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Nouveau membre Env. 10 message Ain
Bonjour
Je suis propriétaire d'un terrain en pente ou j'ai construit une petite maison. L'année dernière mon voisin en mitoyenneté a decaisser son terrain sur le mur qui devait être mitoyen et a dépassé de mon côté .
Il a tellement décaisser que la semelle de sa maison ressort de la terre qu'il se retrouve plus bas que la terrain naturelle . Il se retrouve plus bas a 1 mètre 50 voir 2 mètre plus bas que mon terrain . Il n'a fait aucun travaux pour tenir la terre de chez moi . Je ne peut plus faire de clôture alors que les deux maison était au même niveaux avant son décaissement . Un mur de 0.60 sur 20 mètre aurait suffit à faire la séparation de la mitoyenneté. Cela fait plus de ans que aucun travaux n'est fait par ce voisin pour retenir notre terre .
Est ce a moi de faire ses travaux pour soutenir ma terre ?. Je précise pour faire ces travaux je dois aller chez le voisin qui a décaisser sans sécurisé .merci a vous de votre aide .
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : moins de 7j
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 784 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Nouveau membre Env. 10 message Ain


Voici une photo que j'ai pu prendre,il y a beaucoup d'herbe impossible à taillé sans risquait de tombait chez lui .
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

C'est à celui qui modifie la hauteur de son terrain par rapport au Terrain Naturel qui doit retenir les terres.
Et pas n'importe comment, pour une hauteur de 1,50 m il faut un mur de soutènement correctement dimensionné et réalisé.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 4 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Ain
Bonjour merci a vous de votre réponse.
Au jours d'aujourd'hui ce voisin ne semble pas vouloir faire ces travaux, il laisse trainer . J'ai aussi ma fausse septique a moin de 3 mètre de ce mur.
Vers quel organismes dois-je me tournait pour obligeait ce propriétaire a faire les travaux nécessaire ?
Le service d'urbanisme de ma ville ? Dois je consultée quand même le permis de construire de mon voisin en mairie , je ne sait pas si celui ci a déclarait ses travaux ?
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : moins de 7j
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Cotes D'armor
Bellamarie a écrit:Bonjour merci a vous de votre réponse.
Au jours d'aujourd'hui ce voisin ne semble pas vouloir faire ces travaux, il laisse trainer . J'ai aussi ma fausse septique a moin de 3 mètre de ce mur.
Vers quel organismes dois-je me tournait pour obligeait ce propriétaire a faire les travaux nécessaire ?
Le service d'urbanisme de ma ville ? Dois je consultée quand même le permis de construire de mon voisin en mairie , je ne sait pas si celui ci a déclarait ses travaux ?

Bonjour
Vous pouvez contacter l'Adil pour des conseils , mais aussi l'urbanisme afin de vérifier son permis de construire.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 700 message Seine Et Marne
Bonjour,

Vous dites:
- qu'il a décaissé en dépassant de votre côté > prenez des photos pour montrer son "travail" et les borne;
- que vous avez maintenant une différence de 1.5 à 2m > il doit y avoir un garde-corps quand une chute de + d'1m est possible, faites lui savoir que sa responsabilité pourra être engagé).

Pour le mur de soutènement:
La jurisprudence veut que le mur de soutènement appartiennent à celui dont les terres sont retenues SAUF si c'est le propriétaire du bas qui a creusé son terrain >
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI0000[...]A0%20le%20r%C3%A9parer.

Bon courage avec votre voisin Dry
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Ain
Merci beaucoup de votre aide .
Messages : Env. 10
Dept : Ain
Ancienneté : moins de 7j
En cache depuis le lundi 05 avril 2021 à 09h03
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