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Construction piscine et Pool House

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Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Bonjour, 

La construction de ma maison arrive à son terme dans un petit peu moins de 2 mois normalement. Nous souhaitons enchaîner derrière directement par la construction de la piscine et du pool house afin de ne pas devoir retourner tout le jardin une fois qu'il sera fait et parce que l'accès sera suffisamment compliqué comme ça déjà pour ne pas rajouter de la difficulté par la suite. 

Du coup j'ai des questions par rapport à l'administratif pour lesquelles j'ai besoin de confirmation ou à contrario qu'on me dise que je me loupe complètement et comment procéder. Nous souhaitons évidemment déclarer ces travaux à la mairie pour être dans la conformité.

Voici mes questions : 

1) Je fais une DPT pour la piscine parce qu'elle sera de dimension inférieure à 100m². Dois-je également inclure le Pool house dans cette déclaration ou en faire une à part ? En admettant que la réponse à la question 2 est une DPT pour le pool house.  

2) J'ai cru voir qu'en zone urbaine (ce qui est mon cas) si un pool house est d'une dimension inférieure à 40m², il n'est pas soumis au dépôt d'un PC mais juste d'une DPT. Est-ce vrai ? Mon pool house comprendra 3 parties dont deux parties couvertes : 1 WC et une partie local technique pour la piscine. Ces deux parties réunies font 9,3m². L'autre partie du pool house (17,64m² de superficie) sera ouverte sur la piscine et reposera en partie sur un pilier. 

En gros voici mon inspiration, mais le côté bar de la photo n'existera pas et sera ouvert, avec un pilier à l'extrémité. 

Inspiration pour le futur Pool house

En tout le Pool house devrait donc avoir une superficie de 26,94m². Le toit sera fait en une pente descendante comme sur la photo et au point le plus haut on sera à 3m40 de hauteur. 

3) Est-ce que le Pol house compte comme de la surface habitable ? Ma maison hors garage fait 128m² donc si oui je devrais faire appel à un architecte ? Le Pool House ne sera pas collé à la maison, il sera à quelques mètres et 3m de la distance séparative fixée par le PLU. 

Grands Manitous de l'administratif, notamment salade bio, je sollicite humblement votre aide. 
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a 4 jours.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 900 message Yvelines
Bonjour humble néophyte de l'administratif Laugh,

1- La piscine/le pool house seront-ils reliés à la maison par une terrasse ?
Si oui, alors ils relèvent d'une extension et le projet doit faire l'objet d'un permis modificatif car les modifications sont contiguës à la maison (une piscine relève d'une extension si : CE 09/05/2005 n° 262618, M. et Mme Valeyre -  indissociabilité de la terrasse avec la piscine et l'abri : voir CE 08/02/2005 n°272188, M. Dimier).
Si non, le pool house relève d'une nouvelle construction de plus de 20 m² d'emprise au sol et doit donc faire l'objet d'un permis (art. R.421-1 et suivants du code de l'urbanisme).
Si la piscine est contiguë au pool house : permis. Si non, alors une DP suffit (R421-9f du même code), toutefois il serait plus simple de l'intégrer au permis du pool house.

2- Oui lorsqu'il relève d'une extension de l'existant.

3- La surface habitable n'existe pas en urba règlementaire. J'imagine que la question est de savoir s'il y a création de surface de plancher (SP), qui est définie à l'article R.111-22 du même code.
Pas de recours obligatoire à un architecte car le pool house constitue une construction séparée de moins de 150 m² de SP (R.431-2)
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Merci beaucoup salade bio ! Au vu de ce que vous dites et du fait que j'ai effectivement oublié de mentionner la terrasse dans mon descriptif je vais donc partir sur un permis modificatif pour le tout.

Merci encore.

Je mets une photo du plan de la terrasse, du pool house et de la piscine au cas où.



Bon du coup il faut que je me dépêche de faire le permis modificatif j'ai moins de 2 mois pour le faire valider ! Go go go !!!
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 900 message Yvelines
Cheew a écrit:Bon du coup il faut que je me dépêche de faire le permis modificatif j'ai moins de 2 mois pour le faire valider ! Go go go !!!

Pourquoi donc ? Le permis ne prérime pas du simple fait de la fin du chantier.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Oui mais la construction de la piscine et du pool house est planifiée pour la fin du chantier. Fin du chantier en fin mars, début des nouveaux travaux en avril !

Heureusement la mairie est ultra rapide là où je serai.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le dimanche 09 février 2020 à 16h36
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