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Délai ouverture du chantier dépasse aide merci (Nord)

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Retrouvez les avis et récits dans membres de ForumConstruire.com à propos du constructeur cité dans cette discussion.
Avis Mikit
Mikit
1 avis 27 récits
 
Env. 10 message Nord
Bonjour à tous , actuellement je suis en contrat CCMI avec Mikit , sur mon contrat, il est stipulé que le chantier devrai être ouvert au plus tard le 10/05/2022 , nous voici le 16/05/2022 aucune nouvelle du constructeur . Je n'es plus l'envie de continué avec eux vu les dates qui ne sons jamais respecté. 
Voici quelque détail 
- Contrat Signet le 2/02/2021 
- Date d'ouverture du chantier au plus tard le 10/05/2022
- le Terrain ne m'appartient pas encore ( le promoteur na pas encore acquis tout les terrains , donc toujours pas de fouille en vu , ni même de viabilisation ) vu que un propriétaire de terrain n'es pas encore passer au notaire pour vendre une parti de son terrain au promoteur, donc sa va duré un moment je pense . 
- La banque a validé mon crédit mais es bloqué pour le moment , vu qu'il a pas de permis de construire déposer . 
- Condition suspensive avec la date écrite , au 10/05/2022 ouverture au plus tard du chantier .  
Ma question est la suivante : 

Es ce possible de cassé mon contrat avec ce constructeur ,sans pénalité,  et si oui ,es t'il possible d'avoir de l'aide pour avoir une lettre Type à leur envoyer , car je ne sait pas quoi écrire exactement . 
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez sur la page devis maître d'oeuvre de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des maîtres d'oeuvre de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Bloggeur Env. 70 message Yvelines
Bonjour,

Comment les travaux pourraient démarrer si le terrain ne vous appartient pas ?

Quelles sont vos conditions suspensives? Vous devriez en avoir 3.

Votre CCMI comporte des dates et non des délais ?

Pour toute question juridique, une adhésion à l'Aamoi vous aidera grandement.

Bonne journée.

S.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Nord
Bonjour merci d'avoir répondu, oui j'ai déjà fait une visite sur leur site AAmoi, j'essaie de me renseigne un peut partout mais compliqué
D'ailleurs pour les conditions suspensives ,
- avoir le prêt ( ça c'est ok )
- déposer le permis de construire dans un délai de 2 mois après la signature du contrat , donc là on es largement dépassé
Après la troisième c'est une bonne question disons que je lis bien le contrat ce n'es pas clair pour moi .

Merci à toi .
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 600 message Gard
Bonjour, y a t'il écrit quelque part dans votre contrat que les conditions suspensives (prêt, achat terrain, permis de construire, dommage ouvrage et garantie livraison) devront être réalisés dans un délai de ... Sinon le contrat sera caduc?

Normalement passé ce délai le contrat s'arrête sans pénalité. Il ne s'agit pas d'une rupture ni d'une annulation.
La notion de caducité du contrat pour dépassement des délais doit être inscrite sur votre contrat. En cas de doute sur les clauses de votre contrat, inscription aamoi.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Gard
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 10 message Nord
Merci pour vos messages , je viens de relire mon contrat , je vois à l'article 7 : des garanties et des assurances
2) pour le cas où le chantier n'est pas ouvert à la date prévue

Donc sur avec sa je peut arrêté le contrat ?

Et encore merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
goaoulde a écrit:
- déposer le permis de construire dans un délai de 2 mois après la signature du contrat , donc là on es largement dépassé

Bonjour,
Comment vous pouvez avoir un permis pour un terrain qui n'est pas à vous ? 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 10 message Nord
Pour le moment il n'a toujours pas été déposée par le constructeur
Messages : Env. 10
Dept : Nord
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le samedi 20 avril 2024 à 21h16
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