Manque cruel de professionnalisme Atelier d'Architecture (Maine Et Loire)

Bonjour,
Je n'ai pas tout compris.
Vous parlez d'un atelier d'architecture, c'est quoi ça?
Ensuite, vous évoquez un commercial, commercial de qui?
Enfin, vous citez un conducteur de travaux, de quelle entreprise?

C'est un atelier d'architecture qui construit des maisons.

Le commercial fait parti de l'atelier, c'est lui qu'on a vu au départ pour le projet.
Et le conducteur fait aussi parti de l'atelier d'architecture.

Bonjour Alecs_fr,

Sachant qu'un architecte est tout de même bien plus qualifié pour présenter sa proposition, un commercial au sein d'un atelier d'architecture reste très surprenant.

Etes-vous sur qu'il s'agit bien d'un(e) architecte ?
C'est bizarre.

Bonjour,

Spoonman c'est bien un contrat d'architecture que nous avons.
Je pense qu'ils ont tellement de projets qu'ils n'ont pas vraiment le choix...

Alecs_fr Ça reste surprenant... même avec beaucoup de projets.

"Atelier d'architecture", c'est le nom complet de l'entreprise ?
Je demande ça parce que c'est comme si un constructeur appelait son entreprise "constructeur", un maître d'oeuvre "maître d'oeuvre", un maçon "maçon" etc.

Le nom exacte est Atelier d'architecture C&D

Alecs_fr a écrit:

Bonjour,

Spoonman c'est bien un contrat d'architecture que nous avons.
Je pense qu'ils ont tellement de projets qu'ils n'ont pas vraiment le choix...

Bonjour, c'est triste de lire des histoires comme celle-ci. Cependant, je crois que légalement le CdT (maître d'oeuvre?) ne peut pas avoir de liens avec le bureau d'architecture qui fait des plans, sauf CCMI. A vérifier. Il y avait un sujet ici, le maître d'oeuvre avait aussi un bureau d'architecture enregistré à son nom, mais avec SIRET différent. Et bien, la banque a refusé le prêt car c'est illégal. C'est vous qui avez choisi les artisans? Vous les payez directement?

Non ils nous ont proposés plusieurs devis mais nous ont laissés en faire de notre côté.

Et oui on a payés directement les artisans (ils nous envoyaient les factures par mail)

Alecs_fr a écrit:

Non ils nous ont proposés plusieurs devis mais nous ont laissés en faire de notre côté.

Et oui on a payés directement les artisans (ils nous envoyaient les factures par mail)

Ok, mais la question qui reste c'est pourquoi le maître d'oeuvre est rattaché au bureau d'études. Renseignez-vous, probablement il y a un levier d'action ici.

Pour essayer de résumer :

L'atelier d'architecture comprend :

Commercial
Dessinateur
Conducteur de travaux
Secrétaire
et les deux patrons qui je sais pas si ils sont architectes ... Un a fait des études en tout cas car noté sur internet

And a écrit:

Alecs_fr a écrit:

Non ils nous ont proposés plusieurs devis mais nous ont laissés en faire de notre côté.

Et oui on a payés directement les artisans (ils nous envoyaient les factures par mail)

Ok, mais la question qui reste c'est pourquoi le maître d'oeuvre est rattaché au bureau d'études. Renseignez-vous, probablement il y a un levier d'action ici.

Bonjour, 

Je pense que tu confonds avec un maître d'oeuvre qui interviendrait (en tant qu'entreprise) dans les travaux.
Il serait donc juge et partie, et ça c'est illégal.
Il n'est pas rare qu'une entreprise de maîtrise d'oeuvre (archi ou pas) ait des conduc qui s'occupent de l'ordonnancement et du suivi des travaux une fois que les marchés sont signés.

Lichar44 a écrit:

And a écrit:

Alecs_fr a écrit:

Non ils nous ont proposés plusieurs devis mais nous ont laissés en faire de notre côté.

Et oui on a payés directement les artisans (ils nous envoyaient les factures par mail)

Ok, mais la question qui reste c'est pourquoi le maître d'oeuvre est rattaché au bureau d'études. Renseignez-vous, probablement il y a un levier d'action ici.

Bonjour, 

Je pense que tu confonds avec un maître d'oeuvre qui interviendrait (en tant qu'entreprise) dans les travaux.
Il serait donc juge et partie, et ça c'est illégal.
Il n'est pas rare qu'une entreprise de maîtrise d'oeuvre (archi ou pas) ait des conduc qui s'occupent de l'ordonnancement et du suivi des travaux une fois que les marchés sont signés.

Ah d'accord. Mais c'est quoi la différence de fonctions entre MO et CdT? J'y connais rien, juste curieux.

Au vu des éléments que tu cites, déjà vraiment désolé pour vous :(

Il semble que tu aies (régulièrement) échangé par écrit (mail ou LRAR) avec eux pour leur fait état de malfaçons.
C'est très bien.
A ce stade si j'étais toi je ferais un gros dossier récapitulatif, en reprenant tous les points litigieux de l'opération, en espérant que tu as un écrit pour chaque (et/ou des photos), mais cites les néanmoins même sans traces pour les justifier.
Idem pour les réserves / désordres apparu durant la GPA.

Gros courrier à rédiger avec mise en demeure de t'envoyer une planification des travaux sous quinzaine, sans quoi tu saisiras le médiateur des entreprises dans un premier temps (et ton conseil dans un second).
Attention, si tu as réceptionné en février 2020 la GPA dure jusqu'à février 2021, aussi tu ne peux pas les contraindre à intervenir rapidement - sauf à ce que les désordres puissent s’aggraver ou en créer de nouveau.

Que dit le contrat de maîtrise d'oeuvre que tu as signé?
Quid des levées de réserves, le MOE doit les organiser et faire des PV de constat de levée de réserves?
 

And a écrit:

Ah d'accord. Mais c'est quoi la différence de fonctions entre MO et CdT? J'y connais rien, juste curieux.

En ne parlant que d'une mission complète, le maître d'oeuvre va concevoir le projet du client par rapport à son cahier des charges, réaliser les plans, consulter les entreprises, viser les EXE, préparer les marchés et gérer la partie administrative avec les entreprises (ordres de service notamment), planifier et ordonnancer les travaux, suivre les travaux, organiser et animer les réunions de chantier, analyser les éventuels TS avant de les soumettre au MOA, organiser les OPR en fin de chantier puis la réception des lots, organiser les levées de réserves et constater leur reprises. La liste n'est pas exhaustive.
+ éventuellement la partie post-réception.
Dans toutes ces missions, il s'appuie sur autant de collaborateurs qu'il veut, et notamment pour la partie "travaux" (à partir de ""planifier et ordonnancer les travaux") sur un conducteur de travaux.
C'est à grosses mailles, mais comme ça tu vois la différence.

Doublon sorry.

Alecs_fr a écrit:

Pour essayer de résumer :

L'atelier d'architecture comprend :

Commercial
Dessinateur
Conducteur de travaux
Secrétaire
et les deux patrons qui je sais pas si ils sont architectes ... Un a fait des études en tout cas car noté sur internet

Pour avoir vérifié (sur leur site et au TOA) :

M. C est architecte (diplôme obtenu en 2009) et est co-gérant de la société d'architecture créée en 2009.
M. D n'est pas architecte, occupe la fonction de maître d'oeuvre et est co-gérant de la même société.

Ou cela se corse un peu, c'est que ces mêmes messieurs sont co-gérants d'une autre société C&D, de promotion immobilière et vente, créée en 2019.

Il y a là un mélange des genres, car même si cela est autorisé via une société distincte du cabinet d'architecture, l'adresse des deux sièges sociaux est identique.

En tout cas, cela m'aurait mis la puce à l'oreille...

Attention, on peut avoir un diplôme d'architecte sans l'être. Pour pouvoir porter le titre d'architecte et donc en assumer toutes les responsabilités, il faut être inscrit à l'ordre des architectes.
Avoir le diplôme sans être inscrit et exercer est possible mais uniquement pour les personnes physiques qui construisent pour elle même une maison <150m2. Mais il est juste maître d'oeuvre donc beaucoup moins contraint qu'architecte.

picchunet Il est bien inscrit au tableau.

Donc au final tout est en règle Eric? Merci

Qu'est-ce que ça change qu'il soit ou non effectivement archi dans tes problèmes ??

Un architecte a des devoirs très spécifiques contrairement à un maître d'oeuvre. La profession étant réglementée, elle est beaucoup plus surveillée.
Avez-vous contacté l'ordre des architectes ? C'est la 1ere étape, regardez dans votre contrat. Parfois, cela permet de faire avancer les choses de manière spectaculaire...

Merci picchunet je vais les appeler la semaine prochaine.

Je voulais savoir par rapport à ce qui a été dit plus haut comme quoi il y avait 2 sociétés aux activités différentes sur la même adresse ?

Alecs_fr

Oui, si vous avez bien eu affaire à la première société.

Et comme le dit Picchunet, un architecte à des obligations de résultat supérieure à celle d'un constructeur ou MOE.

Contacter l'Ordre peut être une bonne chose.

Concernant la seconde société. C'est de la promotion immobilière et de la vente. Même si cela n'est pas interdit, généralement c'est assez mal perçu. Jean Nouvel s'est confronté aussi à cet exercice en s'associant à un promoteur, et les critiques ont été vives à son égard. C'est un peu comme si le médecin était aussi pharmacien, pour donner une illustration plus concrète. Je dirais chacun son métier...

Merci Eric pour votre réponse ! Et à tous.

Je vais appeler ODA la semaine prochaine.

Si quelqu'un a d'autres idées qui pourrait nous aider si une procédure ce fait? (Certainement)

ericStMalo a écrit:

Et comme le dit Picchunet, un architecte à des obligations de résultat supérieure à celle d'un constructeur ou MOE.

L'architecte n'a pas plus d'obligations de résultats qu'un MOE. Il est juste mieux surveillé et doit respecter son code de déontologie qu'un MOE n'a pas.

Spoonman a écrit:

ericStMalo a écrit:

Et comme le dit Picchunet, un architecte à des obligations de résultat supérieure à celle d'un constructeur ou MOE.

L'architecte n'a pas plus d'obligations de résultats qu'un MOE. Il est juste mieux surveillé et doit respecter son code de déontologie qu'un MOE n'a pas.

Oui...
Par contre ne pas brancher le réseau d’EU à l’assainissement individuel, ne pas vérifier en testant (il suffit juste de tirer une chasse), il faut en tenir une sacré couche...
Il y a là un manquement inexcusable, puisqu’il s’agit d’une question de salubrité. Les tribunaux jugeront sévèrement, sans aucun doute.

Je rejoins Spoonman, le fait qu'il soit archi ou non ne change pas grand chose, comme dit précédemment.
Ça peut permettre de saisir l'Ordre pour éventuellement débloquer la situation, mais quoi d'autre?
Je ne vois pas l'intérêt de se focaliser sur ce point, un MOE a les mêmes responsabilité, archi ou non.
Le reste c'est de la déontologie, ce n'est pas un magistrat qui en dira quoi que ce soit.
Tout est question de la mission qui lui a été confiée - donc du contrat de maîtrise d'oeuvre signé.


Alecs_fr j'ai fait un message plus haut sur lequel tu n'as apporté aucune réponse, ce serait peut-être bien de commencer par là avant de se demander comment se passe une procédure.
Si la réponse t'intéresse : mal, forcément.
C'est la dernière étape à envisager.
C'est aussi pour ça que la tentative de médiation est désormais obligatoire.
Relis mon précédent message...

ericStMalo a écrit:

Oui...
Par contre ne pas brancher le réseau d’EU à l’assainissement individuel, ne pas vérifier en testant (il suffit juste de tirer une chasse), il faut en tenir une sacré couche...
Il y a là un manquement inexcusable, puisqu’il s’agit d’une question de salubrité. Les tribunaux jugeront sévèrement, sans aucun doute.

L'issue d'une procédure n'est jamais écrite d'avance.
Ce n'est de toute façon pas le MOE qui serait condamné, mais l'entreprise qui a réalisé les travaux.
Dans 3 ans peut-être?
Et en attendant?

ericStMalo Lors de la réception ?

Lors d'une précédente construction, je suis allé en justice : TGI puis cour d'appel. J'ai obtenu gain de cause, car les faits et les manquements étaient fondés. Cela a pris trois ans, et le constructeur a été condamné. Parfois c'est la seule solution, et elle est préférable à un accord soi-disant amiable, souvent au profit de la partie en tort.
Ce n'est que mon propre retour d'expérience. Donc ne pas hésiter à saisir la justice, les faits ici sont suffisamment graves (ce n'est pas une fissure d'ordre esthétique...).

L'archi est assuré, ses assurances paieront.

ericStMalo
1/Et vous ne poursuivez pas aussi l'entreprise qui devait faire le raccordement ?
2/Qu'appelez-vous "assainissement individuel" ? Votre fosse septique ou le réseau d'assainissement collectif ?

Bonjour,

C'est une micro station avec pompe de relevage. Il n'y a pas de fosse septique.

Tout le monde se rejettent la balle, le vendeur de la micro station dit que c'est au conducteur de travaux de donner l'info à l'électricien (apparement notifié dans le cahier des charges) et l'électricien dit que c'est la faute du fournisseur car il ne l'a pas mandaté pour brancher au tableau.

A savoir aussi l'huissier m'a dit que ce qui est très grave c'est qu'il y a un tuyau donnant sur mon chemin (juste derrière les toilettes) avec un bouchon non étanche et que ça s'évacue (résidus des toilettes vous me comprenez) dans le chemin ! Et que l'architecte aura des problèmes avec ses agréments.

Aussi un artisan m'a dit récemment que c'est illégal que je n'ai pas de nomenclature de la construction, je n'ai jamais eu ce genre de document.

Que pensez vous de tout ça?

Merci grandement pour vos réponses !

Cela reste un assainissement individuel.
L'archi est garant de la conformité, s'il est en mission complète, ce qui semble être le cas. Livrer une maison insalubre est punissable et met en danger ses occupants et l'environnement. Je pense qu'il n'y a pas à tergiverser longuement. Le grand malheur dans tout cela, c'est d'avoir payé ! Car paiement, souvent, vaut acceptation. Dans mon procès, le fait ne n'avoir pas payé m'a sauvé... Votre huissier a tout à fait raison sur ce point.

Bonsoir Eric,

J'ai conservé les 5% car je n'était pas content justement.

Et oui c'est eux qui ont géré du début à la fin.

Lichar44 a écrit:

Au vu des éléments que tu cites, déjà vraiment désolé pour vous :(

Il semble que tu aies (régulièrement) échangé par écrit (mail ou LRAR) avec eux pour leur fait état de malfaçons.
C'est très bien.
A ce stade si j'étais toi je ferais un gros dossier récapitulatif, en reprenant tous les points litigieux de l'opération, en espérant que tu as un écrit pour chaque (et/ou des photos), mais cites les néanmoins même sans traces pour les justifier.
Idem pour les réserves / désordres apparu durant la GPA.

Gros courrier à rédiger avec mise en demeure de t'envoyer une planification des travaux sous quinzaine, sans quoi tu saisiras le médiateur des entreprises dans un premier temps (et ton conseil dans un second).
Attention, si tu as réceptionné en février 2020 la GPA dure jusqu'à février 2021, aussi tu ne peux pas les contraindre à intervenir rapidement - sauf à ce que les désordres puissent s’aggraver ou en créer de nouveau.

Que dit le contrat de maîtrise d'oeuvre que tu as signé?
Quid des levées de réserves, le MOE doit les organiser et faire des PV de constat de levée de réserves?
 

Désolé j'avais sauté ton message !
Oui j'ai fais un résumé sur papier de tout ce qui c'est passé.
Beaucoup de photos à l'appuie, même si l'huissier m'a dit que ça n'avait pas beaucoup de valeur vu les retouches ou modifs possible.
Pourquoi demander la planification des travaux?
Ils n'ont pas voulu faire de vérification car j'avais la garantie de parfait achievement au cas ou.
J'ai voulu noter des réserves mais ils ont refusé du coup j'ai pas signé pour les problèmes de ravalement surtout.
Après tout les désordres c'est apparu après.
Quand à la micro station nous avons pris connaissance du problème que cette semaine.

Alecs_fr a écrit:

Bonsoir Eric,

J'ai conservé les 5% car je n'était pas content justement.

Et oui c'est eux qui ont géré du début à la fin.

Bonjour Alex,

C'est donc parfait.

Voila comment cela s'est passé chez moi, à l'époque de ma première construction :

1) J'ai dénoncé le PV de réception dans les 8 jours par LRAR, car je voulais éviter le chantage aux clés.
2) Je n'ai pas versé les 5% (ni même consigné). J'ai été relancé par une société de recouvrement, je n'ai pas cédé.
3) Fait faire une constat d'huissier.
4) Contacté mon assurance habitation, qui a aussitôt déclenché une expertise contradictoire (très important) en vue d'un accord amiable
5) Comme l'accord amiable n'a pas été respecté, mon assurance a poursuivi l'entreprise et son assureur en justice.
6) Deux expertises judiciaires, deux jugements
7) En appel, j'ai obtenu gain de cause sur la totalité des faits reprochés et tout a été refait dans les règles de l'art. J'ai alors débloqué les 5% - les dommages intérêts obtenus.

Je vous engage donc à exécuter le point 4).

Bon courage pour la suite.

Bonjour Eric,

J'ai fais venir un huissier il a constaté :

- Assainissement non branché
- Renvoi des toilettes dans mon chemin par un tuyaux coupé de façon grossier et bouchon non étanche
- Peinture sur enduit totalement loupée et inesthétique
- Crépi spectre blanchâtre
- Angle de maison noircit
- Sortie d'une gouttière dans un pauvre tuyaux pvc (apparent) qui est raccordé à l'eau pluviale
- Ecoulement et tâches apparent et prononcées sur les côtés des casquettes bétons (sur enduit)
- Tôle de la toiture du garage qui à blanchit sur une partie (attaqué ?)
- 3 Baies pas d'aplombs et instable au centre (passage important d'air sur 2)
- Encadrant porte intérieur mal posé (porte de biais)
- Carrelage de deux nuances différentes flagrantes dans le couloir (une à gauche une à droite)
- joint gris clair, gris foncé, blanc un peu partout
- Joints détériorés sous toute les plinthes dont SDB
- Volets roulants défaillants chambre et cuisine
- Sous face volet manquant cuisine et décrochée côté salon

Pour les assurances j'appel lundi, j'ai essayé jeudi mais indisponible...

Bonjour,

Je n'arrive pas à avoir les assurances pour le moment...

J'avais une question, serait il bien d'appeler un expert du bâtiment malgré le passage de l'huissier la semaine dernière?

Merci à vous