Renseignement sur les plans et l'implantation de la maison

Personne ??

bonsoir moi je n'est eu qu'un plan de masse et mon constructeur à travailler avec et déposer le permis sans aucun probleme

bonne soirée

le contrat de "Constructeur" que vous avez signé est surement avec la fourniture des plans. Donc pas de tracas, il est le professionnel et de plus il est responsable de l'implantation de votre projet. Si le plan de bornage montre des différences de cotes, il devra dans tout les cas faire un permis modificatif pour le respect du POS ou du PLU. a+

En fait, deux possibilités :
- soit ton constructeur obtimise au max le terrain et cherche à construire en limite de ce qu'impose le PLU et le règlement de lotissement (construction en limite ou avc x mètre de prospect). dans ce cas, il veux le bornage pour connaitre précisement les limites du lot et ne pas redessiner les plans si un limite bouge de 10 cms.
- soit il implante très 'alèse' la maison dans le lot.

Mais dans les deux cas, le plan de bornage n'est réellement nécessaire qu'au moment de l'implantation de la maison sur le terrain.

Donc pas besoin de plan de bornage pour déposer le permis de construire ...
au pire, si une côte est différente du plan de masse, il faudra juste un modificatif du permis de construire, si il faut changer la dimension de la maison, et/ou l'implantation de cette dernière.