Quand signer le CCMI avec le constructeur?

Bonjour,

Vous pouvez signer un CCMI si vous avez une promesse de vente du terrain. Vous ne conclurez sa vente qu'une fois les conditions suspensives levées.

Pour votre deuxième question, un CST qui visite le terrain doit vous chiffrer correctement le puisard, l'évacuation, l'accès chantier et les fondations nécessaires. Pour les viabilisations, ce ne peut être qu'estimatif, les gestionnaires de réseaux ne font des devis qu'une fois le terrain acquis. Attention cela peut vite chiffrer !

Bonjour Fatimyoufa,

Pour info, les constructeurs n'ont pas le monopole de la construction de maisons individuelles.
La solution architecte ou  maître d'oeuvre avec marchés de travaux fonctionne également très bien et c'est plus transparent.

Mais ça prend du temps de finalize le CCMI hors il le faut pour la demande de prêt.

Une fois la promesse de vente signée, le vendeur ne peut pas l'annuler peut importe le délai pour avoir le permis de construire et le prêt bancaire ?

dreadycool a écrit:

Bonjour,

Vous pouvez signer un CCMI si vous avez une promesse de vente du terrain. Vous ne conclurez sa vente qu'une fois les conditions suspensives levées.

Pour votre deuxième question, un CST qui visite le terrain doit vous chiffrer correctement le puisard, l'évacuation, l'accès chantier et les fondations nécessaires. Pour les viabilisations, ce ne peut être qu'estimatif, les gestionnaires de réseaux ne font des devis qu'une fois le terrain acquis. Attention cela peut vite chiffrer !

fatimyoufa,

Vous devriez avoir tous les délais et les clauses suspensives dans votre promesse de vente .

OK donc c'est mieux d'avoir un bon délai pour ne pas être pressé par toutes les démarches.

Merci

dreadycool a écrit:

fatimyoufa,

Vous devriez avoir tous les délais et les clauses suspensives dans votre promesse de vente .

Tout à fait, mais les vendeurs savent que c'est long.... Entre l'instruction du permis, puis les délais de recours des tiers et administratif... Après vous verrez les démarches vont se faire en parallèle.
Pour notre cas personnel entre la visite du terrain et le premier coup de pioche, il c'est passé 9 mois .

Bonsoir,

Il faut insister pour avoir un délai conséquent. Moi quand j'ai signé mon compromis j'étais encore en consultations de plusieurs constructeurs. Du coup j'ai mis un délai de 7 mois.
Le temps de finaliser le choix constructeur 2 mois était passés, signature du ccmi et dépôt du pc dans la foulée.
Dossier lancé chez le courtier dès ccmi signé.
Autant mon pc est revenu ok en 3 semaines, mon courtier lui a mis 2 mois pour donner une proposition valable de prêt (la banque a soumis le dossier à la garantie logement dès sa proposition, fin d'année civile, priorité donnée aux dossiers ptz et pinel). Encore 1 mois pour recevoir les offres, erreurs dans les offres... au final on a dépassé de quelques semaines ce délai déjà bien long !
Il me semble assez compliqué de respecter le délai de 45 jours habituel sur un projet de construction. Et pourtant je consultais mes constructeurs depuis 6 mois. Mais tout change fonction du terrain, donc forcément, plans refaire, chiffrage aussi, car rien que selon que vous ayez ou non le gazon de ville, le mode de chauffage change, et le delta coût chaudière/PAC est plus que significatif. Cela peut imposer de revoir son projet si on est serré...

Si vous bornez large sur le délai, même si vous dépassez, le vendeur sait qu'il perdra aussi du temps s'il cherche un nouvel acheteur, donc il patientera.

Le risque est que la condition suspensive de PC soit liée à une date limite de dépôt de PC. Si vous dépassez la date limite, la vente sera retardée mais vous perdez la condition suspensive.

Et certains vendeurs mettent des délais très courts pour le dépôt du PC, du style 6 semaines. 

Oui mais cela se négocie.
Si vous voulez une maison sur mesure et pas catalogue et que vous n'avez pas choisi votre constructeur, vous savez bien que 6 semaines c'est trop juste.

Bien sûr, tout se négocie. Mais la situation peut se compliquer en zone tendue, où le vendeur n'a aucun intérêt à négocier (si ça ne convient pas, un autre acheteur sera trouvé le jour même).

Les constructeurs que j'ai rencontré m'ont dit que entre la promesse de vente et le passage chez le notaire c'était facile 5 mois

Au moins oui. Déjà le retour pc peut prendre plus de 2mois. Et s'il revient ok ! Et les banques sont de plus en plus longue à traiter les demandes. Moins de personnel, plus de contrôle...