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Cloture qui jouxte mur mitoyen

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 162 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Tarn
Bonjour
Mon voisin à posé  une clôture qui jouxte la clôture  mitoyenne
Le PlU de la ville  dit que la clôture entre voisin  doit avoir une hauteur de 1m 40  maximum

Le terrain de mon voisin étant plus haut de  30 cm  sa cloture fait de mon cotes 1m 65  au lieu de 1 m40

 Ma question:
le Plu de la ville étant de 1m40
La hauteur de cette nouvelle clôture doit être considéré  par rapport au terrain le plus haut ou le plus bas .

Merci
 
Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : moins d'1m
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre utile Env. 900 message Vendee
Bonsoir.
Le terrain a considéré est ou était le terrain naturel.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

oui, la clôture se mesure sur le terrain propriétaire de ladite clôture.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Nouveau membre Env. 10 message Tarn
Dean85
Merci
L urbanisme ma confirmé votre réponse
Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : moins d'1m
 
Membre super utile Env. 7000 message Drome
Bonjour,
Comme il y a une différence de niveau, encore faut-il que cette différence soit accordée et rapportée sur les PC des proprios avec TN (terrain naturel) et TF (terrain fini) de signalé.
C'est le voisin qui a apportée de la terre ou c'est toi qui a décaissé ?
Si l'apport de terre est anormal ou si le décaissement est anormal, il faut se baser sur le TF qui est identique au TN.
JC
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 800 message Essonne
Bonjour,
Au delà de l'aspect réglementaire, quel est le probleme ?
Cette clôture est disgracieuse ? Elle vous fait de l'ombre ? ou c'est juste pour info ? Si il est avéré qu'elle n'est pas conforme, il faudra motiver la demande et votre préjudice.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 7 mois
 
Nouveau membre Env. 10 message Tarn
Je jardin est côtes nord
Donc plus de soleil en hiver et faut attendre midi en été
L aspect m est complètement indifférent
Et oui mon terrain est naturel la hauteur de clôture de mon côtes correspond au cahier des charges du lotissement de l époque
Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : moins d'1m
 
Nouveau membre Env. 10 message Tarn
Sebastien91160
Le jardi est côtes nord
Donc plus de soleil en hiver et une perte d ensoleillement en été faut attendre midi
L aspect m est complètement indifférent
Mais l impression d avoir un mur
Et oui le terrain est naturel chez moi
La clôture est d origine la hauteur correspond au cahier des charge du lotissement
Clôture faite par l ancien propriétaire et mitoyenne
Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : moins d'1m
 
Membre utile Env. 800 message Essonne
Bonjour,
Avez vous discuté de ce probleme avec votre voisin ?
Il n'est peut-etre pas au courant que c'est le terrain naturel qui fait référence et qu'il doit raccourcir sa clôture.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 7 mois
En cache depuis le vendredi 04 juin 2021 à 09h21
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