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Construction mur de soutènement jusqu'en limite de propriété

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Env. 10 message Alpes Maritimes
Bonjour à tous.
Je souhaite construire sur ma propriété un mur de soutènement entre 2 et 3m de hauteur. Ce mur serait parallèle à ma maison, jusqu'en limite de propriété. Je ne trouve aucune information sur la distance à laisser entre la fin de mon mur et la limite séparative de mon terrain, sachant que le mur sera perpendiculaire à cette limite.

Le PLU de ma commune ne parle que:
- de distance entre construction et limite séparative: "Les constructions doivent s’implanter à une distance minimale de 5m des limites séparatives". 
- de hauteur max de mur de soutènement: 3m (dans un paragraphe différent du point précédent)

Question: puis-je faire un mur de soutènement dont une des limites arriverait au niveau de la limite séparative de mon terrain?

Merci!
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

le plus sur serait de poser la question à votre mairie ou service Urba.
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Membre super utile Env. 5000 message Drome
Bonjour,

Je comprends pas tout :
- ton voisin a déjà construit un mur de soutènement en limite de propriété et tu viendrais accoler ton mur, perpendiculaire à ce mur ???

Car si ce n'est pas ça, je ne comprends pas la réalisation de ce mur.
car si mur de soutènement perpendiculaire à la limite :
- soit tu va décaisser derrière et comment va tenir la terre de ton voisin en limite de propriété ?
- soit tu va remblayer devant et comment va tenir ta terre en limite de propriété ?

JC
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Alpes Maritimes
JCdu26 a écrit:Bonjour,

Je comprends pas tout :
- ton voisin a déjà construit un mur de soutènement en limite de propriété et tu viendrais accoler ton mur, perpendiculaire à ce mur ???

Car si ce n'est pas ça, je ne comprends pas la réalisation de ce mur.
car si mur de soutènement perpendiculaire à la limite :
- soit tu va décaisser derrière et comment va tenir la terre de ton voisin en limite de propriété ?
- soit tu va remblayer devant et comment va tenir ta terre en limite de propriété ?

JC

Bonjour,
non, mon voisin n'a pas de mur de soutènement à ce niveau. Nos maisons respectives sont à la même altitude, sur une même planche, et nos 2 terrains ont la même pente. La limite entre nos propriétés suit cette pente. S'il avait eu un mur de soutènement, nos murs auraient été parallèles et non perpendiculaires. Donc c'est bien le mur que je veux construire qui est perpendiculaire à la limite de propriété.
En effet, si je construis ce mur, c'est pour remblayer entre ce mur et ma maison pour avoir une surface plane, et il faudra peut-être que je crée un mur de "cloture" suivant la limite de propriété pour retenir la terre et éviter qu'elle ne tombe chez mon voisin.
J'espère que c'est clair!
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Membre utile Env. 700 message Rhone
Bonjour

Grégory06 a écrit:J'espère que c'est clair!

ben non, du moins pas pour vous.
parce que si vous montez un mur de 3m de haut perpendiculaire à la limite séparative des fonds, il fera aussi 3m au droit de cette limite et vous devrez accrocher votre terre avec des petits ballons pour qu'elle ne tombe pas chez le voisin tout le long de votre limite, soit de 0 à 3m de haut... (comme l'indique JCdu26)
accessoirement, en droit de l'urbanisme, ce mur édifié à la limite de vos propriétés ne serait pas un mur de soutènement mais un mur de clôture et devra en conséquence respecter les règles correspondantes du PLU.
et accessoirement itou, pour ce qui est du recul, il faut chercher au civil et non pas à l'urbanisme; art 678cc, qui vous impose une distance de 1,90m entre votre mur "de clôture" et la limite avec le voisin (parce que  votre remblaiement est constitutif d'une vue droite et que 678cc ne se limite pas au bâti).
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Diverker a écrit:Bonjour

Grégory06 a écrit:J'espère que c'est clair!

ben non, du moins pas pour vous.
parce que si vous montez un mur de 3m de haut perpendiculaire à la limite séparative des fonds, il fera aussi 3m au droit de cette limite et vous devrez accrocher votre terre avec des petits ballons pour qu'elle ne tombe pas chez le voisin tout le long de votre limite, soit de 0 à 3m de haut... (comme l'indique JCdu26)
accessoirement, en droit de l'urbanisme, ce mur édifié à la limite de vos propriétés ne serait pas un mur de soutènement mais un mur de clôture et devra en conséquence respecter les règles correspondantes du PLU.
et accessoirement itou, pour ce qui est du recul, il faut chercher au civil et non pas à l'urbanisme; art 678cc, qui vous impose une distance de 1,90m entre votre mur "de clôture" et la limite avec le voisin (parce que  votre remblaiement est constitutif d'une vue droite et que 678cc ne se limite pas au bâti).


Merci pour vos réponses.
Si je poste un message ici c'est justement pour obtenir de l'aide, si tout était clair pour moi je ne serais pas là. Et j'ai bien en tête qu'il faudrait un mur de clôture puisque je l'ai confirmé dans mon message précédent. Je ne comptais pas utiliser la magie ni des ballons pour faire tenir la terre, je me demandais si cette solution était légale. De ce que je comprends c'est que ce mur de clôture devra avoir un recul de 1.90m. Ce qui ne m'arrange pas forcément, mais la loi c'est la loi ! Merci pour votre réponse !!
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Membre super utile Env. 5000 message Drome
Je pense qu'un plan ou un croquis de localisation de l'ensemble permettrait de mieux comprendre, car même avec tes compléments d'infos, ça reste flou (du moins pour moi)
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Membre utile Env. 700 message Rhone
Grégory06 a écrit:
Si je poste un message ici c'est justement pour obtenir de l'aide, si tout était clair pour moi je ne serais pas là. Et j'ai bien en tête qu'il faudrait un mur de clôture puisque je l'ai confirmé dans mon message précédent. Je ne comptais pas utiliser la magie ni des ballons pour faire tenir la terre, je me demandais si cette solution était légale.

Vous avez en tête qu'il faut un mur, mais vous ne distlnguez pas (du moins cela transparaît ainsi) que sa nature constructive est celle d'un soutenement et sa nature juridique, vis à vis de l'urbanisme, un mur de clôture.


Citation: De ce que je comprends c'est que ce mur de clôture devra avoir un recul de 1.90m. Ce qui ne m'arrange pas forcément, mais la loi c'est la loi !

Même pas sûr.
Parce que ce n'est pas une alternative, mais un cumul, entre le civil et l'urbanisme.
Si le PLU impose 0 ou 3m pour une construction, et que le civil vous impose déjà 1,90m, ce sera 3m si le mur envisagé est concerné par cette règle d'urbanisme.
Ce ne sera 1,90m que si, et seulement si, le PLU autorise pour un mur de soutenement (puisque ce ne sera plus un mur de clôture) une telle distance.
Il vous faut donc éplucher le règlement du PLU.
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Env. 10 message Alpes Maritimes
JCdu26 a écrit:Je pense qu'un plan ou un croquis de localisation de l'ensemble permettrait de mieux comprendre, car même avec tes compléments d'infos, ça reste flou (du moins pour moi)



Messages : Env. 10
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Env. 10 message Alpes Maritimes
Diverker a écrit:
Grégory06 a écrit:
Si je poste un message ici c'est justement pour obtenir de l'aide, si tout était clair pour moi je ne serais pas là. Et j'ai bien en tête qu'il faudrait un mur de clôture puisque je l'ai confirmé dans mon message précédent. Je ne comptais pas utiliser la magie ni des ballons pour faire tenir la terre, je me demandais si cette solution était légale.

Vous avez en tête qu'il faut un mur, mais vous ne distlnguez pas (du moins cela transparaît ainsi) que sa nature constructive est celle d'un soutenement et sa nature juridique, vis à vis de l'urbanisme, un mur de clôture.


Citation: De ce que je comprends c'est que ce mur de clôture devra avoir un recul de 1.90m. Ce qui ne m'arrange pas forcément, mais la loi c'est la loi !

Même pas sûr.
Parce que ce n'est pas une alternative, mais un cumul, entre le civil et l'urbanisme.
Si le PLU impose 0 ou 3m pour une construction, et que le civil vous impose déjà 1,90m, ce sera 3m si le mur envisagé est concerné par cette règle d'urbanisme.
Ce ne sera 1,90m que si, et seulement si, le PLU autorise pour un mur de soutenement (puisque ce ne sera plus un mur de clôture) une telle distance.
Il vous faut donc éplucher le règlement du PLU.

D'accord, je comprend que d'un point de vue juridique cela puisse être considéré comme un mur de clôture. Je n l'appréhendais pas comme cela.
J'ai bien épluché le PLU, et si je considère que ce mur est une clôture, c'est plus clair!
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Membre super utile Env. 5000 message Drome
Question :
le 1er mur de soutènement du haut, il est implanté sur les 2 propriétés !...
Vous l'avez construit ensemble avec ton voisin ?
En cas de sinistre, ça ne sera pas évident à gérer...

Pour ta demande initiale, ton 2ème mur de soutènement doit arriver en limite de propriété. Il te faudra réaliser un 2ème mur de soutènement sur la limite pour contenir tes terres (mur représenté en rouge)

Comment il a fait ton voisin pour contenir ses terres au niveau du mur de soutènement du bas ???, il n'y a pas de mur de retour ?

Le mieux étant de te faire valider ton projet par ta Mairie par rapport au PLU, et de trouver conseils pour la réalisation de ce mur de soutènement
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Alpes Maritimes
JCdu26 a écrit:Question :
le 1er mur de soutènement du haut, il est implanté sur les 2 propriétés !...
Vous l'avez construit ensemble avec ton voisin ?
En cas de sinistre, ça ne sera pas évident à gérer...

Pour ta demande initiale, ton 2ème mur de soutènement doit arriver en limite de propriété. Il te faudra réaliser un 2ème mur de soutènement sur la limite pour contenir tes terres (mur représenté en rouge)

Comment il a fait ton voisin pour contenir ses terres au niveau du mur de soutènement du bas ???, il n'y a pas de mur de retour ?

Le mieux étant de te faire valider ton projet par ta Mairie par rapport au PLU, et de trouver conseils pour la réalisation de ce mur de soutènement

Oui le mur du haut est sur les 2 propriétés, il a au moins 30 ans (ce sont 2 murs distincts qui ont été construits par mon voisin et mon grand-père et mon père à l'époque). Certes on n'est pas à l'abris d'un sinistre, mais pour l'instant ils n'ont pas bougé et ont été bien réalisés (mon voisin était maçon, mon père aussi).
En effet, por ma demande il faudrait construire un 2e mur, qui serait de clôture, je vais me renseigner auprès de la mairie pour connaitre le recul (le PLU indique qu'un mur de clôture ne doit pas excéder 50cm de haut, donc pas forcément cohérent avec mon projet)
Le terrain est en planches naturelles, le mur du bas du voisin rejoint une rupture de pente naturelle chez moi. Donc il n'a pas eu besoin de faire un mur de retour.
Merci à tous pour votre aide, c'est plus clair. Cela me permet de me rendre compte que de nombreuses propriétés ne sont pas en règle, et que l'entente entre voisins est primordiale!
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Membre super utile Env. 5000 message Drome
Grégory06 a écrit:En effet, por ma demande il faudrait construire un 2e mur, qui serait de clôture, je vais me renseigner auprès de la mairie pour connaitre le recul (le PLU indique qu'un mur de clôture ne doit pas excéder 50cm de haut, donc pas forcément cohérent avec mon projet)

Je pense que ce mur de clôture ne peut être qu'en limite.
Le PLU précise 50cm de haut..., dans ton cas il faut savoir si c'est par rapport au terrain actuel (TN: terrain naturel) ou au terrain fini après remblaiement (TF)
Si tu peux faire apparaître la réponse de ta mairie, cela m’intéresse aussi...
Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Alpes Maritimes
JCdu26 a écrit:
Grégory06 a écrit:En effet, por ma demande il faudrait construire un 2e mur, qui serait de clôture, je vais me renseigner auprès de la mairie pour connaitre le recul (le PLU indique qu'un mur de clôture ne doit pas excéder 50cm de haut, donc pas forcément cohérent avec mon projet)

Je pense que ce mur de clôture ne peut être qu'en limite.
Le PLU précise 50cm de haut..., dans ton cas il faut savoir si c'est par rapport au terrain actuel (TN: terrain naturel) ou au terrain fini après remblaiement (TF)
Si tu peux faire apparaître la réponse de ta mairie, cela m’intéresse aussi...

Le PLU ne fait référence qu'au sol existant. Je suppose donc que cela signifie terrain naturel.
Je mettrai la réponse de la mairie, mais pour l'instant ce n'est qu'à l'état de projet!
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Nouveau membre Env. 10 message Loire
Grégory06 a écrit:
Diverker a écrit:Bonjour,
Je souhaiterai savoir combien faut-il compter pour un mur de soutènement, afin de retenir la terre , presqu'en limite de terrain, soit, parallèle à la maison, mais avec un décalage d'environ 2,5 m plus bas que le terrain maison.
D'avance merci pour votre réponse. nous avons le PLU.
Cordialement.
Christelle Vially.

Grégory06 a écrit:J'espère que c'est clair!

ben non, du moins pas pour vous.
parce que si vous montez un mur de 3m de haut perpendiculaire à la limite séparative des fonds, il fera aussi 3m au droit de cette limite et vous devrez accrocher votre terre avec des petits ballons pour qu'elle ne tombe pas chez le voisin tout le long de votre limite, soit de 0 à 3m de haut... (comme l'indique JCdu26)
accessoirement, en droit de l'urbanisme, ce mur édifié à la limite de vos propriétés ne serait pas un mur de soutènement mais un mur de clôture et devra en conséquence respecter les règles correspondantes du PLU.
et accessoirement itou, pour ce qui est du recul, il faut chercher au civil et non pas à l'urbanisme; art 678cc, qui vous impose une distance de 1,90m entre votre mur "de clôture" et la limite avec le voisin (parce que  votre remblaiement est constitutif d'une vue droite et que 678cc ne se limite pas au bâti).


Merci pour vos réponses.
Si je poste un message ici c'est justement pour obtenir de l'aide, si tout était clair pour moi je ne serais pas là. Et j'ai bien en tête qu'il faudrait un mur de clôture puisque je l'ai confirmé dans mon message précédent. Je ne comptais pas utiliser la magie ni des ballons pour faire tenir la terre, je me demandais si cette solution était légale. De ce que je comprends c'est que ce mur de clôture devra avoir un recul de 1.90m. Ce qui ne m'arrange pas forcément, mais la loi c'est la loi ! Merci pour votre réponse !!


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Nouveau membre Env. 10 message Loire
Mon mur donnerait sur la rue
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Nouveau membre Env. 10 message Loire
Bonjour,
Sur votre croquis s'est juste le mur à construire qu'il nous faut , et il n'y a pas d'autre retenue, comme sur votre croquis, car c'est la maison qui est au niveau de l'autre mur de votre schéma.
Est-ce plus clair?

Grégory06 a écrit:
JCdu26 a écrit:Je pense qu'un plan ou un croquis de localisation de l'ensemble permettrait de mieux comprendre, car même avec tes compléments d'infos, ça reste flou (du moins pour moi)





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Grégory06 a écrit:
JCdu26 a écrit:Je pense qu'un plan ou un croquis de localisation de l'ensemble permettrait de mieux comprendre, car même avec tes compléments d'infos, ça reste flou (du moins pour moi)





petite remarque technique
vu la hauteur du mur que vous voulez faire (2 ou 3 m si j'ai bien compris), va falloir une joli semelle bien large
du coup, va falloir bien creuser, et vous allez vous retrouver à déchausser la fondation du mur au dessus...
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
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Env. 10 message Alpes Maritimes
gill a écrit:
Grégory06 a écrit:
JCdu26 a écrit:Je pense qu'un plan ou un croquis de localisation de l'ensemble permettrait de mieux comprendre, car même avec tes compléments d'infos, ça reste flou (du moins pour moi)





petite remarque technique
vu la hauteur du mur que vous voulez faire (2 ou 3 m si j'ai bien compris), va falloir une joli semelle bien large
du coup, va falloir bien creuser, et vous allez vous retrouver à déchausser la fondation du mur au dessus...

Merci pour la remarque, mais il y a 15m entre les 2 murs.
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