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Calcul tantièmes en Copropriété horizontale

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Env. 200 message Vienne
Bonjour,

Je suis propriétaire depuis peu un bâtiment faisant partie d'une copropriété horizontale créé en 1973 et constituée de deux lots. Le règlement de copro n'a pas été mis à jour depuis la création et aucun syndic n'a jamais été désigné.

Les tantièmes sont répartis, dans l'état descriptif d'origine et dans le reglement de copro, sur la base des surfaces de jouissance exclusives de terrain des lots (batiment + terrain environnant sans coef) ; pas sur les m² habitables. Est ce courant? On peut garder si je fais une mise à jour du reglement (loi ALUR) avec Syndic?

Merci
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message
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Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Bonjour,

La répartition telle qu'elle est définie ne me paraît pas déconnante, si la copropriété a été créée à la création des 2 parcelles et avant qu'il n'y ait le moindre bâtiment dessus. Dans ce cas les possibilité d'utilisation des parcelles sont les mêmes quelles que soit les lots étant donné que le réglement d'urbanisme est le même pour tout le monde.

Maintenant, si vous avez un problème avec cette répartition, il faut organiser une AG, et rediscuter de la répartition des tantièmes à inscrire dans le réglement de copropriété. Cette modification doit être approuvée à l'unanimité par les copropriétaires (présents ou pas à l'AG, donc s'il en manque un et qu'il n'a pas donné de pouvoir, c'est mort). Le syndic n'est pas obligatoire mais ça peut aider car certaines procédures peuvent être fastidieuses, ça dépend du nombre de copropriétaires.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
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Env. 200 message Vienne
Non la copro a été créé avec les batiments, l'un étant a destination habitation et l'autre professionnel. Nous avons changé la destination du lot profesionnel par un permis suite AG, sans toucher la répartition.

Je n'ai pas de poroblème avec cette répartition qui m'est plutot avantageuse.

Par contre si je veux lottir mon lot. Comment calculer la nouvelle répartition sur cette base? un géométre m'a dit qu'il ne pouvait pas faire
Messages : Env. 200
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
Non, seule les copropriétaires réunis en AG peuvent modifier cette répartition.
Parfois la répartition est adaptée en fonction de l'usage. Dans votre exemple, le local professionnel pouvant utiliser plus les communs que l'habitation (allées et venue des clients, fournisseurs, ... travail toute la journée et usage de l'électricité commune), alors on peut décider que la partie pro paye plus de charges, donc lui mettre plus de tantièmes. Ça n'a pas été le cas donc oui, ça vous arrange.


Supposons qu'il y a aujourd'hui 2 lots : A de 800m² et B de 1200m², qui se partagent 1000 tantièmes (400 pour le lot A et 600 pour le lot B).
Le lot B décide de partager en 2 lots de 600m² chacuns. Ca fera donc un lot A de 800m² avec 400/1000èmes, un lot B1 de 600m² auquel vous allouez par exemple la moitié des 600/1000èmes, donc 300/1000èmes, et un lot B2 idem.


Vous pourriez aussi dire que ce n'est pas juste car maintenant il y a 2 lots sur le B, donc répartir équitablement : 333/1000ème pour B1, 333/1000ème pour B2, 334/1000ème pour A.
Mais si A décide de diviser son lot en 2 et faire A1 et A2, ou de faire un immeuble, B1 et B2 pourraient râler car A a désormais 2 fois plus d'utilisation des communs qu'eux, alors qu'il ne paye pas plus.

Bref, à vous et vos copropriétaires de voir comment vous voulez faire. Le mieux est de leur en parler.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 200 message Vienne
Ok ce que je comprends est qu'il n'y a pas de règle absolue et que c'est l'accord entre les copro qui fait loi
Merci
Messages : Env. 200
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Rhone
C'est ça (à mon niveau de compréhension, je ne suis pas professionnel du domaine).
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le samedi 16 mai 2020 à 09h50
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