Enlèvement roche

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vric

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Le 20/06/2022 à 13h49 Env. 10 message Gironde

Bonjour
Nous sommes actuellement en construction du maison neuve.
Lors de la signature du CCMi, le constructeur nous a offert un brise roche
Le terrain se situant dans une zone rouge en calcaire, celui-ci a été indispensable lors de la conception des fondations.
Résultat je me retrouve avec des cailloux (que je compte gardé pour enfuir sous la futur terre végétale ) mais surtout de très gros rochers.
J'ai demandé au constructeur de les faire évacuer car j'estime ne pas à devoir payer les conséquence d'un brise roche offert mais celui-ci refuse !
Il me dit que dans le CCMI ils sont censés me laisser la terre végétale sur le terrain donc ils effectueront aucun enlèvement. Pour eux, la terre végétale varie en fonction du type de sol donc chez nous argileux.
Pour moi ceci n'est pas de la terre végétale ! et en plus un surcout auprès de mon terrassier (terrassement à ma charge dans le CCMI)
Est ce que quelqu'un a eu le même problème ?
merci
bonne journée

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dexik

Le 20/06/2022 à 13h55 Bloggeur Env. 70 message Yvelines

Bonjour,

Le constructeur a la responsabilité vous chiffrer correctement les postes du CCMI même ceux à votre charge.
Je ne suis pas certain de comprendre pourquoi le brise roche était un cadeau, il vous le devait pour creuser vos fondations. C'est son métier de définir ce dont il a besoin, ce n'est pas à vous de le découvrir.

Est-ce le terrassement ou l'évacuation des terres qui est à votre charge?

Dans tous les cas, le CCMI est à montant ferme et définitif, s'il y a des postes non chiffrés ou mal chiffrés, ils sont à sa charge.

Rapprocher-vous de l'AAMOI, vous aurez accès à des ressources (dont de la jurisprudence) pour étayer votre argumentaire.

Bonne journée,

S.

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Dyan

Le 20/06/2022 à 14h15 Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir

Bonjour,

Pour le coup j'en suis moins certaine : le CCMI doit inclure tous les postes nécessaires à la construction de la maison, et ces postes doivent être chiffrés. Mais si rien n'est mentionné concernant ces rochers, je doute qu'on puisse faire valoir qu'ils empêchent d'habiter la maison... S'ils bloquent l'accès au garage par exemple, le constructeur doit a minima les déplacer, mais je ne vois pas ce qui l'empêcherait de les laisser entassés dans un coin du terrain.

vric, quels sont exactement les travaux que vous vous êtes réservé ? Vous parlez de terrassier, quels sont les postes précis que vous payez ? A contrario, quels sont les postes exacts à charge constructeur ?

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dexik

Le 20/06/2022 à 15h10 Bloggeur Env. 70 message Yvelines

Bonjour,

J'attends les autres réponses pour voir.

Le constructeur aurait dû anticiper la présence de roche pour la réalisation des fouilles et lister le coût en conséquence notamment grâce à l'étude de sol, particulièrement en terrain argileux. A défaut, il aurait dû indiquer que la roche serait laissée sur place, il semble assimiler de la terre végétale à de la roche...

Si cela crispe les échanges avec le constructeur, à voir si c'est possible de les mettre en réserve à la fin de la construction pour poursuivre plus sereinement.

Que prévoit le permis de construire?

Il me semble avoir déjà lu un sujet de ce type sur un autre site...

S.

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vric

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Le 20/06/2022 à 17h33 Env. 10 message Gironde

Bonjour à vous

Je réponds à vos questions en même temps,

Ils ont bien anticipé la roche puisque ce fut son argument pour que nous signons "je vous offre le brise roche si vous signer" il est venu voir le terrain avec la carte des zones geoportail et les études de sol ont été faîtes GI (par le propriétaire du terrain).
Ils ont géré l'étude de sol concernant l'assainissement également donc complétement conscient que le terrain est en zone calcaire. Il a participé à la visite.

Nous nous sommes réservés certains travaux intérieurs mais concernant les travaux extérieurs nous avons à notre charge le terrassement (chemin accès, plateforme, assainissement et viabilisation)
Le CCMI prévoit seulement qu'ils entreposent sur le terrain les terres végétales.
Le Coût du brise roche n'apparait nulle part (il a juste ajouté à la main dans la partie observation "plus value = 0 pour BRH) et à aucun moment ils parlent d'un éventuel enlèvement

cordialement,

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dexik

Le 20/06/2022 à 17h38 Bloggeur Env. 70 message Yvelines

Question annexe, avez-vous eu une étude de sol G2 et quel type de fondations a été retenu?

S.

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vric

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Le 20/06/2022 à 17h41 Env. 10 message Gironde

Pas de G2 et il s'agit d'un vide sanitaire

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