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Affaissement chemin accès voisin

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 231 fois
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour à tous, je viens vers vous car nous rencontrons un soucis dès le début de la construction. Nous faisons construire en limite de propriété. Cette limite sépare notre maison au chemin d’accès de notre voisin.
A ce jour, le constructeur a creusé le trou pour l’implantation de la maison.
Ce matin, mon voisin m’appelle en catastrophe en m’indiquant que son chemin d’accès était en train de s’effondrer au niveau du trou de notre construction et il n’osait même plus passer en voiture.
Nous sommes, ma femme et moi passés immédiatement sur le terrain et nous voyons bien que le trou s’est agrandi sous le chemin d’accès du voisin ( environ 40cm de vide sous le chemin d’accès) Nous avons même une partie de notre grillage situé juste après le trou pour faire la séparation. qui est tombé dans le trou ( grillage rigide avec sous bassement béton )
Nous sommes évidement inquiet de la situation. Nous n’avons pas eu de contact encore avec notre constructeur étant donné que nous sommes dimanche, mais quelles sont les solutions que doit nous apporter notre constructeur pour solidifier ceci et que cela ne se reproduise pas à l’avenir.
Il est vrai qu’il a beaucoup plu dans la région parisienne entre hier et aujourd’hui mais rien de méchant non plus. Notre terre est très argileuse.
Nous n’avons pas encore pris d’assurance mis à part l’assurance dommage ouvrage. Notre contrat est un CCMI
Merci de votre aide.
Cordialement
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
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Env. 10 message Yvelines
J'ai oublié d'indiquer que le trou faisant 2,30 mètres de profondeur car nous avons un sous sol...
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Forcément un trou de 2m30 qui rase un chemin, c'est évidemment risqué, alors en plus s'il pleut...

Votre constructeur est un professionnel responsable de ses actes et des conséquences, vous devez par contre l'informer/l'alerter de la situation...

En général quand ça commence comme ça, la suite est assez folklorique, prenez donc vos dispositions (AAMOI et assurance protection juridique)

Benoît
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Loiret
kamelleon78 a écrit:J'ai oublié d'indiquer que le trou faisant 2,30 mètres de profondeur car nous avons un sous sol...

Bonjour,
faire un terrassement à l'aplomb de 2.30m sans maintenir les terres en place, il faut être vraiment inconscient.
Faites tout de suite un recommandé à votre constructeur afin qu'il protège le chemin de votre voisin afin qu'il n'y ai pas plus de dégats qu'actuellement.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Loiret
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
L'entrepreneur est responsable "du fait des choses qu'il a sous sa garde" (matériel, matériaux mais aussi terrain, construction ou ouvrages en cours).
Donc courrier de mise en demeure au constructeur.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Yvelines
Merci à tous pour vos réponses. Le chef de chantier vient demain dans la mâtinée, je lui ai envoyé un sms pour le prévenir. Je vous tiens au courant de la suite.
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 10 message Yvelines
Petite question au passage... si j'ai un arbre qui tombe sur la maison du voisin à cause du vent par exemple; ça se passe comment étant donné que je n'ai que l'assurance dommage ouvrage pour l'instant. Apparement il faut souscrire une assurance à partir du moment où la maison est hors d'eau / hors d'air, mais si il arrive ce genre de chose, on fait comment ?
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 400 message Essonne
Bonsoir,

Pour ma part, assurance du terrain des l'instant où jai signé chez le notaire.
Par exemple, si un enfant tombe sur le terrain, alors même que la construction n'a pas commencé, vous êtes responsable.

L'assurance et ce qu'elle couvre évolue au fur a mesure de l'avancement de la construction.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Alors il dit quoi le constructeur ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Feucherolles (78)
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le lundi 22 avril 2024 à 21h21
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