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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour
Je souhaite borné mon terrain. Mais je ne suis pas d'accord avec le géomètre. Je souhaite connaître la distance entre de terrains avec une haie de chêne qui m'appartient. En sachant que cette haie n'as jamais été borné.
Merci
Messages : Env. 80
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour.

Absolument rien compris
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
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Membre super utile Env. 2000 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,
Pas compris non plus...
Quelle est la question ?
En quoi le fait que ce soient des chênes a un impact sur un bornage ? Pour moi une haie de chênes c'est 1 bel alignement d'arbres, le sol est accessible et les troncs bien visibles (sauf s'ils sont très très très jeunes...)
La distance entre 2 terrains... Ils ne sont donc pas mitoyens ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 6000 message Cotes D'armor
Bonjour
Dans certaines régions les chênes marquaient les bordures des terrains.
Mais selon l'endroit, c'est le fossé présent au pied des chênes qui est la réelle limite.
Donc il vous faut trouver les habitudes locales.
Vous pouvez aussi chercher si votre terrain figure sur le cadastre napoléonien, si les parcelles n'ont pas bougé, vous pourriez y voir le marquage de la haie de chênes séparant les parcelles.

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
Dept : Cotes D'armor
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Belle culture Manu
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci
Messages : Env. 80
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Membre ultra utile Env. 6000 message Cotes D'armor
Ishka a écrit:Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci

Il faut vous renseigner sur les habitudes locales,
un exemple local :
à Dinan quand un fossé est la séparation, le propriétaire d'un terrain ne possède pas la "descente" d'un fossé
A Dol de Bretagne, la limite est toujours au fond du fossé
Pourtant il doit avoir 30 ou 40 km entre ces deux villes
et généralement les chênes sont complétés d'un fossé.


Dans votre cas essayez d'interroger un notaire, un géomètre expert et installé depuis longtemps sur place ..

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour
Merci pour les infos
Je vais demander à 2 géomètres
Merci et je vous rend la réponse
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
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Membre utile Env. 900 message Tlse (31)
Et ne pas oublier que le cadastre n'a aucune valeur en terme de limites parcellaires, c'est un outil fiscal...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Tlse (31)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
Sinon "aucune valeur ", disons que c'est un indice de faible valeur, qui vient après les actes, après les signes de possession sur le terrain (non pas l'haleine fétide ni les pieds de bouc Wink )...
Mais si il n'y a rien d'autre, le tracé du cadastral ainsi que la contenance cadastrale peuvent avoir leur utilité.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
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Membre utile Env. 500 message Gard
Bonjour, 12.80m.
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Messages : Env. 500
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Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 80 message Loire Atlantique
Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous
Messages : Env. 80
Dept : Loire Atlantique
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