Retour
Menu utilisateur
Menu
 
Env. 10 message Loir Et Cher
Bonjour,
Nous venons d'acheter un terrain pour construire comprenant un chemin d'accès de 60 m.
Le terrassier de notre constructeur a déjà effectué les travaux de terrassement pour les différents réseaux à raccorder.
En limite de propriété, il a creusé à 1.65m de profondeur pour le raccordement à l'assainissement collectif.
Nous avons rencontré au préalable la société VEOLIA dont dépend notre commune pour voir comment se raccorder au réseau car il y a un dos d'âne sur la route juste en face de notre chemin là où VEOLIA devrait faire sa tranchée.
Nous venons de recevoir le devis et là mauvaise surprise 8 600 € alors que le réseau est juste de l'autre côté de la route (4 à 5 m linéaires) mais le maire refuse de toucher à son dos d'âne donc il faut le contourner et on arrive à 10 m linéaires et il faut détruire et refaire le trottoir. De plus comme VEOLIA doit creuser à + de 1.30 m de profondeur il y a une plus value de 34 € le décimètre d'après leur calcul on arrive à 80 dm soit 2 700 €HT.
Sachant que le maire a signé le certificat d'urbanisme l'année dernière et accordé le permis de construire, a-t-il le droit de refuser que les travaux traversent le dos d'âne ?
A ces 8 600 €, il faut rajouter 1 500 € de participation forfaitaire à l'assainissement collectif + 1 300 € pour le raccordement à l'eau potable (+ EDF et télécom). 
Notre constructeur nous avait estimé tous les frais de raccordement et branchement à 7 000 €, on en est loin !
Je sais qu'on n'a pas le choix de la société pour les travaux de voirie mais c'est inadmissible de ne pas pouvoir obtenir un devis d'une autre société (la commune d'à coté dépend de la SAUR) pour obtenir le meilleur prix. J'ai pu voir un devis de la SAUR pour cette commune et la plus value pour une sur profondeur de 1,30 m était de 4 € du décimètre (VEOLIA 34 € !!!).
A ces prix là, on dépasse le prix d'un assainissement individuel, est-ce normal ?
Merci de vos retours.
 
Messages : Env. 10
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 1 mois
 
Env. 10 message Loir Et Cher
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de plomberie...

Allez dans la section devis plomberie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de plombiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les plombiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-14-devis_plomberie.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

Est-ce normal je ne sais pas. Mais par contre il vaut peut-être mieux contourner le dos d'âne plutôt que de devoir en refaire un ce qui vous coûterait peut-être encore plus cher.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 900 message Vendee
Oui il peut le refuser via l'autorisation de travaux (permission de voirie) si vous contestez la motivation du refus il faudra faire un recous au tribunal administratif. Le CU vous dit que vous êtes raccordable mais pas forcément comment et à quel prix.

Pour le coût total de mémoire le coût total : prix du branchement + PFAC ne doit pas dépasser 80% d'un ANC (il me semble à vérifier) . La collectivité a certainement une délibération en ce sens. Si cela dépasse vous pouvez demander un dégrèvement ou annulation de la PFAC.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 10 message Loir Et Cher
Bonjour,
Merci de ces précisions.
C'est là que je ne comprends pas les textes : travaux de raccordement sur le domaine public 8 600 € + PFAC de 1 500 € qui ne doivent pas dépasser 80% du prix d'un assainissement individuel ? J'attends un devis pour voir mais la communauté de communes que j'ai contacté n'était pas d'accord avec ce calcul (elle m'a dit qu'un assainissement individuel était beaucoup plus cher) !
On essaie de trouver des solutions amiables mais à la fin on sait qu'on sera obligé de payer.
Messages : Env. 10
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre utile Env. 900 message Vendee
Demandez leur la délibération concernant la Pfac c'est écrit dedans. Si ce n'est pas le cas la Pfac n'est pas opposable.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 10 message Loir Et Cher
Bonjour,
Merci pour ces précisions.
Nous n'avons toujours pas trouvé de terrain d'entente avec VEOLIA et le maire.
Mais à force de relances par mail et par téléphone, nous avons quand même obtenu confirmation de la communauté de communes que nous ne serons pas redevables de la PFAC aux vues du montant des frais de branchement.
C'est une petite avancée !
Mais il ne faut rien lâcher et si on ne râle pas on n'obtient rien !
Cordialement.
Messages : Env. 10
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 1 mois
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis plomberieArtisan
Devis plomberie
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment choisir son chauffe-eau ?
Comment choisir son chauffe-eau ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos plomberie
Photos plomberie
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
S'équiper d'un chauffe-eau solaire
S'équiper d'un chauffe-eau solaire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir