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Surface plancher maximale ou réelle?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 181 fois
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Env. 60 message Essonne
Bonjour,

J'ai réservé un terrain en lotissement. Sur le réglement la SP maximale autorisée est de 170m2 avec la mention suivante:
Les tableaux (p29,30,31,32,33,34 et 35) représentent la Surface de Plancher (SP) en m² maximum autorisée par lot. La Surface de Plancher (SP) en m² réelle par lot sera inscrite dans l'annexe 3  CCCT Particulier faisant l'objet d'une signature par le Maire  ou son représentant et l'Aménageur. 

Sur l'annexe 3 et mon compromis la surface plancher est de 140m2. A la signature cela ne m'a pas dérangé car nous n'avions jamais envisagé de construire aussi grand. Sauf qu'en faisant le plan nous avons décidé de faire des combles aménageables pour povoir faire une 4e chambre plus tard. A ce moment là je me suis replongé dans le réglement et pas le compromis et j'ai gardé en tête la SP maximale de 170m2.

En ressortant le compromis pour la banque j'ai vu écrit 140m2 et j'ai paniqué car notre maison fait 151m2 de SP dont 29m2 de combles aménageables (hauteur sup à 1.80) donc il faudrait réduire la maison de 11m2. Je n'en ai pas encore informé le constructeur. Le plan tel quil est me convient très bien pour le RDC et 1e étage, à part réduire les combles en modifiant la pente de toit pour passer 11m2 de surface sous les 1.80.

Avant de modifier le plan j'aimerais savoir si vous penser que je mon PC peut passer et pourquoi il y a une différence entre la surface maximale et réelle. Le PC n'est pas encore déposé, le projet est à l'étude chez l'architecte du lotissement.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 ans.
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Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Bonjour,

Un recours ?

Vous pouvez mais à mon avis ne rêvez pas trop. Il y a un nombre de m² maximum autorisé dans le lotissement. Pour augmenter votre surface, il faut la baisser ailleurs.

Si c'était déjà construit (lotissement habité), que vous arriviez après, et que tous les m² n'étaient pas utilisés vous auriez vos chances mais là je doute........

Bon courage en tout cas.

++
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Membre super utile Env. 4000 message Bétheny (51)
Bonjour, peut être faire l'aménagement des combles plus tard? Donc ne pas en parler pour l'instant?
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Env. 60 message Essonne
raym5108 l'aménegement est prévue dans quelques années en effet.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Non ça marche pas comble non aménageable à retirer uniquement.

Combles au delà de 1,80m de haut = aménageable donc surface de plancher compté.

Pas folle la guêpe, einh ?Wink

++

extrait :

"Surfaces de plancher des combles non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial (par exemple, des combles avec un encombrement de la charpente important ou un plancher qui ne peut pas supporter des charges)"

source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2868
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Env. 60 message Essonne
warstup pas un recours je me suis mal exprimé mais si c'est possible que ça passe et pourquoi une différence entre le réglement et ce qui est écrit dans le compromis. Mon erreur vient de là en fait.
Actuellement la pente de toit est de 45°, en réduisant ça réduira la surface des combles non?
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
A moins d'1,80 c'est pas de la surface plancher. Au dessus oui a partir du moment ou le plancher supporte une surface habitable.

Pour le pb entre le compromis de vente et le règlement voyez avec le service urbanisme, et si c'est bien 170m² demandez au rédacteur du compromis, (un notaire ?) à quoi correspond ces 140m². Il y a peut-être eu un erreur de frappe ?

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Env. 60 message Essonne
warstup au début j'ai cru à un erreur de frappe mais aujourd"hui je pense que non.
J'ai regardé l'annexe 3 qui détaille les prix de chaque terrain et la SP et certains terrains ont une SP plus ou moins elevée par rapport à la surface maximale autorisée du réglement. Les documents ont été rédigés au même moment donc je ne comprends pas pourquoi n'avaoir pas mis la même surface dans tous les documents.
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
Normalement la SP doit-être un pourcentage par lot. Appelez le cabinet d'archi qui a fait le lotissement, il doit pouvoir vous répondre.

++
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Env. 60 message Essonne
Bonne nouvelle. Le lotisseur vient de m'envoyer un mail sans que je l'ai contacté. La SP dans le compromis est fausse et c'est bien 170m2 comme dans le réglement qui est correct.

Bon depuis novembre ils viennent de s'en rendre compte... Heureusement plus de peur qu'autre chose.

Moins bonne nouvelle la livraison des terrains est décaléede 1 mois et demi
warstup a écrit:Normalement la SP doit-être un pourcentage par lot. Appelez le cabinet d'archi qui a fait le lotissement, il doit pouvoir vous répondre.

++
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Membre utile Env. 3000 message Somewhere Autour De Toulouse (31)
C'était bien une erreur en écriture Happy

Tant mieux

++
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