Le ccmi est signé depuis bientôt un an 15/12/2021 et notre constructeur nous demande de signer un avenant de 4 mois

Bonjour aussi.

Bluesunset a écrit:

Bonjour aussi.

Bonjour pardonnez moi

Louloute93 a écrit:

. Cela nous engage t il donc avec lui  si on signe l avenant ?

Bonjour
Le fait d'avoir signé le ccmi la première fois vous à engagé avec ce constructeur...

Votre question (si j'ai bien compris...)
est faut il prolonger le ccmi car le délai va être dépassé et le contrat va être caduque.
C'est à vous de voir.

Attention. Avez-vous une clause bt01 dans le ccmi ? Car la plus d'un an de délais... vous allez vous prendre une sacrée plus-value.

Que modifie l'avenant à votre contrat ?

Oui c'est aussi ça Bein que depuis dec 2021 il ne fait que augmenter et a baissé en sept
Pour l'avenant ils disent que le délai de réalisation des conditions suspensives n a pas été réalisés et qu ils prolongent ce délai de 4 mois pour réalisation des conditions suspensives soit 16 mois a compter de la date de signature du contrat. Indiquent une somme de 0 euros

Oui c'est aussi ça Bein que depuis dec 2021 il ne fait que augmenter et a baissé en sept
Pour l'avenant ils disent que le délai de réalisation des conditions suspensives n a pas été réalisés et qu ils prolongent ce délai de 4 mois pour réalisation des conditions suspensives soit 16 mois a compter de la date de signature du contrat. Indiquent une somme de 0 euros

Moi je laisserai pourrir le truc pour que le contrat expire pour ensuite refaire un ccmi. A voir si le tarif de la maison évolue du coup... limite refaire d'autre constructeur avec vos plan de pc

Bonjour.
il est à noter également que faire signer un ccmi avant que le client ne soit propriétaire du terrain n'est pas légal.
Vous pourriez vous désengager de ce constructeur, si c'est ce que vous souhaitez.

julien77440 a écrit:

Bonjour.
il est à noter également que faire signer un ccmi avant que le client ne soit propriétaire du terrain n'est pas légal.
.

Bonjour 
On peut signer un ccmi avant d'être propriétaire du terrain il faut juste au minimum avoir une promesse (compromis) d'achat fait chez le notaire.

Merci pour vos retours. Effectivement nous avions une promesse car le terrain se situe en lotissement. Quant a voir refaire un ccmi....au vu des augmentations n est ce pas risqué. Mais donc si je comprends il fait l avenant plus pour se couvrir que nous ne partirons pas ailleurs ?

Bonjour,

Je me suis retrouvé dans la même situation que vous récemment et j'ai signé l'avenant de prolongation car c'était à mon avantage de le faire :

J'ai signé le CCMI en 2021 et mon terrain devait être viabilisé premier semestre 2022. Au final à force de retards, le délai de levée des clauses a été dépassé donc le constructeur m'a envoyé un avenant prolongeant cette date, ce qui est parfaitement normal. Dans mon cas ça m'arrangeait car j'ai signé un CCMI à prix ferme et définitif sans revalorisation BT01.

Le constructeur aurait eu parfaitement le droit de se désengager du contrat s'il estimait qu'il allait bosser à perte. Sur votre CCMI dans la rubrique des clauses suspensives et conditions associées je suppose qu'il est noté que si toutes les conditions suspensives ne sont pas levées dans le délai imparti alors le contrat devient caduc (sauf si avenant justement).

Bref, la seule question à vous poser aujourd'hui est simple : voulez-vous poursuivre votre projet avec ce constructeur ? Si c'est le cas je ne vois pas le soucis avec l'avenant. Si vous pensez que vous y gagneriez à changer pour X ou Y raisons alors référez vous aux conditions de votre CCMI qui selon moi doivent préciser que si le contrat devient caduc à cause de la non levée des clauses suspensives, alors vous devez être remboursée des sommes engagées (s'il y en a eu).

Et je le répète, si votre constructeur vous envoie un avenant c'est simplement pour être dans les clous administrativement car aujourd'hui votre contrat est devenu caduc. Et dernière chose : le délai de levée des clauses n'est pas lié aux délais de démarrage de chantier ou aux délais d'exécution des travaux. Autrement dit, le constructeur pourrait bien vous faire un avenant prolongeant la durée de levée de clauses de 56 mois que ça ne changera pas le fait qu'une fois ces clauses levées, il sera soumis à la fois à la durée d'exécution des travaux et d'ouverture de chantier.