BonjourJe souhaite connaître la distance séparative d'une haie de chêne entre 2 terrain car le terrain n'est pas borné

Bonjour.

Absolument rien compris

Bonjour,
Pas compris non plus...
Quelle est la question ?
En quoi le fait que ce soient des chênes a un impact sur un bornage ? Pour moi une haie de chênes c'est 1 bel alignement d'arbres, le sol est accessible et les troncs bien visibles (sauf s'ils sont très très très jeunes...)
La distance entre 2 terrains... Ils ne sont donc pas mitoyens ?

Bonjour
Dans certaines régions les chênes marquaient les bordures des terrains.
Mais selon l'endroit, c'est le fossé présent au pied des chênes qui est la réelle limite.
Donc il vous faut trouver les habitudes locales.
Vous pouvez aussi chercher si votre terrain figure sur le cadastre napoléonien, si les parcelles n'ont pas bougé, vous pourriez y voir le marquage de la haie de chênes séparant les parcelles.

Cdlt

Belle culture Manu

Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci

Ishka a écrit:

Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci

Il faut vous renseigner sur les habitudes locales,
un exemple local :
à Dinan quand un fossé est la séparation, le propriétaire d'un terrain ne possède pas la "descente" d'un fossé
A Dol de Bretagne, la limite est toujours au fond du fossé
Pourtant il doit avoir 30 ou 40 km entre ces deux villes
et généralement les chênes sont complétés d'un fossé.


Dans votre cas essayez d'interroger un notaire, un géomètre expert et installé depuis longtemps sur place ..

Cdlt

Bonjour
Merci pour les infos
Je vais demander à 2 géomètres
Merci et je vous rend la réponse

Et ne pas oublier que le cadastre n'a aucune valeur en terme de limites parcellaires, c'est un outil fiscal...

Sinon "aucune valeur ", disons que c'est un indice de faible valeur, qui vient après les actes, après les signes de possession sur le terrain (non pas l'haleine fétide ni les pieds de bouc )...
Mais si il n'y a rien d'autre, le tracé du cadastral ainsi que la contenance cadastrale peuvent avoir leur utilité.

Bonjour, 12.80m.

Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous

Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous