Refus Mairie, que puise je faire ? (bassin, cave extérieur, cabanon)

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Geno01 Picto info

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Le 19/09/2020 à 16h35 Env. 10 message Moselle

Bonjour,

J'ai pour projet avec ma famille de créer un petit gîte, composé de plusieurs petits abris de jardin de 5 à 15m² (peut etre 25 grand maximum pour un ou deux) ne nécessitant pas de permis de construire qui seront tous cacher par des arbres. Nous voulons avoir une impacte minime sur l'environnement (pas de béton) et sur la rue (il s'agit d'un village rue).

Le terrain (50m*150) est constructible à 65%, le reste est agricole, mais ne servira probablement jamais à un paysan (et quand bien même nos aménagement pourraient être très facilement enlevé)

Mais la mairie nous a informé qu'il serait très difficile de faire passer ça car le PLU ne le permettrait pas. Et nous a proposé de construire un bâtiment a coté de notre maison (mais nous refusons de couler du béton, et de dénaturer cette si jolie rue) Savez vous quel recourt sont possible ?

A qui nous adresser pour vérifier que leurs informations sont bonnes ?

Merci encore et bonne journée !

PS: J'ai d'ailleurs assez peur qu'ils refusent d'autres demandes. Car nous aimerions réaliser d'autre chose sur ce grand terrain, dont :
_une cave extérieur (car la maison n'en possède qu'une toute petite)

_un bassin d'agrément probablement entre 10 et 100m² (un gros pourcentage du bassin ne ferait que 30cm de profondeur à peine) pour la biodiversité. Pourquoi pas garder 10m² pour en faire une "piscine" naturelle.

_une ou plusieurs grandes serres (car nous voulons nous lancer dans une petite activité de permaculture)

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Manu-d.en-haut Picto info

Le 19/09/2020 à 16h57 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,
Que dit le PLU ?

Une mare au top pour la biodiversité doit avoir une partie assez profonde pour être hors gel quoi qu'il arrive.

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ManuTaden Picto info

Le 19/09/2020 à 17h18 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

Bonjour

Geno01 a écrit:Bonjour,

J'ai pour projet avec ma famille de créer un petit gîte, composé de plusieurs petits abris de jardin de 5 à 15m² (peut etre 25 grand maximum pour un ou deux) ne nécessitant pas de permis de construire qui seront tous cacher par des arbres. Nous voulons avoir une impacte minime sur l'environnement (pas de béton) et sur la rue (il s'agit d'un village rue).

Le terrain (50m*150) est constructible à 65%, le reste est agricole, mais ne servira probablement jamais à un paysan (et quand bien même nos aménagement pourraient être très facilement enlevé)

Ce que vous décrivez c'est une zone de loisir, donc ce n'est faisable que si le zonage permet l'installation d'une zone de loisir.
Autre solution, vous dites qu'il s'agit de terre agricole, et bien devenez paysan (maraicher par exemple) et faites de l'accueil à la ferme. ça peut passer.

Citation:
Mais la mairie nous a informé qu'il serait très difficile de faire passer ça car le PLU ne le permettrait pas. Et nous a proposé de construire un bâtiment a coté de notre maison (mais nous refusons de couler du béton, et de dénaturer cette si jolie rue) Savez vous quel recourt sont possible ?

il existe d'autres principes constructifs que le béton : le bois, la paille, la terre ....

Citation: A qui nous adresser pour vérifier que leurs informations sont bonnes ?

vous déposez un certificat d'urbanisme opérationnel, et après avoir déposé quelques cierges dans la chapelle st Jude à Ploemeur vous attendez impatiemment la réponse.

Citation: PS: J'ai d'ailleurs assez peur qu'ils refusent d'autres demandes. Car nous aimerions réaliser d'autre chose sur ce grand terrain, dont :
_une cave extérieur (car la maison n'en possède qu'une toute petite)

_un bassin d'agrément probablement entre 10 et 100m² (un gros pourcentage du bassin ne ferait que 30cm de profondeur à peine) pour la biodiversité. Pourquoi pas garder 10m² pour en faire une "piscine" naturelle.

_une ou plusieurs grandes serres (car nous voulons nous lancer dans une petite activité de permaculture)

Créez une activité de maraichage "professionnel" en sol couvert / permaculture ..., creusez une mare ... et baignez vous dedans si vous le souhaitez !
et seulement ensuite demandez l'autorisation de réaliser de l'accueil à la ferme.
Même avec un tout petit CA annuel ça pourrait passer

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

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Geno01 Picto info

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Le 19/09/2020 à 22h04 Env. 10 message Moselle

Bonjour Manu ! Et merci beaucoup pour ta réponse

Vous nous soumettez de très bonnes idées, pour la mare c'est ce que j'avais en tête mais je ne savais pas si cela serait autorisé vu qu'il faut des autorisations pour tout (je sais que c'est pour un bien).

Pour l'accueil à la ferme, serait il possible de créer des petites bâtisses en plus pour cela ? Car c'est vraiment ce que nous voulons faire, nous ne voulons pas créer de nouveaux bâtiments en dur.

Un bâtiment en bois aurait forcément besoin d'une dalle en béton pour être posé non ? (Je suis débutant dans ce domaine donc je préfère poser les bonnes questions)

Merci encore infiniment !

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Geno01 Picto info

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Le 20/09/2020 à 11h05 Env. 10 message Moselle

Manu-d.en-haut

A propos des bassins, je ne trouve que cela en annexe (4.Définition Utile) du PLU, je n'ai vu nul part mention de bassin.

J'ai aussi une autre question, dans le PLU il est écrit :

En 3. Les dépendances des habitations. Cela voudrait il dire qu'il est possible de créer une dépendance ? Pour y habriter des humains ? Car j'aimerai au moins pouvoir créer une dépendance (de 25m²) pour y accueillir mes parents.

Peut etre qu'il serait possible de dire que c'est un autre terrain à coté ? ce qui ne permettrait de construire une petite habitation (croix rose) :

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salade bio Picto info

Le 21/09/2020 à 10h31 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Consultez le PLU pour savoir ce qu'il autorise ou non comme constructions et aménagements (articles 1 et 2).

Geno01 a écrit:J'ai pour projet avec ma famille de créer un petit gîte, composé de plusieurs petits abris de jardin de 5 à 15m² (peut etre 25 grand maximum pour un ou deux) ne nécessitant pas de permis de construire qui seront tous cacher par des arbres. Nous voulons avoir une impacte minime sur l'environnement (pas de béton) et sur la rue (il s'agit d'un village rue).

Si ce projet ou celui d'une ferme avec accueil est toujours d'actualité, vous créez un établissement recevant du public (ERP) qui nécessite une autorisation spécifique relative à la sécurité incendie et l'accessibilité. Par ailleurs, un projet de construction s'analyse dans la totalité et vous ne pouvez pas échapper au permis de construire en construisant plusieurs cabanons de moins de 20 m² chacun.
Il semble que l'article que vous collez dans votre message n'autorise pas ce type de projet.

Geno01 a écrit:Peut etre qu'il serait possible de dire que c'est un autre terrain à coté ? ce qui ne permettrait de construire une petite habitation (croix rose)

Non car le projet s'apprécie sur l'unité foncière, c'est à dire l'îlot d'un seul tenant composé des parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision (CE 27/06/2005 n° 264667).

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.

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Geno01 Picto info

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Le 21/09/2020 à 13h26 Env. 10 message Moselle

Merci pour votre réponse !

salade bio a écrit:
Geno01 a écrit:Non car le projet s'apprécie sur l'unité foncière, c'est à dire l'îlot d'un seul tenant composé des parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision (CE 27/06/2005 n° 264667).

Mais si le terrain est acheté par une tierce personne ? Cela ferait un second ilot non ?

Merci encore !

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