Malfaçon sur autoconstruction

Bonjour,

De quand datent les travaux ? C'est sous décennale ?

Bonsoir,

Les travaux datent de 2016 et leur date d'achèvement date de fin 2022.
L’auto-constructeur n'a pas souscrit de garantie décennale mais j'ai compris qu'il était légalement responsable des travaux comme tout maître d'oeuvre pendant 10 ans à partir de la date d'achèvement des travaux.
 
Merci.
Bonne soirée.

Oui, c'est le cas.

Votre notaire ne vous a pas alerté sur ce point lors de l'achat ?

De quelles garantie disposez vous que le vendeur soit disposé à payer, et qu'il est solvable ? Y a-t-il une somme bloquée en séquestre pour palier à cette décennale manquante ?

Effectivement la responsabilité de l'auto-constructeur est indiquée dans l'acte de vente.
Concernant la garantie il n'y a aucune indication et aucune somme bloquée pour palier à la décennale manquante.

Le vendeur est probablement solvable.
Il a encaissé l'argent de la vente pour acquérir un autre bien, a un travail, une jolie voiture...

Je n'ai pas forcément besoin de son argent dans l'immédiat. Ce qui m'importe c'est que les frais engagés pour la remise en conformité me soit remboursés tôt ou tard comme cela relève de sa responsabilité.

Merci pour votre retour.

Ça pourra peut être de sa responsabilité si ça relève de l'assurance décennale (qu'il doit), mais pas si c'est simplement un problème de qualité.

Si la pérennité de l'ouvrage n'est pas compromis, et qu'il ne menace pas ruine, et que l'usage normal du bien est possible, s'il n'y a pas de fuite... il n'y a peut être pas lieu de faire jouer la responsabilité décennale.

Il reste le vice caché...

Vous avez quand même pris un gros risque en achetant une auto-construction sans décennale !

Cette construction a été faite pour être vendue ? Le constructeur a des obligations dans ce cas (notamment PMR), elles sont respectées ?

Bonjour

M4ks a écrit:

Effectivement la responsabilité de l'auto-constructeur est indiquée dans l'acte de vente.
Concernant la garantie il n'y a aucune indication et aucune somme bloquée pour palier à la décennale manquante.

dommage, parce que vous risquez de vous retrouver avec une partie de ping pong entre experts pour le financement des travaux nécessaires

Citation:

Le vendeur est probablement solvable.
Il a encaissé l'argent de la vente pour acquérir un autre bien, a un travail, une jolie voiture...

une insolvabilité passagère ça s'organise très bien (cf le procès Maurice Papon)

Citation:

Je n'ai pas forcément besoin de son argent dans l'immédiat. Ce qui m'importe c'est que les frais engagés pour la remise en conformité me soit remboursés tôt ou tard comme cela relève de sa responsabilité.

Plutôt que vous avanciez les fonds avant d'être remboursé, il aurait été beaucoup plus simple, pour vous, de bloquer une partie de votre paiement sur un compte géré par le notaire pendant la durée de la garantie décennale qu'il doit : 2022=> 2032 !

Vous devriez parler à votre notaire de la suite à donner à votre problème.

mon avis, qui est le mien, celui d'un non professionnel du droit :
1-  expertise => définition des travaux obligatoires à réaliser afin de corriger les malfaçons
2 - établissements de devis => transmissions à l'autoconstructeur afin de valider les travaux et les paiements
3 - il accepte, et paye les entreprises après validation des travaux
OU
3 - il conteste, et refuse de payer, il envoie son entreprise qui minimise les travaux à réaliser
4 - vous refusez et vous vous retrouver à devoir saisir la justice
5 - expertises, contre expertises ...
6 - condamnation à faire effectuer les travaux à ses frais
7- il est condamné, mais il n'applique pas la condamnation, les travaux ne démarrent pas
8 - vous saisissez la justice pour l'obliger à réaliser les travaux
9 - la justice découvre qu'il est insolvable, il ne peut payer les travaux => c'est à vous de tout financer, après 2 à 5 ans de combats juridiques !

J'espère que cette seconde vision des choses ne sera pas la bonne et que le vendeur respectera son engagement.

Dans l'immédiat la pérennité de l'ouvrage n'est pas compromis mais je pense que des encadrements qui bougent sont inquiétantes et anormales pour quiconque, quel que soit leur sensibilité "technique".

Je pense que cela relève effectivement du vice caché, après je n'y connais rien, c'est caché si il le savait mais sinon..?

La construction était son habitation principale, mise en vente suite aux événements de la vie mais le projet initial n'était pas de la vendre. J'ai effectivement pris un risque mais j'aurais pris le même risque pour toute achat d'une construction supérieure à 10 ans. Et dans mon esprit un auto constructeur est souvent aussi consciencieux qu'un pro digne de ce nom, il n'y a qu'a lire les récits sur ce forum ;).

Merci pour votre retour.

Bonsoir

M4ks a écrit:

L’auto-constructeur n'a pas souscrit de garantie décennale mais j'ai compris qu'il était légalement responsable des travaux comme tout maître d'oeuvre pendant 10 ans à partir de la date d'achèvement des travaux.

une auto-construction n'est jamais couverte en décennale (même si elle est construite par un pro... sur ses jours de repos)  ;
Pour les responsabilités vous avez tout compris.

M4ks a écrit:

...
Cela parait incroyable de caler des menuiserie à la mousse PU (il y a de grandes baies vitrées), je suis dégoutté car c'est au delà de la malfaçon...
Je pense que l’auto-constructeur a fait sous traiter cette partie et n'en est pas "conscient" mais il en est légalement responsable....

dans ce cas, s'il a pris une entreprise pour "fourniture et pose" c'est son "sous-traitant" qui est responsable, il doit avoir une facture ET les garanties qui vont avec (décennale de l'entreprise).

M4ks a écrit:

. J'ai effectivement pris un risque mais j'aurais pris le même risque pour toute achat d'une construction supérieure à 10 ans. Et dans mon esprit un auto constructeur est souvent aussi consciencieux qu'un pro digne de ce nom, il n'y a qu'a lire les récits sur ce forum ;).

je partage votre raisonnement pour un achat de + 10ans , et merci pour votre a priori sur les auto-const... même si la réalité pousse parfois à moins de confiance...


Avis perso :
je ne suis pas "professionnel du droit" , je réponds sur ce que je connais et que j'ai eu l'occasion de faire (const. auto-const...)
1 partie en auto-const, revente quelques années + tard, aucun vice caché, tout était "aux normes, tip-top, sécuritaire et tout ce qu'on veut" , il n'empêche que j'ai soufflé quand les 10 ans sont passés -sans aucune raison- mais je n'aurais pas -et n'ai même jamais pensé- organiser une insolvabilité passagère

lorsqu'on vend avec tout ou partie en auto-construction, le notaire ne propose pas systématiquement de bloquer une somme ;
en revanche il souligne -dans l'acte- si le bien est couvert oupa ... soit par les décennales et autres assurances des artisans concernés, soit au contraire en précisant un truc du genre  "... le vendeur déclare qu'il n'y a pas de facture pour les travaux de xxxx et xxx, donc pas d'assurance pour ces lots, l'acquéreur a compris ce qu'il a lu et est d'accord pour acheter... "

================
M4ks , avez-vous contacté l'ancien propriétaire ?
lorsqu'on ne construit pas pour revendre, on ne pense pas toujours à bien ranger toutes les factures au fur et à mesure...
et quand on vend 1 auto-const... on ne pense pas forcément à préciser "ah si ! j'ai 1 facture pour 1 lot ! " .

autre piste : certaines marques ne vendent pas sans la pose... dans l'autre sens ça donne :  il faut obligatoirement passer par une boutique-vendeur pro pour certaines marques .

M4ks a écrit:

Dans l'immédiat la pérennité de l'ouvrage n'est pas compromis mais je pense que des encadrements qui bougent sont inquiétantes et anormales pour quiconque, quel que soit leur sensibilité "technique".

Les questions à se poser :
- comment va vieillir la mousse, combien de temps avant que les encadrements ne tiennent plus ?
- que se passe t il en cas de vents vraiment violents ?

Citation:

Et dans mon esprit un auto constructeur est souvent aussi consciencieux qu'un pro digne de ce nom, il n'y a qu'a lire les récits sur ce forum ;).

oui, mais non
ça dépend bien trop de l'autoconstructeur, comme du constructeur

Bonjour,
Si une entreprise a posé les menuiseries,ce n'est pas de l'autoconstruction et cette entreprise n'est pas un sous-traitant ( pour être sous-traitant, il faut avoir éxécuté des travaux d'une entreprise qui a traité des travaux).
Déjà, il faut savoir qui a posé ces menuiseries.
Ensuite,s'il n'y a pas d'entreprise, vous appelez le vendeur ( celui qui a une belle voiture) et vous lui demandez de refixer les menuiseries selon les préconisations des fabricants EUROMAC et menuiseries ( vis chevillées dans le support, joint compribande etc..).
Soit il accepte, soit vous le mettez en demeure etc...

Bonsoir,

Merci pour vos réponses et conseils.

Je possède certaines factures dont les menuiseries qui ont été achetées sans la pose.
Elles ont donc été posées (c'est le cas de le dire...) sans garantie.

Je vais suivre vos conseils et demander au vendeur d'assumer la garantie décennale.
C'est apparemment à lui de faire prouver qu'il n'y a pas malfaçon, et le cas échéant d'organiser les réparations.
J'espère régler le problème à l'amiable, le vendeur n'est certainement pas de mauvaise foi mais lorsqu'il y a de l'argent en jeu ça change tout...

Merci encore et j'essaierai de donner des nouvelles sur la suite des événements.
Bonne soirée.

Bonjour M4ks,
Y a pas moyen de mettre des vis turbos traversant les menuiseries pour aller chercher le béton ? je vois pas votre photo poster plus haut.

PtitJu a écrit:

Bonjour M4ks,
Y a pas moyen de mettre des vis turbos traversant les menuiseries pour aller chercher le béton ? je vois pas votre photo poster plus haut.

Bonsoir,

J'ai rechargé le schéma des préconisations Euromac.

Effectivement je pense qu'on pourrait utiliser des vis turbo (le béton est à 8 cm des dormants), par contre il faudrait peut-être découper le polystyrène au niveau des vis et caler avec quelques chose de rigide (du tube ajusté à la largeur ?). Puis recoller le polystyrène et bourrer de mousse... enfin il n'y aura pas le compribande et c'est hors préconisations.

Il y a certainement des solutions plus ou moins coûteuse qui feraient l'affaire, on verra ce que dit l'expert .

Bonne soirée. 

En bref si on souhaite vendre sa maison, peut-on écrire comme pour les voiture la mention "vendue en l'état" ?
Quel est réellement le soucis avec ces fenêtres, elle ne tiennent pas?, se ferment pas? font du bruit à l'ouverture? fuite d'air?
N'est-on pas un minimum responsable de ce qu'on achète malgré décennale? En auto construction on peut souvent se féliciter de ce qu'on fait et même les professionnel font de la m**rde. Donc quizz! Un peu de bricole sois-même pour réparer et le tour est jouer, demain ce sera une fuite d'air dans une boite électrique? une ampoule qui grille trop souvent? Faut y mettre aussi un peu du siens.

Bonjour,

Ça ne fera pas avancer votre problème, mais j'ai déjà vu des menuiseries simplement collées à la mousse PU par des pros, sur une maison en CCMI. Même si je ne cautionne pas, dans le cas que je connais, ça a tenu.

Zoubzoub31 a écrit:

En bref si on souhaite vendre sa maison, peut-on écrire comme pour les voiture la mention "vendue en l'état" ?

que ce soit une maison ou une voiture : on est responsable de ce qu'on vend ; pour un véhicule il y a 1 contrôle technique.

Citation:

...Un peu de bricole sois-même pour réparer et le tour est jouer, demain ce sera une fuite d'air dans une boite électrique? une ampoule qui grille trop souvent? Faut y mettre aussi un peu du siens.

no comment

Zoubzoub31 a écrit:

En bref si on souhaite vendre sa maison, peut-on écrire comme pour les voiture la mention "vendue en l'état" ?
Quel est réellement le soucis avec ces fenêtres, elle ne tiennent pas?, se ferment pas? font du bruit à l'ouverture? fuite d'air?
N'est-on pas un minimum responsable de ce qu'on achète malgré décennale? En auto construction on peut souvent se féliciter de ce qu'on fait et même les professionnel font de la m**rde. Donc quizz! Un peu de bricole sois-même pour réparer et le tour est jouer, demain ce sera une fuite d'air dans une boite électrique? une ampoule qui grille trop souvent? Faut y mettre aussi un peu du siens.

Bonjour
Quand un particulier vend un véhicule à un particulier il est responsable des vices cachés pendant 20 ans après la vente.
Un constructeur auto c'est 5 ans après la première immatriculation, un professionnel de l'automobile c'est 5 ans après la vente.
source


Dans le cas d'une construction, tous les travaux importants bénéficient de 10 ans de garantie.
Lors d'une vente, le notaire demande l'ensemble des justificatifs des travaux réalisés, et soit il y a une facture d'un professionnel assuré, soit c'est le particulier qui devient l'assureur.

Donc la mention "vendue en l'état" n'a aucune valeur juridique et ne sert à rien.

Absolument, la vente "dans l'état bien connu de l'acheteur" ou "en l'état" n'a aucune valeur au regard de la responsabilité décennale que ce soit en auto-construction ou pas...j'en sais quelque chose (procès gagné) et ce sont les jurisprudences.

***** a écrit:

Citation:

...Un peu de bricole sois-même pour réparer et le tour est jouer, demain ce sera une fuite d'air dans une boite électrique? une ampoule qui grille trop souvent? Faut y mettre aussi un peu du siens.

no comment

Bonsoir,

Justement on ne parle pas de bricoles.
Le travail dans les règles de l'art n'est pas réservé aux professionnels, heureusement qu'il existe des lois pour protéger acheteurs et vendeurs. 

Petit espoir du jour, le fabricant du système Euromac m'indique qu'il est possible de poser en tunnel dans le polystyrène mais qu'il faut évidemment fixer dans le béton (ce n'est pas indiqué dans le DTA...). Du coup j'ai pensé qu'une solution simple comme évoquée par PtiJu pourrait être envisagée :

Citation:

PtitJu
Bonjour M4ks,
Y a pas moyen de mettre des vis turbos traversant les menuiseries pour aller chercher le béton ? je vois pas votre photo poster plus haut.

 
Malheureusement il faut que les vis soient quasiment centrée dans le voile béton (minimum 6 cm des bords) et dans mon cas elles serait à 1,5cm... Voici un schéma :


Bref je ne vois pas de solution si simple... 

Bonne soirée.

M4ks a écrit:

***** a écrit:

Citation:

...Un peu de bricole sois-même pour réparer et le tour est jouer, demain ce sera une fuite d'air dans une boite électrique? une ampoule qui grille trop souvent? Faut y mettre aussi un peu du siens.

no comment

Bonsoir,

Justement on ne parle pas de bricoles.
Le travail dans les règles de l'art n'est pas réservé aux professionnels, heureusement qu'il existe des lois pour protéger acheteurs et vendeurs. 

Bonjour

Avez vous parlé du problème à votre notaire, afin de réfléchir à comment vous devez faire pour que les travaux de réparations soient pris en charge par le vendeur / autoconstructeur ?

En théorie ce sera à lui de payer le professionnel qui viendra intervenir sur l'installation. A la condition de trouver un professionnel acceptant d'intervenir.

Bonjour,

J'ai contacté le notaire par mail il y a 2 jours et je n'ai pas encore de réponse.
J'ai également essayé de contacter autoconstructeur et pas de réponse.
Je leur laisse un délai avant de relancer

Bonne soirée. 

Bonsoir. Sais tu comment sont posées des fenêtres installées avant le système bbc ou hyper technique que tu penses avoir? 
C'est 3 pattes (si hauteur menuiserie ~2m) avec 2 chevilles Ø8 par pattes a gauche dans mortier de superposition de la brique, la même chose a droite et colle. La colle tient parfois meme plus que certaines vis dans la briques qui sont percées à la rache.... bref. A la fin tout se tient. Y compris des galandage de 6m de large et des portes d'entrée qui claque toute la journée car rien dans le linteau du haut car coffre de volet et rien en bas. Va voir une construction ou le placo et isolation n'est pas faite, tu apprendras surement beaucoup. Ton problème est un faux problème. Tu passeras plus de temps a discuter du problème que de réparer toi même: Scellement chimique, coup de scie cloche dans le placo, vis et peinture ral de ta menuiserie, etc et etc. Ou par en procès. Après je dis ça mais moi aussi je suis en procès mais avec des choses qui sont irrésolvable par moi même si tu as bac+30. Bonne soirée.

Zoubzoub31 a écrit:

Bonsoir. Sais tu comment sont posées des fenêtres installées avant le système bbc ou hyper technique que tu penses avoir? 
C'est 3 pattes (si hauteur menuiserie ~2m) avec 2 chevilles Ø8 par pattes a gauche dans mortier de superposition de la brique, la même chose a droite et colle. La colle tient parfois meme plus que certaines vis dans la briques qui sont percées à la rache.... bref. A la fin tout se tient. Y compris des galandage de 6m de large et des portes d'entrée qui claque toute la journée car rien dans le linteau du haut car coffre de volet et rien en bas. Va voir une construction ou le placo et isolation n'est pas faite, tu apprendras surement beaucoup. Ton problème est un faux problème. Tu passeras plus de temps a discuter du problème que de réparer toi même: Scellement chimique, coup de scie cloche dans le placo, vis et peinture ral de ta menuiserie, etc et etc. Ou par en procès. Après je dis ça mais moi aussi je suis en procès mais avec des choses qui sont irrésolvable par moi même si tu as bac 30. Bonne soirée.

Bonsoir,

J'avoue je n'ai pas tout compris ;)

Mais je pense qu'on est d'accord pour dire que le polystyrène expansé c'est mou, friable et que ce n'est pas un support de fixation contrairement à du béton armé banché.
Dans mon cas les menuiseries ne sont même pas collées mais plutôt calées à la mousse PU car ce n'est pas une colle.
C'est comme si elles était calées dans le polystyrène expansé, pas très rassurant pour n'importe qui (tout le monde connait ce matériaux). Après c'est sur ça tiens, pour combien de temps et sous quel effort il faudrait le mesurer et je ne souhaite pas faire l'expérience.

Je ne suis pas du genre à chercher les problème et je m'en passerais bien. Si il y a une solution viable, simple et peu coûteuse je suis preneur. J'espère que cela puisse se régler à l'amiable et loin de la justice, avec un peu de bon sens et de la bonne volonté du vendeur qui assume ses responsabilités... mais je vis peut être dans un monde parfait.

Quoi qu'il en soit je ne voudrais pas prendre la responsabilité de cette mauvaise exécution en "bricolant" par moi même.

Bonne soirée. 

Bonsoir M4ks, en effet, sur tout ce que tu dis je te rejoins. Dans tous les cas, je te souhaite bon courage. Surtout pense que il y a des problèmes pires dans ce monde de foufou.