Erreur altimétrie et négociation avec le constructeur pour éviter démolition.

Adrien&marine a écrit:

Bonjour,
Je vous explique en quelques mots notre situation, avec ma compagne nous sommes entrain de faire construire une maison via un constructeur de maison individuelle dans le Var. La maison est au stade d’avancement des murs et pignons. Nous venons de nous rendre compte que l’altimétrie de la maison est mauvaise, elle est enterrée de 20 cm de trop. Nous avons fais venir le constructeur qui a constaté l’erreur.  Il nous a fais une proposition compensatoire qui est de nous offrir les viabilités (3000€) que nous avons refusé. Nous sommes entrain de voir pour un plancher chauffant et un permis modificatif devra être mis en place si nous acceptons l'erreur commise. Nous souhaitons pour notre part avoir une maison conforme au permis de construire, demain on a rendez-vous afin de définir je l’espère un accord amiable. Avez vous quelques conseils à nous donner?
Merci d’avance.

Cordialement

bonjour
le même conseil qu'à tout client d'une CMI : adhérer à l'aamoi
pour votre chantier, réfléchissez bien à ce que va entrainer une maison 20 cm plus basse :
- quid d'une éventuelle terrasse ? d'une éventuelle piscine ?
- comment se passe l'écoulement de l'eau de pluie sur le terrain
- est ce que la mairie va accepter le PC modificatif
...

Bonjour, merci de votre réponse. Pour ce qui est de la terrasse je n’avais pas anticiper ce problème, je suis entrain de voir pour qu’ils prennent à leur charge la protection des soubassements avec pose du drain. Concernant l’accord de la mairie pour le permis modificatif je ne sais pas …
Il est difficile pour nous d’avoir du recul sur la situation et si la meilleure option est la destruction reconstruction conforme au plan ou négocier un accord..

Adrien&marine a écrit:

Bonjour, merci de votre réponse. Pour ce qui est de la terrasse je n’avais pas anticiper ce problème, je suis entrain de voir pour qu’ils prennent à leur charge la protection des soubassements avec pose du drain. Concernant l’accord de la mairie pour le permis modificatif je ne sais pas …
Il est difficile pour nous d’avoir du recul sur la situation et si la meilleure option est la destruction reconstruction conforme au plan ou négocier un accord..

c'est au constructeur de réaliser le PC modificatif, cependant vous pouvez déjà appeler l'urbanisme de la commune pour poser la question de la possibilité, ou pas d'avoir un accord pour un PC modificatif.
et c'est à vous de réfléchir à tous les problèmes occasionnés par cette erreur d'altimétrie

Bonjour,

Qu'en est-il de l'écoulement des eaux usées? Cette différence de niveau va-t-elle nécessiter l'utilisation d'une pompe de relevage?

Cordialement.

Bonjour, en ce qui concerne l'écoulement des eaux usées j'ai fais contrôler pour la pente il ne nécessite pas de pompe de relevage ce qui est déjà une bonne chose. En ce qui concerne le Pc modificatif je me suis déjà renseigné en mairie auprès de l'urbanisme qui apparement ne lui occasionnera pas de problème. Concernant la conformité de la maison du moment on le pc modificatif est accepté cela est valide ou il faut attendre la fin du chantier ? Ma crainte principale étant surtout les problèmes lors de la revente du bien un jour

Bonjour,
Si le plancher chauffant n'était pas prévu ça nous paraît un peu trop tard au regard de l'élévation du sol que ça va entraîner.
La gestion de l'écoulement des eaux pluviales (les siennes et celles du voisinage) doit être prise en compte avec 20 cm de hauteur en moins.
Sinon, si le permis modificatif est accepté, il n'y aura pas de problème de conformité, pour la hauteur au moins.

Merci pour vous réponse. Le plancher chauffant n'était pas prévu ( Pac et Clim réversible de base ) et on a pensé que cala pouvait être un bon compromis/compensation au vu de l'erreur commise et le confort que cela va nous apporter sur le long terme. Nous avons demandé plusieurs fois au constructeur concernant le niveau de l'élévation du sol en rajoutant un plancher chauffant pour le niveau des fenêtres et baies vitrées étant donné que les lintau sont déjà installés et ils nous ont répondu que le décalage ne serait que de 1 cm par rapport à ce que nous devions avoir. Nous allons bien vérifier ce point. Je vais également demander que la protection des soubassements soit réalisé par leur propre soin afin d'être couvert en cas de problème. Pensez vous que le chauffage au sol et la protection des soubassements soit une compensation correcte au vue de l'erreur commise ?
Cordialement

Bonjour Adrien&marine,
 
Tous les bons conseils ont déjà été donnés.
 
L’aamoi vient de vous rappeler l’importance de la gestion des eaux pluviales.
Si cette maison était prévue 20 cm plus haut, cela était sûrement justifié. Si c’était par sécurité ou par confort, vous perdez l’un et l’autre en abaissant l’altimétrie initiale.
 

• 1 L’évacuation du pluvial de toiture peut bien fonctionner si le réseau aval est bien dimensionné avec une bonne pente et de bonnes sections de canalisations. Au fait qu’est-il prévu pour le pluvial de toiture : réseau public, gestion à la parcelle, ou un mix avec puits d’infiltration et rejet vers le public ? Il faut s’en assurer.

• 2 L’évacuation des eaux de ruissellement est un point essentiel dans votre département (entre autres) : il faut étudier au mieux la circulation des eaux en surface du terrain, en imaginant le terrain remblayé et fini. Dans l’état, cela me semble bien difficile après une simple évaluation visuelle.

Sur les photos le déficit de hauteur n’a pas l’air dramatique. Cela dit, il ne faudrait pas que vous ayez la seule maison les pieds dans l’eau en cas d’évènement majeur. Quand, au pire, il tombera 150 l de pluie au m² en quelques heures, vous risquez de regretter cette compensation du CST.
Il faut s’assurer que le fil d’eau de ruissellement n’atteigne pas la base de votre plancher bas et encore moins le plancher intérieur fini…Il faut faire vérifier tout cela.
 
Une fois ces questions résolues, là vous pouvez envisager de négocier…C’est juste un conseil personnel.
Cordialement

Bonjour,
Concernant l'évacuation du pluvial de la toiture c'est nous qui allons procéder à l'installation de gouttière avec à l'arrière de la maison une cuve de récupération d'eau et pour l'avant une évacuation normale. Une gestion à la parcelle avec un bassin de rétention est prévu pour notre maison, le terrain est une veille parcelle agricole qui filtre bien l'eau mais je pense tout de même réaliser ce bassin pour l'évacuation des gouttières de devant et surtout pour le drain du vs autour de la maison en cas de forte pluie. Pour ce qui est de la circulation de l'eau de ruissellement nous sommes actuellement peu soumis à de fort orage en période estivale, difficile donc de s'imaginer le cas échéant le ruissellement de l'eau ... Je ne pense pas remblayer le terrain plus haut que sur les photos ce qui m'inquiète surtout est l'arrière de la maison qui est un peu encaisser.
Merci de vos réponses très enrichissantes pour nous qui nous permettent de nous interroger sur des points auxquels nous n'avons pas pensé.
Cdt

C'est surement envisagé mais votre cuve à l'arrière de la maison aura forcément un trop plein qui permet d'évacuer, parce que c'est très vite rempli une cuve.

Oui tout à fait merci de votre réponse. Je pense réaliser un drain autour de la maison et de canaliser les gouttières avec une tuyau m emmenant l'eau à l'écart de la maison. Le constructeur est en vacances, pensez

Oui tout à fait merci de votre réponse. Je vais demander au constructeur de relaiser lui-même les travaux d’imperméabilisation afin d’être couvert en cas de sinistre au niveau assurance. Ensuite il va réaliser un drain autour de la maison et canaliser les gouttières avec une tuyau emmenant l'eau à l'écart de la maison. Le constructeur est en vacances, que pouvez vous me conseiller de réaliser au point de vue juridique comme documents ou écrit prouvant son erreur ?
Cordialement

Adrien&marine a écrit:

Oui tout à fait merci de votre réponse. Je pense réaliser un drain autour de la maison et de canaliser les gouttières avec une tuyau m emmenant l'eau à l'écart de la maison. Le constructeur est en vacances, pensez

Attention au drainage autour d'une maison, c'est l'étude de sol qui doit indiquer si c'est nécessaire, ce n'est pas la technique du doigt mouillée qui doit être utilisée pour justifier son utilité et son innocuité pour la construction.

Sachez que votre construction ne respecte pas le contrat signé, vous seriez donc tout à fait dans votre droit de demander une démolition et reconstruction, sachant que ça ne modifierait pas le délai de construction.
Vous avez donc un moyen de pression extraordinaire face au constructeur, donc faite vous aider par l'aamoi, et négociez un tas de trucs non prévus au départ : terrasse extérieur, pelouse, clôture, portail ...
Mais faites en sorte que ce CMI fasse le nécessaire pour que les eaux de pluie des voisins et de la voirie ne finissent pas chez vous, pour qu'il n'y ait pas de problème des eaux de pluie ainsi que les eaux usées (pompe de relevage ?).

et, n'oubliez pas, tout doit être mis par écrit, pas de promesses non écrites !

avez vous adhéré à l'AAMOI ?

Bonjour,
L'étude de sol préconise l'installation d'un drain autour de la maison avec un bassin de rétention sur la parcelle. Cette installation devait être installer par mes proposés moyens à la base, suite au problème d'implantation c'est le constructeur qui va l'effectuer afin d'être couvert en cas de problème de remontée capillaire ou autre. C'est exact pour l'instant la construction ne respecte pas les plans, nous essayons de trouver un accord à l'amiable afin de ne pas détruire la maison ( cela ne dérangerai pas le constructeur ) nous avons donc demander un plancher chauffant en compensant ainsi que les travaux de protection des sous bassement. Pas de pompe de relevage pour nous la pente est correcte pour se connecter à l'égout. Concernant l'aamoi, j'ai adhéré aujourd'hui et j'espère avoir une réponse de leur part.
Cordialement

Adrien&marine a écrit:

Bonjour,
Je vous explique en quelques mots notre situation, avec ma compagne nous sommes entrain de faire construire une maison via un constructeur de maison individuelle dans le Var. La maison est au stade d’avancement des murs et pignons. Nous venons de nous rendre compte que l’altimétrie de la maison est mauvaise, elle est enterrée de 20 cm de trop.
Cordialement

s
Si vous remblayez de la terre contre les murs en briques, vous pourriez bien avoir de remontees capilaires.