Retour
Menu utilisateur
Menu

Constructible ? qui a la compétence ?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 2.000 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message
Bonjour,

J'espère ne pas aborder un thème déjà abondament traité, mais une recherche (trop?) rapide n'a rien donné. Crying Et j'aimerai bien avoir quelques éléments de réponse dans un domaine qui est pour moi plus qu'obscure avant d'entreprendre une démarche.

Voilà ma question :

J'ai trouvé un terrain non constructible, mais qui n'a pas de raison de ne pas l'être : il n'est ni en zone innondable, ni en zone protégée, ni en zone forestière, ni en zone cultivable... enfin si j'ai bien compris... Unsure

J'aimerai savoir qui aurait la compétence de le rendre le cas échéant, constructible. Est-ce du ressort de la municipalité ?

Parce que si c'était le cas, comme le terrain appartient justement à la municipalité, y'aurait peut-être moyen de s'arranger, non ? Rolleyes

Vous en pensez quoi ?

Merci

Kramé. 5
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez dans la section devis travaux du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 100 message Dieupentale (82)
Normalement, pour qu'un terrain soit constructible, il faut qu'il soit dans le P.O.S. (Plan d'Occupation des Sols).
C'est la mairie qui détermine l'évolution du POS mais en accord avec la DDE et selon une écolution prévue à l'avance.
De plus, l'évolution se fait à partir des zones habitées, donc si ton terrain est perdu au milieu des champs, tu vas pouvoir attendre avant de pouvoir construire dessus.
Citer
Messages : Env. 100
De : Dieupentale (82)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 900 message
le P.O.S est renouvelé tout les combien ?
Citer
Messages : Env. 900

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
Merci pour cette réponse rapide et précise.

C'est juste à la sortie d'un village après la dernière maison, et en plus c'est en partie viabilisé (ça a été autrefois un terrain de camping municipal, donc eau + électricité)... bref ça me semble raisonnable. Y'a même un poteau de téléphone sur le terrain. (!)

Ce qui m'inquiète plus c'est qu'il y a un peu plus loin tout un tas de petites bicoques construites sans autorisation y'a 30 ou 40 ans, et que la municipalité aura peut-être pas envie de remuer la vase sur ce vieux problème.

C'est pour ça que je me renseigne un peu, car comme j'habite déjà dans le patelin, je connais un peu le système "rumeurs - on dit - y parait", bref je marche sur des oeufs...

encore merci !

Kramé
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
Euh, j'avais pas vu la question de Batphanou, qui me semble en effet... euh... pertinente... Smile

Quelqu'un sait ? Blush
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
C'est variable, entre 5 et 10 ans en theorie mais dans les communes soumises a la pression (...) ca peut etre moins.

Pour ton terrain demande a voir le plu, tu seras fixé.
Citer
Messages : Env. 3000
De : Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
Merci Megadec, mais je suis déjà fixé : il est pas constructible. Ma question est plutôt : quand et comment pourrait-il le devenir ?

Le dernier renouvellement du POS date de... quelques semaines... Sad

berf c pas gagné. et j'tiens pas trop à attendre 5 ou 10 ans... Huh

Après j'suis pas du genre à abandonner avant d'avoir essayer, mais je préfère savoir un peu où je vais, avant de mettre le plat autour des pieds...

Rolleyes

Encore merci.
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Déjà les élections municipales ont lieu en 2008, donc d'ici là, rien ne bougera.
Si le POS a été renouvellé il y a quelques semaines, sa prochaine révision sera comme il est dit plus haut dans quelques années.
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
En fait, aux dernières nouvelles la révision du pos est pas faite, elle est en cours... Donc je passe à l'attaque !


Cool
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 2000 message Angoulême (16)
Euh une question il sont pas passes au PLU ?
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 2000
De : Angoulême (16)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message
si, c'est le plu, j'ai écrit trop vite !
Citer
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 07 novembre 2025 à 04h11
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Demandez des devis aux artisans de votre région en 5 mnArtisan
Demandez des devis aux artisans de votre région en ...
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
+100 guides sur la construction et les travaux
+100 guides sur la construction et les travaux
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
+ 1 400 000 de photos de maisons !
+ 1 400 000 de photos de maisons !
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir