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Ishka
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
Le 15/06/2019 à 10h22
BonjourJe souhaite connaître la distance séparative d'une ha
Bonjour
Je souhaite borné mon terrain. Mais je ne suis pas d'accord avec le géomètre. Je souhaite connaître la distance entre de terrains avec une haie de chêne qui m'appartient. En sachant que cette haie n'as jamais été borné.
Merci
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Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
Le 15/06/2019 à 12h35
Bonjour.

Absolument rien compris
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Nanomélie

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 1 an
Le 15/06/2019 à 14h04
Bonjour,
Pas compris non plus...
Quelle est la question ?
En quoi le fait que ce soient des chênes a un impact sur un bornage ? Pour moi une haie de chênes c'est 1 bel alignement d'arbres, le sol est accessible et les troncs bien visibles (sauf s'ils sont très très très jeunes...)
La distance entre 2 terrains... Ils ne sont donc pas mitoyens ?
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/06/2019 à 14h42
Bonjour
Dans certaines régions les chênes marquaient les bordures des terrains.
Mais selon l'endroit, c'est le fossé présent au pied des chênes qui est la réelle limite.
Donc il vous faut trouver les habitudes locales.
Vous pouvez aussi chercher si votre terrain figure sur le cadastre napoléonien, si les parcelles n'ont pas bougé, vous pourriez y voir le marquage de la haie de chênes séparant les parcelles.

Cdlt
2
Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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aloooa

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
Le 15/06/2019 à 15h56
Belle culture Manu
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Ishka
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
Le 15/06/2019 à 19h56
Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 15/06/2019 à 21h27
Ishka a écrit:Bonjour
La haie de chêne m'appartient. Je souhaite connaître la distance entre la haie et la séparation.
Car sur le cadastre la haie et talus indiquent que la haie m'appartient.
Il y a 20 ans j'ai borné un terrain semblable et à ce moment là il fallait 1,50 m
Est ce que la législation a changé ?
Certains me disent que la distance doit être 1,50 m et d'autre 0,50.
Certain me disent que c'est par le milieu donc qui abat les arbres et qui est responsable.
Le problème aussi c'est que la mairie refuse qu'on abat les arbres
Si quelqu'un peut m'éclairer
Merci

Il faut vous renseigner sur les habitudes locales,
un exemple local :
à Dinan quand un fossé est la séparation, le propriétaire d'un terrain ne possède pas la "descente" d'un fossé
A Dol de Bretagne, la limite est toujours au fond du fossé
Pourtant il doit avoir 30 ou 40 km entre ces deux villes
et généralement les chênes sont complétés d'un fossé.


Dans votre cas essayez d'interroger un notaire, un géomètre expert et installé depuis longtemps sur place ..

Cdlt
0
Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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Ishka
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
Le 16/06/2019 à 07h59
Bonjour
Merci pour les infos
Je vais demander à 2 géomètres
Merci et je vous rend la réponse
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picchunet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 800
De : Tlse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 16/06/2019 à 16h51
Et ne pas oublier que le cadastre n'a aucune valeur en terme de limites parcellaires, c'est un outil fiscal...
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 16/06/2019 à 17h57
Sinon "aucune valeur ", disons que c'est un indice de faible valeur, qui vient après les actes, après les signes de possession sur le terrain (non pas l'haleine fétide ni les pieds de bouc Wink )...
Mais si il n'y a rien d'autre, le tracé du cadastral ainsi que la contenance cadastrale peuvent avoir leur utilité.
0
Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Maamon

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Gard
Ancienneté : + de 2 ans
Le 17/06/2019 à 17h13
Bonjour, 12.80m.
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Ishka
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
Le 18/06/2019 à 22h10
Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous
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Ishka
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
Le 18/06/2019 à 22h10
Bonjour
Merci pour vos réponses.
C'est 1,5 Mt de l'axe du fossé. Mais tout dépend de la configuration. Le cadastre n'est pas identique au géomètre alors il faut faire une procédure en espérant que le voisin est conciliant.
Pour ma part on garde l'avis du géomètre et le chêne qui se trouve sur la ligne droite des bornes je le coupe pour éviter toute réclamation avec l'accord du voisin.
Merci à tous
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En cache depuis le lundi 08 juillet 2019 à 12h12

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