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Permis refusé cause bassin retention

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Env. 30 message Gard
Bonjour a tous.

Nous sommes au tout début de la construction de notre 1ere maison qui va ce trouver a Poulx dans le Gard...
Nous avons déjà le terrain ainsi que notre constructeur.
Nous venons de recevoir un avis défavorable de la mairie, car le bureau d'étude de notre constructeur, n'a pas pris en compte la nécessité d'avoir un bassin de rétention sur notre terrain.


voici le lien pour un aperçu de l’avis de la mairie:
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/5/1584700199-avis-def.jpg

voici le nouveau plan du bureau d'étude, intégrant le bassin de rétention a ciel ouvert:
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/5/1584700203-plan-copie.jpg

étant néophyte dans le domaine de la construction, nous trouvons ( ainsi que nos amis, dont un qui possède une maison a 150m de notre terrain ) très étrange de devoir créer un si gros trous sur notre terrain.
personnellement je n'ai jamais vu ça de toutes les maison que j'ai pu visiter avant.

pensez vous que c'est normal d'avoir besoin d'un si gros bassin pour notre terrain de 813m² ?
ne pouvons pas l'enterrer dans une cuve?

merci a tous pour vos réponses.
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Messages : Env. 30
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd-fosse-septique.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,
Que dit le PLU ?
Que dit le PPRN ?
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 200 message Gard
Ludiseb a écrit:Bonjour a tous.

Nous sommes au tout début de la construction de notre 1ere maison qui va ce trouver a Poulx dans le Gard...
Nous avons déjà le terrain ainsi que notre constructeur.
Nous venons de recevoir un avis défavorable de la mairie, car le bureau d'étude de notre constructeur, n'a pas pris en compte la nécessité d'avoir un bassin de rétention sur notre terrain.


voici le lien pour un aperçu de l’avis de la mairie:
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/5/1584700199-avis-def.jpg

voici le nouveau plan du bureau d'étude, intégrant le bassin de rétention a ciel ouvert:
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/5/1584700203-plan-copie.jpg

étant néophyte dans le domaine de la construction, nous trouvons ( ainsi que nos amis, dont un qui possède une maison a 150m de notre terrain ) très étrange de devoir créer un si gros trous sur notre terrain.
personnellement je n'ai jamais vu ça de toutes les maison que j'ai pu visiter avant.

pensez vous que c'est normal d'avoir besoin d'un si gros bassin pour notre terrain de 813m² ?
ne pouvons pas l'enterrer dans une cuve?

merci a tous pour vos réponses.


Bonjour,

Je fais construire dans le Gard également et le bureau d'études qui a réalisé les plans a également prévu ce type de bassin sur le permis de construire.
Il m'a précisé qu'une cuve enterrée ferait aussi l'affaire (attention au dimensionnement de la cuve).

Il m'a juste dit qu'il avait dessiné ce bassin car c'est la solution la moins coûteuse...
Après libre à moi de choisir la solution que je préfère, du moment qu'il existe un système pour gérer les eaux pluviales.

Par contre je n'ai pas de texte et j'ai rien demandé... comme indiqué précédemment il faudrait consulter le PLU ou les règles du lotissement...

Édit : je viens de voir l'avis de la mairie que vous avez joint, apparemment dans votre cas le bassin serait obligatoirement à ciel ouvert
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Env. 30 message Gard
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,
Que dit le PLU ?
Que dit le PPRN ?

Bonjour
Le PLU est en UA et dit ça
Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur tout terrain devront garantir l’écoulement des eaux pluviales vers le réseau public les collectant.

Je ne trouve pas le pprn juste le ppri et comme précisé plus haut, nous sommes des néophytes dans la domaine de la construction, voici ce que j'ai trouvé .
http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Securite-et-pro[...]es-PPRI-approuves/Poulx


voici la carte de la commune et en jaune notre terrain ( au nord ).
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/6/1584751357-ppri1.jpg

du coup je ne sais pas dans qu'elle zone ce trouve mon terrain ( m-u, f-u, f-nu etc... )
https://image.noelshack.com/fichiers/2020/12/6/1584751364-ppri.jpg

Merci
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Env. 30 message Gard
Salut peu de réponse... il vous faut peut être plus d'infos? dites moi
merci^^
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
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Env. 30 message Gard
Merci de te réponse, le BE a chiffré un 17m3 et apparemment, c'est uniquement a ciel ouvert.
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Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
Bonjour,
Dans la réponse de la mairie, le paragraphe "Pour information" semble être un extrait du PLU? ou du document d'urbanisme applicable.
Il, est indiqué Volume= Surface étanche x 100L, et bassin à ciel ouvert et infiltrant.
Donc pas le choix, même si vous n'avez jamais vu ailleurs, que c'est grand, que c'est moche.
Le seul paramètre sur lequel vous pouvez jouer, c'est la géométrie. La proposition de votre constructeur c'est un vulgaire fossé compliqué à entretenir (talus à 45°, impossible de passer la tondeuse).
Rien ne vous empêche de modeler votre terrain "en trou", de manière à retenir l'eau en cas de pluie.
Il faut bien avoir conscience que sur des pluies courantes, le volume total en sera pas rempli. Les 17m3 seront remplis seulement lors des pluies exceptionnelles (qui reviennent de plus en plus vite, je vous l'accorde).
Mais entre avoir un peu d'eau pendant 2 jours dans mon jardin, ou entretenir pendant 40 ans un fossé, mon choix est vite fait.
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
La retention des EP peut être prescrit par le règlement du PLU ou par un règlement sur les eaux pluviales.
17m3 ce n'est pas une paille, si votre ccmi est signé et que le constructeur n'a pas chiffré cette retention il ira au moins cher. Donc un fossé ça va ça lui coûtera pas grand chose 1/2 journee de pelle mécanique.
Sauf que ce n'est pas esthétique et pratique. Cela peut se faire par un bassin enterré mais le coût n'est plus le même, donc votre constructeur cherchera soit à vous le faire payer de votre poche.
Bon courage
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Env. 30 message Gard
Dean85 a écrit:La retention des EP peut être prescrit par le règlement du PLU ou par un règlement sur les eaux pluviales.
17m3 ce n'est pas une paille, si votre ccmi est signé et que le constructeur n'a pas chiffré cette retention il ira au moins cher. Donc un fossé ça va ça lui coûtera pas grand chose 1/2 journee de pelle mécanique.
Sauf que ce n'est pas esthétique et pratique. Cela peut se faire par un bassin enterré mais le coût n'est plus le même, donc votre constructeur cherchera soit à vous le faire payer de votre poche.
Bon courage

 
bonjour, comme indiqué plus haut ( voir les documents joints ), il est bien stipulé par l'avis des services publics des eaux pluviales que ça doit être un bassin a ciel ouvert...
donc je ne pense pas que j'ai le choix.
 et quand vous dite :
"si votre ccmi est signé et que le constructeur n'a pas chiffré cette retention il ira au moins cher"
cela veux donc dire ( vu que nous avons signé un CCMI ) que les frais liés a ce bassin sont pour le constructeur?
merci
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Membre utile Env. 800 message Calvados
Tout à fait. Le prix en CCMI est ferme et définitif. Comme indiqué ie constructeur s'orientera vers la solution la moins onéreuse.
mon récit de construction: https://manormandie.forumconstruire.com
aamoi9932
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Membre super utile Env. 1000 message Vendee
Au temps pour moi, je n'avais pas vu qu'il était précisé à ciel ouvert pr le service instructeur.

Et la réponse est oui pour le Ccmi.
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Env. 30 message Gard
Merci pour vos réponses, je viens de relire la notice descriptive liée a mon CCMI et hélas, je pense l'avoir dans l'os.
Dans la colonne intitulée ouvrages et fournitures non compris dans le prix convenu, il est indiqué:
Réalisation d'un bassin de rétention ( dimension selon imposition mairie )...
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Env. 10 message Gard
Bonjour ludiseb
je reviens vers vous, j'aurai voulu savoir s'il aurait été possible d'avoir une photo de la réalisation de votre bassin de rétention à ciel ouvert.

Personnellement j'attends d'avoir la réponse mais je suis actuellement confrontée au risque de devoir faire aussi un bassin de rétention à ciel ouvert à Nîmes..

J'achète une maison construite en 2019 le permis initial ne demandait pas le bassin de retention mais le propriétaire à fait une demande rectificative de son permis car le garage est devenu une suite parentale, et de ce fait c est accordé par la mairie mais dans les prescriptions qui doivent etre intégralement réalisées il font état d'un bassin de rétention alors que l'habitation totale n'a pas du tout été agrandie!

Un comble...enfin j'attends d'avoir la réponse certaine, j'espère vraiment ne pas être obligée de le faire.

Merci par avance
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Ludiseb a écrit:Merci pour vos réponses, je viens de relire la notice descriptive liée a mon CCMI et hélas, je pense l'avoir dans l'os.
Dans la colonne intitulée ouvrages et fournitures non compris dans le prix convenu, il est indiqué:
Réalisation d'un bassin de rétention ( dimension selon imposition mairie )...

bonjour
c'est un peu tard, mais était il chiffré ?
et même s'il est chiffré, vous avez la possibilité de le rendre au CMI au prix indiqué
et s'il n'est pas chiffré, vous avez la possibilité de le rendre au CMI au prix indiqué, soit 0 €
comment cela c'est il achevé ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 30 message Gard
mikado30

désolé du retard je ne vais pas souvent sur se site...
en gros j'ai réalisé une tranché de 50cm de large sur 50cm de profondeur, sur toute la partie nord de mon terrain entre les 3m de mon mur de clôture et de ma maison.
pour l'instant il est tel quel car nous y allons jamais, je verrais dans l'avenir comment rendre ça plus esthétique.


ManuTaden

c'était indiqué dans le notice descriptive dans la section "non compris dans le prix convenu" avec un cout estimé a 200€/m3
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Ludiseb a écrit:mikado30

désolé du retard je ne vais pas souvent sur se site...
en gros j'ai réalisé une tranché de 50cm de large sur 50cm de profondeur, sur toute la partie nord de mon terrain entre les 3m de mon mur de clôture et de ma maison.
pour l'instant il est tel quel car nous y allons jamais, je verrais dans l'avenir comment rendre ça plus esthétique.


ManuTaden

c'était indiqué dans le notice descriptive dans la section "non compris dans le prix convenu" avec un cout estimé a 200€/m3

bonjour
donc vous pouviez sans doute le restituer au CMI au tarif de 200€
parce que le CMI doit tout chiffrer et ne pas indiquer de tarif au m3, m2, litres, tonnes ... parce que c'est lui le professionnel, donc il est capable de calculer, et pas vous.
C'est dans ce cas que l'on s'aperçoit que les 120€ d'adhésion à l'aamoi sont un investissement vraiment rentable
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Picto recompense Membre ultra utile
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En cache depuis le vendredi 17 juillet 2026 à 00h23
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