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Problème borne distance différentes entre plan et réel

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 192 fois
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Env. 100 message Cantal
Bonjour
J'ai acheté un terrain que jai fait borné il y a deux ans. Nous sommes en cours de construction et mon voisin m indique que la borne n'est pas à la bonne place par rapport au plan du géomètre.
Pour info nous sommes en mauvais Termes depuis que nous lui avons acheté le terrain. Cette borne correspond à l entrée de notre terrain qui fait le chemin d accès.
Apres métrage par rapport à son batiment et une autre borne qui a etait posé lors de l achat la borne en question nest pas au bon endroit d une cinquantaine de cm
Selon ces dires j'aurais volontairement déplacé la borne !
Lors du bornage il était présent à la mise en place des bornes ainsi que moi-même.


Mes questions
Comment prouver que je n'ai pas déplacer la borne ? sachant quelle a était un temps recouverte par des cailloux de l'allée.
Ayant déjà payer le géomètre lors de l'achat je ne souhaite pas repayer des frais ! Si je le fait repasser pour qu'il vérifie son travail est ce payant?
En cas défaut d'installation de la borne le géomètre peut il prendre a sa charge la remise en etat du terrain ?
Merci pour les infos si on y a des procédures à mettre en place merci de me le dire.
Messages : Env. 100
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 9 ans
 
message
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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bonsoir/jour,

Sur quelles informations se base le voisin pour affirmer que la borne n'est pas (plus) au bon endroit ? Vous avez mesuré avec une précision supérieure à celle obtenue par un géomètre ?

Si modification il y a c'est très probablement à cause des modification du niveau de terrain et de la préparation du chantier.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Savoie
Bonjour,
Si le voisin conteste la position des bornes, à lui de faire venir un géomètre-expert, à ses frais, pour valider le bornage.

Du coup, si effectivement ça ne correspond pas au bornage (quelle qu'en soit la raison), il faut vous attendre à des conséquences.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
Picto recompense Membre ultra utile
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Messages : Env. 8000
Dept : Haute Savoie
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Env. 100 message Cantal
Bonjour
Mon voisin prend le métrage indiquer sur le plan de bornage et trouve une différence avec la borne qui est en place. Cependant comme expliqué la borne est bien en place ne présente aucune trace d arrachement et est intacte. Dautre part en effet les niveau de terrain ont changé du fait d avoir comblé un creux assez important pour info entre les deux bornes j ai étalé environ 4 8 roues de terres ce qui a remonté énormément le niveau du terrain !
Sur le plan de bornage il y a des indications X et Y je suppose que se sont des repères gps ?

En cas de mauvaise place de la borne peur on se retourner contre le géomètre qui a réalisé l'implantation ?
Merci pour vos infos
Messages : Env. 100
Dept : Cantal
Ancienneté : + de 9 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Isere
babax a écrit:Bonjour
Mon voisin prend le métrage indiquer sur le plan de bornage et trouve une différence  avec la borne qui est en place. Cependant comme expliqué la borne est bien en place ne présente aucune trace d arrachement et est intacte. Dautre part en effet les niveau de terrain ont changé du fait d avoir comblé un creux assez important pour info entre les deux bornes j ai étalé environ 4 8 roues de terres ce qui a remonté énormément le niveau du terrain !
Sur le plan de bornage il y a des indications X et Y je suppose que se sont des repères gps ?

En cas de mauvaise place de la borne peur on se retourner contre le géomètre qui a réalisé l'implantation ?
Merci pour vos infos

Bonjour,
Avant de vouloir rejeter la faute sur le géomètre pouvez-vous nous montrer le plan et nous indiquer la cote du voisins ?
Cdlt
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Isere
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Ce n'est pas très clair :

babax a écrit:Mon voisin prend le métrage indiquer sur le plan de bornage et trouve une différence  avec la borne qui est en place. 

Il a comparé une cote sur le plan de masse avec un relevé sur le terrain ? Avec quel appareil de mesure ?

babax a écrit:Cependant comme expliqué la borne est bien en place ne présente aucune trace d arrachement et est intacte 

Donc comment savoir qui a raison...

babax a écrit:Dautre part en effet les niveau de terrain ont changé du fait d avoir comblé un creux assez important pour info entre les deux bornes j ai étalé environ 4 8 roues de terres ce qui a remonté énormément le niveau du terrain ! 

Donc l'altimétrie est modifiée sur une partie du terrain mais pas l'implantation de la borne.

babax a écrit:Sur le plan de bornage il y a des indications X et Y je suppose que se sont des repères gps ? 

Le plan doit indiquer les coordonnées de plusieurs points dont les bornes. Le système doit être indiqué en légende sur le plan.

babax a écrit:En cas de mauvaise place de la borne peur on se retourner contre le géomètre qui a réalisé l'implantation ?

Il est plus probable que l'origine de l'erreur soit votre lecture plutôt que le travail du géomètre.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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En cache depuis le samedi 12 juin 2021 à 19h24
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