Retour
Menu utilisateur
Menu

CCMI daté, signé mais avant compromis (Hauts De Seine)

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 214 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message Hauts De Seine
Bonjour à tous,

Nous avons fait récemment une offre sur un terrain (via un constructeur). 

Suite à cette offre et avec le fait que nous ne voulions absolument pas perdre ce terrain plus que rare (IDF - zone tendue), nous avons signé le CCMI après avoir pris grand soin de dater absolument toutes nos signatures, après avoir batailler avec le CST, il a fini par accepter nous disant qu'il faudrait signer une 2ème fois une fois le compromis signé, pas de soucis pour nous.

Il n'est donc pas prévu que nous recevions notre CCMI par recommandé avec AR, en tout cas pas avant la véritable signature post compromis et qui bien sûr sera mené beaucoup plus longuement car je veux absolument voir tous les éléments avant la MAP, voir peut être changer de CST...

Pensez-vous que nous avons bien fait ou potentiellement le risque de se faire bloquer par le CST est toujours présent malgré nos précautions ?

Merci par avance pour vos réponses,

Bonne journée
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Les constructeurs ne peuvent pas fournir le terrain en CCMI, c'est pour ça qu'il ne voulait pas daté.
Pour la signature du compromis prenez votre notaire aussi et tant que le contrat n'est pas envoyé en recommandé il n'est pas valable.
désolé pour l'hortographe
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Hauts De Seine
Donc je peux rester tranquillement installé dans mon canapé à attendre le compromis sans avoir peur d'un blocage du CST.

Vu ses pratiques, il n'aura pas mon projet.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Peut être anticipé un nouveau CST car les délais sont parfois court (conditions suspensives) avec un compromis .
désolé pour l'hortographe
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Bonjour
nipo92 a écrit:Donc je peux rester tranquillement installé dans mon canapé à attendre le compromis sans avoir peur d'un blocage du CST.

Pour être serein face à cette situation il serait opportun d'adhérer à l'AAMOI afin de vous blinder juridiquement, car votre constructeur hors la loi connait parfaitement celle-ci pour pouvoir la contourner à son avantage.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Hauts De Seine
g edo a écrit:Peut être  anticipé un nouveau CST car les délais sont parfois court (conditions suspensives) avec un compromis .

Bonjour,
En effet c'est en cours, d'ici le compromis de vente prévu fin janvier nous allons rencontrer d'autres constructeurs.

BEBA a écrit:Bonjour
nipo92 a écrit:Donc je peux rester tranquillement installé dans mon canapé à attendre le compromis sans avoir peur d'un blocage du CST.

Pour être serein face à cette situation il serait opportun d'adhérer à l'AAMOI afin de vous blinder juridiquement, car votre constructeur hors la loi connait parfaitement celle-ci pour pouvoir la contourner à son avantage.

L'adhésion est en cours en effet.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Essonne
Bonjour vous avez deux possibilités:

-signature du ccmi avant promesse de vente. Dans ce cas dès la signature de la promesse de vente vous informee le constructeur de la nullité du contrat fin de l'histoire.

-signature du ccmi et promesse de vente le même jour. Dans ce cas, vous vous rétractez du ccmi dès le lendemain fin de l'histoire.

Vous avez le terrain et vous choisissez tranquillement le constructeur
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Hauts De Seine
Bonjour,

Merci pour vos précisions.

J'ai une autre question qui concerne l'étude de sol prévue dans les travaux à ma charge dans ce CCMI, en lisant l'ANIL je comprend que c'est au constructeur de prendre en charge cette étude.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 26 mai 2026 à 23h43
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir