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Frais Adaptation au sol suite à etude de sol.

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 182 fois
Jeremias
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 mois
Le 08/09/2019 à 13h43
Frais Adaptation au sol suite à etude de sol.
Bonjour suite à la signature du contrat ccmi mon constructeur me demande un avenant au contrat de 2000 euros suite au résultat de l'etude de sol pour adaptation au sol.
Est ce légal?
Merci de vos réponses.
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Manu-d.en-haut

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/09/2019 à 13h44
Bonjour.
Non.
Adhérez à l'AAMOI.
1
Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Jeremias
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 mois
Le 08/09/2019 à 13h46
Merci de votre réponse.
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petrus40

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/09/2019 à 13h47
Bonjour ,

Non pas légal, et ils le savent, mais ils jouent sur la non connaissance du client
ccmi signé = prix fixe et définitif
avec un peu de recherche, ce sujet est abordé de nombreuses fois.
ca doit bien etre un avenant mais de 0EUR

seule les demandes émanant du client peuvent faire objet de plus value
si modif sont dues au respect PLU, ABF ou étude de sol ..., c'est pour le constructeur
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mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/recit-30045.php
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Cheew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 08/09/2019 à 17h01
Bonjour,

+1 avec tout le monde. Avez-vous bien négocié tout ce que vous souhaitiez en amont ? Parce que si vous avez des choses à ajouter, le CCMI étant signé le constructeur peut désormais pratiquer les prix qu'il souhaite... Il pourrait donc être tenté de se rattraper pour les 2000 euros que vous ne paierez pas. Qui est ce CST ?
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raph53

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
De : Louverné (53)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 09/09/2019 à 19h37
Bonjour, il pourrait tout aussi bien être tenter de ne pas suivre l'étude de sol...
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Jeremias
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 5 mois
Le 11/09/2019 à 07h22
Ok donc l un sans l autre le client paie l adaptation qu il soit avant ou après signature le constructeur l integre dedans .
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Cheew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/09/2019 à 08h15
Oui, sauf si vous la faites faire une fois le CCMI signé, là le constructeur doit faire les adaptations à ses frais. Mais bon ce n'est pas sans risque. Il vaut mieux faire les choses dans l'ordre.

EDIT : votre deuxième phrase est en contradiction avec ce que je viens de dire du coup. Pour résumer il y a 3 cas :

1) Vous faites une étude de sol à vos frais, le constructeur vous chiffre les adaptations et le reste, vous signez le contrat après avec signé le compromis du terrain.

2) Vous faites inclure l'étude de sol dans le CCMI, elle est incluse dans le chiffrage, elle est réalisée, les adaptations sont chiffrées, le reste aussi, compromis pour le terrain et signature du CCMI.

3) Après la signature, vous faites une étude à vos frais, vous la donnez au CST, il riposte mais CCMI signé veut dire que vous ne payez rien qui ne soit pas lié à une demande non essentielle pour la vie dans la maison et l'adaptation au terrain / PLU / permis de construire. Par-contre gare aux avenants sur les choses que vous aviez oublié de demander !
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En cache depuis le samedi 14 septembre 2019 à 17h48

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