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Problèmes avec notre constructeur sur la remise des documents Résolu

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Env. 90 message Lot Et Garonne
Bonjour,

Voici un petit récit qui pourra aider ceux qui sont dans la même situation que nous.
Voici notre récit : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-35644.php

Comme relaté nous avons eu des soucis sur notre terrain dû à de l'argile bleue trouvée lorsque les fondation ont été faites.
Le constructeur tout pris en charge car nous avions signé le CCMI. Cependant, il a toujours fait en sorte de ne rien nous fournir, ni étude de sol, ni documents liés aux travaux sur les fondations. On tente depuis un an de les avoir en vain.
Sauf que nous souhaitons aujourd'hui faire un étage à la maison et pour cela nous sommes passé par un bureau d'étude. J'ai donc envoyé tous les documents a un bureau et ils sont embêté car ils nous manque énormément d'informations. En effet lors de la livraison de la maison, aucun document ne mentionne ce qui à été fait.
Nous n'avons rien sur :

  1. L'étude de sol et ses résultats. Rien sur les hypothèses ni sur les choix fait par le constructeur mètre carré. Nous ne savons passur quel type de terre reposent les pieux (Marne, Argile, Calcaire).
  2. Les recommandations de BESF pour l'étude de sol. Aujourd'hui le document que nous avons n'a pas de rapport avec ce qui a été fait et ni sur ce qui a été préconisé.
  3. La profondeurs exactes de chaque pieux. Pire, ils disent qu'il ne l'on pas.
  4. Les informations complètes sur les poutres longrine > poids supporté au mL, etc...
  5. Ce qui a été fait de leur côté et comment > Pieux ou puits, avec quelle technique, par qui, etc...

Pire nous sommes inquiets car le bureau d'étude nous a dit que d'aprés eux sur le peu d'éléments que nous avons pu leur fournir, ce qui a été fait pose souci pour plusieurs raisons :

  1. Premièrement, ils ont émis l’hypothèse que nous reposions sur de l'argile et pas de la marne vu la profondeur des pieux,
  2. deuxièmement que le dimensionnement des pieux était très, voir trop, juste pour l'existant,
  3. troisièmement que la société qui a fait les pieux n'a pas d'expertise dans ce domaine c'est un simple terrassier
  4. quatrièmement le bureau d'étude a un doute sur l'appellation de pieux et se demande s'il ne s'agit pas plutôt de puits et donc ne reposant pas sur un sol assez solide.

Apprenant cela, nous venons d'envoyer un mail et dans 15 jours nous faisons jouer notre service juridique et l'AMOI.

Je ne sais pas comment tout ça va tourner :(.
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Messages : Env. 90
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Sujet résolu !
 
Env. 90 message Lot Et Garonne
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 300 message Neuviller La Roche (67)
Bonjour, s'ils ne veulent rien donner c'est certainement car il n'y a rien a donner... Wink

Avez vu une entreprise venir forer pour l'étude de sol ?
Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 7000 message Cotes D'armor
Bonjour
A vérifier auprès de l'AAMOI, mais je pense que le constructeur n'est pas tenu de vous fournir ces documents.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 90 message Lot Et Garonne
Nerob a écrit:Bonjour, s'ils ne veulent rien donner c'est certainement car il n'y a rien a donner... Wink

Avez vu une entreprise venir forer pour l'étude de sol ?

Non c'est le constructeur qui s'en est occupé vu qu'il a tout pris en charge. C'est pour cela qu'il dit ne rien avoir a nous fournir. Ils nous disent que c'est a eux.
Cela me choque un peu depuis le début :(.
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Env. 90 message Lot Et Garonne
ManuTaden a écrit:Bonjour
A vérifier auprès de l'AAMOI, mais je pense que le constructeur n'est pas tenu de vous fournir ces documents.

Comment suis-je sur qu'ils ont bien fait le travail ? Comment puis-je faire des études sans savoir ce qu'ils ont fait ? Je trouve cela bizarre.
Comme pour le reste de la maison, ils sont censé me fournir ce qui a été fait comme les matériaux utilisés, et le reste pour prouver que le travail est conforme il me semble.
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Env. 90 message Lot Et Garonne
ManuTaden a écrit:Bonjour
A vérifier auprès de l'AAMOI, mais je pense que le constructeur n'est pas tenu de vous fournir ces documents.

De plus nous pensons qu'il y a malfaçon car ils sont passé par notre terrassier pour les pieux et ils sont incapable de me dire a combien ils ont creusé. Dans ce cas là comment peuvent ils être sur d'avoir suivi les recos de l'étude de sol ?
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Env. 90 message Lot Et Garonne
Je viens d'avoir mon service juridique. En fait, le constructeur doit me fournir toutes les informations liées à la construction de la maison.
A priori on doit se baser sur l'article 1615 du code civil, l'article 242 nonies du code des impôts et enfin le ccmi. Donc nous allons engager des procédure contre eux.
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Env. 90 message Lot Et Garonne
Pour information je vous confirme que tous les documents liés à votre maison sont votre propriété. Le constructeur vient de nous faire parvenir l'étude de sol mais rechigne tjs pour les autres documents car d'après ce que je lis dans l'étude ils ont pas bien fait leur travail.
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