellement en train de faire construire.

Nous sommes en CCMI.

Nous avions donc prévu dans le contrat de construction une fenêtre coulissante dans la cuisine, au niveau de l'évier (plus pratique).

Hors, il s'avère qu'il y a eu une erreur et le constructeur nous a prévu une fenêtre oscillo-battante.

Après relecture des différents documents, dans le contrat de construction il est bien indiqué fenêtre oscillo-battante. En revanche, dans le document de mise au point technique (que nous avons donc signé) l'erreur était déjà présente et nous sommes passé à côté.

Le constructeur nous propose comme geste commercial de prendre à sa charge l'achat d'un robinet rétractable, mais nous sommes moyennement convaincu avec ma femme.

La question est donc : est-ce le contrat de construction ou le dossier de mise au point technique qui prime ? Si le contrat de construction prime, nous souhaitons faire modifier l'ouverture pour avoir la fenêtre prévue à l'origine (si c'est réalisable).

Je précise que pour le moment, il n'y a que les parpaings de montés : pas de placo, aucune fenêtre n'est posée, il n'y a que les ouvertures des menuiseries.

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 1 an
Sujet résolu !
 
message
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
pilipi a écrit:
La question est donc : est-ce le contrat de construction ou le dossier de mise au point technique qui prime ?

Bonjour,
Le CCMI a un cadre légal par contre le dossier de mise au point c'est beaucoup plus floue, vous l'avez signé c'est bien mais le constructeur l'a t'il signé ?


Citation: Si le contrat de construction prime, nous souhaitons faire modifier l'ouverture pour avoir la fenêtre prévue à l'origine (si c'est réalisable).

Vous pouvez en faire la demande mais le constructeur sera dans son droit de vous faire payer cette modification au prix qu'il lui plait.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Pas De Calais
Bonjour Beba,

Merci pour votre réponse.

En effet, le constructeur a bien signé le dossier de mise au point.

Le tout étant de savoir si cette erreur est prise en charge par le constructeur ou non.
Dans la mesure où l'erreur est "partagée" (nous n'avions pas vu non plus lors de la signature), nous allons nous contenter de son geste commercial.

Merci pour les infos !
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le jeudi 21 mai 2020 à 10h42
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