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Ouverture muret sur voirie sans portail

Ce sujet comporte 37 messages et a été affiché 479 fois
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Env. 20 message Savoie
Bonjour
Je me permet de demander conseil.
J’ai un terrain fermé par un muret + grillage à l’angle de 2 rues.
Je souhaitais faire une ouverture sur voirie pour y mettre portail pour rentrer mes voitures sachant que j’ai déjà un portail de taille piéton un peu plus loin.
La mairie m’a refusé la DP m’indiquant que le portail serait trop proche de l’intersection (lotissement limité aux seuls riverains et 30km/h) et que je n’avais qu’à aménager l’autre portail.
Cette solution n’est pas fonctionnelle car entre le cette entrée et l’escalier de la maison qui est en face, je n’ai pas beaucoup d’espace pour manœuvrer
Il m’indique aussi que je doit respecter le recule de 5m.
Ma question est : si j’ouvre mon muret à cet emplacement et que je le laisse comme ça pour rentrer les voitures, sans portail, la mairie a t’elle le droit de me dire quelque par rapport à la dangereusité de l’intersection?
Dois je refaire une DP ?
Cet emplacement est le seul viable sur mon petit terrain pour mettre 2 voitures.
Merci pour vos avis.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Bonjour,
Pedro673 a écrit:Ma question est : si j’ouvre mon muret à cet emplacement et que je le laisse comme ça pour rentrer les voitures, sans portail, la mairie a t’elle le droit de me dire quelque par rapport à la dangereusité de l’intersection?
Tu as la réponse négative de ta mairie et il faudrait que sur ce forum on te dise l'inverse !
Non, c'est interdit.


Dois je refaire une DP ?
Pas la peine, elle sera refusée.
Ou alors il faut la modifier en respectant les exigences demandées, en créant un recul de 5m pour sécuriser les accès.

JC
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Drome
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Env. 20 message Savoie
Je ne veux pas mettre de portail, du coup l'argument des 5m ne sert à rien. Je veux juste ouvrir mon muret pour rentrer les voitures sur mon terrain.
C'est un peu comme si je faisait un stationnement sur mon terrain ouvert sur la voirie.
Ma question porte plus sur l'emplacement de cette ouverture.
Est ce que du coup elle peut être contestée par la mairie
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour
Pour accéder sur la voie publique à partir de ta propriété , tu dois respecter les directives qui t'on été fournies.
Et si un jour il y a un accident à cause de ta voiture qui sort de chez toi, tu assumeras toutes les responsabilités.
Je suppose aussi qu'il y a un trottoir et un caniveau, il n'y a donc pas de bateau en face de la sortie que tu veux faire.
cdt
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Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
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Membre super utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
La reponse de la Mairie ne vous plait pas, mais elle est claire. Vous ne pouvez pas creer une entree sur votre propriete a cet endroit la.

Portail, pas portail ou ce que vous voulez, pas là est la reponse
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Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
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Membre super utile Env. 1000 message Puy De Dome
Bonsoir. Portail ou pas portail c'est la circulation de véhicules qui est interdite car trop proche de l'intersection, donc ce sera non pour n'importe quelle proposition à cet endroit là pour des voitures.
”Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur.” François de La Rochefoucauld
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Dept : Puy De Dome
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Membre super utile Env. 1000 message Puy De Dome
CATERHAM a écrit:La reponse de la Mairie ne vous plait pas, mais elle est claire. Vous ne pouvez pas creer une entree sur votre propriete a cet endroit la.

Portail, pas portail ou ce que vous voulez, pas là est la reponse

Vous m’avez devancé.  
”Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur.” François de La Rochefoucauld
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Env. 20 message Savoie
Ok merci pour vos réponses
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
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Env. 10 message Essonne
Il y a une autre possibilité, mais elle est sur la ligne rouge...
Il suffirait qu'un camion recule, (par exemple, à l'endroit où vous souhaitez ouvrir pour un portail), et qu'il démolisse le mur sur 2 ou 3 metres...
Rien ne vous obligera à reconstruire le mur, et une fois les dégats déblayés, vous pourrez utiliser cette "opportunité", pour garer des véhicules chez vous...
Bien sur, si vous accrochez une voiture en sortant de votre terrain, vous serez responsable dans tous les cas...
Messages : Env. 10
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Env. 20 message Savoie
Pourquoi pas!!
La responsabilité que l'on sorte d'une place légale ou pas de chez sois est la même et j'étais prêt à en assumer les risques.
Ce que je cherche c'est à savoir si juridiquement la mairie est dans son droit à vous obliger à garder un muret.
Il me semble que chacun a le droit de garder ou non un muret sur son terrain
S'il y a ouverture et usage pour rentrer un véhicule, je ne pense pas non plus que la mairie peut interdire de le faire. A moins de faire constater et verbaliser.
J'étais en discorde avec un adjoint et je pense que cette décision est d'ordre personnel.
Donc je cherche des renseignements légaux sur lesquels m'appuyer
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Est-ce que vous croyez que le PLU ou autre document d'urbanisme applicable sont écrits spécifiquement contre vous ?

Ou pensez-vous qu'ils reflètent du bon sens de bien vivre ensemble et que sans eux les gens feraient n'importe quoi sans se soucier de leurs voisins ?

Et pour celui qui propose de faire reculer un camion dans le muret il faudra trouver une entreprise qui accepte de faire augmenter son assurance à cause d'un sinistre ou elle sera responsable sans contrepartie positive pour elle.

Dans un brain storming on peut sortir les idées les plus farfelues, disons que ce sujet de discussion est un brain storming.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Pedro673 a écrit:Il me semble que chacun a le droit de garder ou non un muret sur son terrain
S'il y a ouverture et usage pour rentrer un véhicule, je ne pense pas non plus que la mairie peut interdire de le faire.

Bonjour,

Le PLU détermine ce qu'il est possible de faire sur le pourtour du terrain : clôture, muret, rien. Donc on ne peut faire que ce qui est autorisé dans le cadre du PLU
La mairie décide souverainement de l'accès d'un terrain privé vers la voie publique. Elle peut donc interdire cet accès en dehors de l'endroit désigné, surtout s'il y a un risque pour les usagers. Néanmoins, il me semble que chaque terrain a droit à un accès vers le domaine publique (désenclavement), mais la position de l'accès est choisi par la mairie.
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Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Pedro673 a écrit:Il me semble que chacun a le droit de garder ou non un muret sur son terrain
S'il y a ouverture et usage pour rentrer un véhicule, je ne pense pas non plus que la mairie peut interdire de le faire.

Bonjour,

Le PLU détermine ce qu'il est possible de faire sur le pourtour du terrain : clôture, muret, rien. Donc on ne peut faire que ce qui est autorisé dans le cadre du PLU
La mairie décide souverainement de l'accès d'un terrain privé vers la voie publique. Elle peut donc interdire cet accès en dehors de l'endroit désigné, surtout s'il y a un risque pour les usagers. Néanmoins, il me semble que chaque terrain a droit à un accès vers le domaine publique (désenclavement), mais la position de l'accès est choisi par la mairie.
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Dept : Haut Rhin
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Env. 20 message Savoie
Il n'y a justement rien dans le plu qui définit le point sur l'emplacement. L'aspect, la nature et la hauteur des haies ...est bien défini. L'emplacement est donc une appréciation de la situation qui reste arbitraire en fonction de qui traite le dossier.
Et merci d'arrêter de croire que je pense que tout est contre moi.
Je cherche juste des avis de personnes compétentes qui pourraient m'aiguiller pour savoir si cette décision est légale ou pas
Si un texte de loi me dit que je ne peux pas le faire, je m'y conformerais.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour,

Plutôt que de lancer des suppositions et demander sur un forum à des gens qui ne connaissent ni la situation ni votre PLU, prenez rendez-vous à la mairie avec le service d'urbanisme et discutez avec un humain des solutions envisageables.
Picto recompense Membre super utile
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Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 20 message Savoie
Le service d’urbanisme me renvoi vers un archi pour trouver une solution orientée par leur réponse, c’est à dire refaire mon portail piéton afin d’avoir à la place un portail voiture et galérer a manœuvre quotidiennement sur mon terrain pour me garer. 
Effectivement ma démarche n’était pas la bonne
Merci pour les personnes qui ont pris le temps d’écrire.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Et l'archi, il a dit quoi ? Vous avez vu un archi en suivant les conseils de l'urbanisme, n'est-ce pas ? Puisque souvent, le premier rendez-vous est gratuit.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Prenez rendez-vous avec votre CAUE.

C'est toujours gratuit.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Savoie
Merci pour l'info.
Pas encore contacté d'architecte, c'est la prochaine étape mais je n'ai pas encore eu le temps
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 40 message Varces Allieres Et Risset (38)
Bonjour
Détruire un mur est différent de créer un accès. En effet, toute création d'accès sur du domaine routier doit faire l'objet d'une autorisation de voirie délivrée par le gestionnaire de voirie, à savoir le Maire si c'est une voie communale ou le Département si c'est une route départementale.
Si on veut faire un parallèle grossier, vous avez le droit d'enlever le grillage qui vous sépare de votre voisin mais ça ne vous autorise pas à passer chez lui pour sorti de chez vous.
Messages : Env. 40
De : Varces Allieres Et Risset (38)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Bonsoir 
votre maire doit se baser sur ce principe 

Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, S'il y avait un plan qui indique le portillon existant, et la limite maxi à laquelle vous pourriez ouvrir (agrandir) le passage du portillon, on y verrait plus clair pour éventuellement entrer en biais. Il faudrait que la maison soit indiquée, et la voie publique avec le point accidentogène.

En somme le terrain est enclavé ? tout en étant sur la voie publique ?
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Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Savoie
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 20 message Savoie
Voici le projet
Avec le portail existant il me faut manoeuvrer à 90 degré et réaménager le terrain (enlever des bordures, abattre des arbres...)
Et recule de 5m impossible car j’ai 4.6m entre le mur et l’escalier
C’est pour ça que je me demandais si simplement enlever le portail et recréer un muret sur la parcelle le long des voitures était possible!
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
C'est vrai que cette entrée serait juste avant cette intersection, mais d'un autre côté la mairie t'incite à faire ton portail à la place du portillon alors que c'est presque aussi proche de cette intersection, donc pas spécialement plus sécurisant envers le trafic routier...

Mais cela veut dire qu'il n'y a pas de refus catégorique pour l'accès véhicule à ton habitation.

Afin d'avoir les 5m de recul comme demandé, il faudrait comme proposé partir du portillon actuel, comme représenté ci-dessous :

Tu y laisses 1 arbre, un massif avec bordure et de l'huile de coude, mais tu rentres tes véhicules...

JC
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Dept : Drome
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Savoie
Dans cette configuration je perd mon accès piéton qui se fera par un portail motorisé, donc pas vraiment pratique quand on veut rentrer à pied car le portail sera motorisé, donc pas manoeuvrable manuellement. Et je dois abattre un grand cerisier.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Alors perso, j'ai un portillon avec serrure manuelle et ouverture à distance par interphone, ainsi qu'un portail battant motorisé.
Lorsque je suis à pied, j'utilise toujours le portail... ; c'est plus facile d'appuyer sur une télécommande, ou de faire un code sur un clavier extérieur, que d'avoir les clefs et d'ouvrir manuellement le portillon.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Drome
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Savoie
Ça veut dire que chaque personne de la famille doit avoir une télécommande. Je ne trouve pas ça très pratique sachant qu'aujourd'hui je ne ferme jamais mon portail. Amis et famille peuvent venir frapper à la porte. 
Je ne souhaite pas me barricader!
Je préfère renoncer au projet plutôt que d’avoir ce genre de contrainte car mon but premier est juste d’enlever 2 véhicules de la voirie comme c’est le cas aujourd’hui 
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Oui, chacun sa télécommande qui ouvre portail extérieur et porte sectionnelle garage.
Oui, j'ai un interphone afin d'ouvrir si besoin à distance portillon ou portail pour les amis, facteur, etc...

Alors une question : si tu fermes jamais ton portillon, pourquoi l'avoir posé ? ; il fallait simplement laisser un passage !
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Savoie
Je ne l'ai pas posé il était déjà là avec la maison
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Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Pedro673 a écrit:

Bonjour, ce projet est des plus dangereux, vous comptez sortir en marche arrière sur une voie publique !
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Membre super utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Il est tout a fait possible de realiser un portail dont un des vantaux comporte une porte pieton qui s ouvre avec une simple clef, ou meme une simple poignee

La difficulté majeure dans votre projet est d arriver a creer sur votre parcelle une circulation suffisante pour que chaque voiture puisse sortir independamment sans avoir a bouger l autre

Et de preference de pouvoir sortir et rentrer en marche avant par securite pour vous, les autres voitures et bien entendu cyclistes et pietons

Un portail de grande taille peut vous aider par exemple
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 20 message Savoie
Dans mon usage j'ai une voiture qui sort tous les jours, la deuxième 2/3 fois par mois, donc me garer en enfilade ne me dérange pas.
Plaquisteheureux, c'est un schéma que j'ai publié . On peut rentrer et sortir dans le sens qu'on veut.
Je rappelle que je suis en lotissement, sens interdit aux non résidents et limité à 30km/h
Nombre d'autres résidents ont une sortie en virage proche de chez moi sans jamais aucun souci.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 20 message Savoie
Mon voisin côté gauche de la rue sort même sa voiture dans l'intersection tous les jours en marche arrière. Et oui c'est possible et ça été autorisé !Biggrin
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 20 message Savoie
Merci pour les propositions de ceux qui ont essayé de m'aider.
J'ai rdv avec un archi conseil dans quelque temps, je verrai ce qu'il en ressortira.
On s'écarte de ma demande initiale mais certains d'entre vous y ont répondu.
Messages : Env. 20
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 10 message Herault
Bonjour Pedro673,

Peut une autre idée, déplacer le portail sur l'autre rue avec un portail coulissant de 4m,
-le portail n'est plus juste au coin du croisement 
-vous rentrez en marche arrière et sortez en marche avant...😁
Et rien a faire côté portillon.
Bonne chance pour votre projet 


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Dept : Herault
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre super utile Env. 1000 message Puy De Dome
Bonjour Xav34. Attention aux dates des posts. C'est gentil de trouver une solution pour Pedro673 mais au bout d'1 an c'est peut-être trop tard...Smile
”Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur.” François de La Rochefoucauld
Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 15h51
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