Coupe des arbres sur le terrain

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Francky83 Picto info

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Le 16/08/2020 à 11h51 Env. 10 message Var

Bonjour,

J'espère que c'est le bon endroit pour poser ma question.

Je vous expose mon problème :

Au moment de signer l'achat de notre maison en VEFA, l'agent immobilier, ainsi que le constructeur nous as dit que TOUT les arbres sur le terrain seront coupes (en plus ce sont que des pins).
Mais au final, seul les arbres qui étaient a l'emplacement de la maison on été coupes, donc il nous reste 13 pins sur le terrain, et le constructeur nous dit qu'il faudra que nous devront faire intervenir un élagueur si nous ne voulons pas des arbres.

Pensez vous que nous avons un recours quel qu'onques pour obliger le constructeur a tenir ses engagements et faire coupes a ses frais le reste des arbres ?

Merci d'avance pour vos réponses, bonne journée a tous…

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Par ForumConstruire.com

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Difock788 Picto info

Le 16/08/2020 à 12h04 Membre utile Env. 1000 message Val De Marne

Bonjour,

Avez-vous un écrit de la part du constructeur que l'ensemble des arbres seront retirés ? Qu'indique les plans du PC? Parce que généralement, les mairies réclament de conserver ou mettre des arbres donc c'est peut être pour ça qu'ils pensaient au début retirer l'ensemble des pins et on finalement conservés ceux qu'il n'était pas nécessaire de retirer.

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Francky83 Picto info

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Le 16/08/2020 à 15h49 Env. 10 message Var

Difock788 a écrit:Bonjour,

Avez-vous un écrit de la part du constructeur que l'ensemble des arbres seront retirés ? Qu'indique les plans du PC? Parce que généralement, les mairies réclament de conserver ou mettre des arbres donc c'est peut être pour ça qu'ils pensaient au début retirer l'ensemble des pins et on finalement conservés ceux qu'il n'était pas nécessaire de retirer.

Nous n'avons rien eu par écrit. Sur le plan du PC, il n'y a pas d'arbres de noté.
C'est le terrain en blanc...

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Difock788 Picto info

Le 17/08/2020 à 14h22 Membre utile Env. 1000 message Val De Marne

Bonjour,

Si vous n'avez aucun écrit, sur quoi comptez-vous vous appuyer pour faire valoir votre demande?
Si vous êtes le lot n?1, il y a 4 arbres de dessinées sur le terrain. Vous pouvez donc vous appuyer là dessus afin qu'ils retirent les arbres qui ne sont pas au PC mais si la DAACT a déjà et déposée depuis plus de 3 mois, votre constructeur pourra dire que la déclaration d'achèvement de travaux a été acceptée par la mairie et qu'ils n'ont donc plus rien à faire. Si vous n'avez pas encore réceptionné, vous pouvez toujours le mettre en réserve sur la base du PC mais aucune certitude que ça passe.

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