Différence entre Plan de PC et Plan d'éxecution

Bonjour,

Normalement vous ne signerez que les plans du PC lorsque vous signerez votre CCMI, qui pour nous comprenez un plan de masse, les vues des différentes faces, les plans intérieurs ainsi qu'une coupe de votre maison. Les plans d’exécution c'est propre à votre constructeur c'est ce qu'il va transmettre à ces artisans lors du chantier mais rien n'interdit d'en avoir une copie.
Par contre restez vigilant sur les plans transmis pour la demande du permis de construire, parfois des modifications sont faites sans vous en avertir d'autant plus si la domiciliation du permis est chez votre constructeur et non chez vous.

Il va de soit qu'aucune modification de plan ne peux être faite sans votre accord.
Pour ce qui est des plans d execution nous avons quand même signé ceux de l'installation électrique pour position des interrupteurs et autres.

BEBA a écrit:

Par contre restez vigilant sur les plans transmis pour la demande du permis de construire, parfois des modifications sont faites sans vous en avertir d'autant plus si la domiciliation du permis est chez votre constructeur et non chez vous.

Si des modifications sont faites sur les plans PC, il y a bien des nouveaux documents papiers de genérés ? Il ne peuvent pas contenir ma signature ? Comment le constructeur peut-il les deposer en mairie sans ma signature ??

Merci .... je débute !!!

Ce ne sont ni les plans du PC ni les plans d'exécution. Ce que vous signer avec le CCMI (ils en font partie), ce sont les plans contractuels.
Ils doivent comporter tout ce que vous achetez dans votre maison : extérieur, intérieur, tous les équipements, électricité, plomberie, côtes, ...

Lorsqu'on signe la demande de PC on ne signe que le formulaire de demande et non les plans ! donc rien n'empêche un constructeur malhonnête de changer les plans à l'envoi des documents.

Mais ensuite le problème se pose de la non concordance des plans signés par le client et les plans envoyés pour la demande de PC, mais certains constructueurs peux scrupuleux peuvent vous mettre devant le fait accompli et tenter un passage en force, mais heureusement ce n'est pas légal.

emerout a écrit:

Ce ne sont ni les plans du PC ni les plans d'exécution. Ce que vous signer avec le CCMI (ils en font partie), ce sont les plans contractuels.
Ils doivent comporter tout ce que vous achetez dans votre maison : extérieur, intérieur, tous les équipements, électricité, plomberie, côtes, ...

Ca m'a l'air confus tout ca.
Pour faire simple :

- est ce que je peux m'occuper de toute la paperasserie moi meme pour que chaque document transmis en mairie passe par moi ?
- comment peux-ton être certains que les plans que l'on signe seront ceux exécuté ?

Merci

Les seuls plans qui sont signés par vous et donc contractuel sont ceux annexés au CCMI (comme le précise emerout), que j'ai abusivement nommés "plans PC" mais qui sauf erreur doit être exactement le même jeu de plan utilisé pour le dossier de demande de PC (qui celui ci n'est pas signé).

Rien n'empêche que votre constructeur remplisse avec vous le dossier de demande et que vous le déposiez en Mairie, de plus dans le CCMI vous devez remplir l'adresse de la domiciliation du PC qui correspond à l'adresse ou seront demandés les compléments d'information si nécessaires, il est fortement conseiller même si cela ne plait pas au constructeur de mettre votre adresse de résidence et non l'adresse du constructeur. Car si la mairie impose des changements dans votre projet le constructeur va effectuer ces modifications sans vous en avertir et à la réception de votre permis vous pouvez avoir la mauvaise surprise de voir que les plans ont été modifiés sans votre accord.

BEBA a écrit:

Les seuls plans qui sont signés par vous et donc contractuel sont ceux annexés au CCMI (comme le précise emerout), que j'ai abusivement nommés "plans PC" mais qui sauf erreur doit être exactement le même jeu de plan utilisé pour le dossier de demande de PC (qui celui ci n'est pas signé).

Rien n'empêche que votre constructeur remplisse avec vous le dossier de demande et que vous le déposiez en Mairie, de plus dans le CCMI vous devez remplir l'adresse de la domiciliation du PC qui correspond à l'adresse ou seront demandés les compléments d'information si nécessaires, il est fortement conseiller même si cela ne plait pas au constructeur de mettre votre adresse de résidence et non l'adresse du constructeur. Car si la mairie impose des changements dans votre projet le constructeur va effectuer ces modifications sans vous en avertir et à la réception de votre permis vous pouvez avoir la mauvaise surprise de voir que les plans ont été modifiés sans votre accord.

C'est bien cela que je souhaite faire. Je souhaite que toute communication avec la mairie passe par moi. ! Merci !

Dans ce cas vérifiez bien dans les conditions générales ou particulières de votre contrat. Souvent il est inscrit que vous donnez mandat à votre constructeur pour effectuer les démarches d'obtention du PC. Si c'est le cas vous risquez de ne jamais voir les plans du PC avant l'envoi en Mairie.

Il vous faut alors envoyer au cst un LRAR pour révoquer ce mandat, et en envoyer une copie à la Mairie.
Et il faut effectivement mettre vos coordonnées sur le dossier du PC.