Etude de sol et responsabilité

prix ferme et définitif
mais tu dois pouvoir retrouver un post sur ce sujet, que ce soit fondations ou autre , c'est la même chose.

Je ne connais la réponse que pour un CCMI, tu trouveras les références des articles du code de la construction sur ce post :
http://www.forumconstruire.com//construire/viewtopic.php?t=3684&postdays=0&postorder=asc&start=45

Thierry

Tu peux trouver d'autres références dans ma discussion que j'avais ouvert suite à un surcout du à un problème géologique:

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-3258.php

Frabu

Lorsqu'on contruit avec un maitre d'oeuvre c'est à nous de demander l'étude de sol et de prévoir les surcoûts dus aux fondations spécifiques en cas de problèmes.
On a eu beaucoup de chance, le constructeur nous a dit qu'elle n'était pas nécessaire chez nous et il avait raison, mais s'il s'était trompé c'était pour notre pomme, ceci dit, nous n'étions pas obligés de l'écouter.

Attention au prétendu prix ferme et définitif ! Des petits paragraphes peuvent le remettre en question... Quand aux respect de l'étude géologique, il est toujours à vérifier !

Nous avions signé un contrat CCMI avec une grosse boîte. Et nous avions fourni l'étude géotechnique effectuée par un indépendant. La description faite des fondations dans la notice descriptive du CT nous semble ne pas suivre l'avis du géologue.
En effet, le géologue préconise de descendre, fouilles comprises, de 2 m... Avec sur le descriptif et les annexes un VS de 30, et un ajout de 3 rangs de parpaings, on me semble loin du compte. Pourtant, le constructeur a ajouté à la main: Selon étude fournie...
Total, si on ne se sort pas de ce contrat, le surcout sera pour notre pomme, d'autant qu'un paragraphe du contrat stipule:

Renforcement ou approfondissement des fondations pour garde au gel suivant altitude supérieure à 200m pour un sol de portance inférieure à 0.2 MPa ou de portance hétérogène et pour éviter les conséquences des tassements dus à un assèchement du terrain.
NON COMPRIS Lestimation de ces travaux figure dans le chapitre 4 (qui décrit 3 rangs de parapings supp !).

Tout cela dispersé en divers endroits du contrat, de façon à ce qu'on le signe sans faire tous les liens, pressés par les commerciaux, endormis par leurs discours rassurants, et certainement un peu aveuglés par le désir de vite avoir sa maison !

Pour conclure, je ne saurais trop recommander d'éplucher les contrats, en prenant du temps, et en gardant toujours un oeil méfiant.

Toutes les clauses faisant état d'un surcoût possible pour défaut de sol sont illégales et donc réputées non écrites...
Ce n'est donc pas parce que c'est prévu dans le contrat que vous devez payer un supplément suite à une étude de sol.