Avenant CCMI suite refus PC

Bonjour
Perso notre 1er permis de construire n'a pas été validité par l'architecte coordinateur de notre lotissement donc en mairie ca ne passez pas car il nous fallait une attestation de cet archi.
Mon constructeur a donc refait le dessin (il y a avait un souci avec le vide sanitaire à 1m15 au lieu de .60) donc j'ai demander au constructeur ce que je souhaiter absolument on a remis tout a plan il a refait les plan nikel l'archi coordinateur a validé les plan et la mairie ca va etre ok sous peu de temps.

En aucuns cas nous avons fait un avenant au CCMI (c'est vrai qu'il y avait juste le vide sanitaire de changer) mais le contrat reste le même pour nous.
En ce qui concerne votre construction si il y a un changement normalement ca doit rester dans le prix sinon vous pouvez refuser puisque le contrat le prix change.
Enfin c'est mon avis perso ...

Bonjour,
Je pense que oui, il doit y avoir un avenant car le projet à changer, et vous devez signer pour toutes modifications afin que le contrat soit bon.

... il va de soit que c'est un avenant à 0€, le constructeur devant prendre en charge ses erreurs d’interprétation du PLU.

Cordialement.

CCMI c'est prix ferme est définitif, en tant que professionnel le CST doit s'assurer de la faisabilité de votre projet, c'est son métier, les seules avenants possible sont ceux demandés par vous pour des options en plus sur votre maison. Si vous avez des doutes contactez l'adil. Et suis d'accord avec Bred, un avenant mais pas à votre charge.

Bon courage!

Qui est ce constructeur ?

Désolé pour cette réponse tardive. Le constructeur est Maison France Confort. Après vérification auprès de différents organismes dont l'ADIL, cette procédure est légale. Le permis de construire a été accordé. Nous attendons avec impatience le début des travaux.

ryno971 a écrit:

...Après vérification auprès de différents organismes dont l'ADIL, cette procédure est légale. ....

Bonjour,

Quels sont les autres organismes?
Et pour le BT01 ça se passe comment, c'est la signature de l'avenant qui devient la première date?

J'ai fait des recherche sur le net et j'ai posé la question sur le forum de l'AAMOI.
Concernant le BT01, ce serait la date de la nouvelle demande de permis de construire qui serait le point de départ car le CST ne peut se prévaloir de ses erreurs.
Pour l'instant je n'ai pas trouver de texte de lois sur lequel m'appuyer.

Bonjour,
je suis un peu dans le même cas, refus du PC et du coup le projet change totalement: l'implantation est totalement différente et du coup elle ne nous plait plus tout (on n'avait une bonne longueur de terrain et désormais un peu de terrain partout autour.)
Peut-on de ce fait rompre de CCMI, car il y a changement de l'implantation, du modèle de maison, bien que apparemment il n'y ait pas d'augmentation de tarif?
Merci d'avance à tous! et toutes!

Des lors que le refus est acté, tu peux effectivement annuler le contrat

Merci pour votre réponse rapide!
Donc je pourrais le rompre, même si il peut en re-déposer un? Je précise, que ce qui me motive c'est le changement total de projet et un implantation nettement moins avantageuse.