Vide sanitaire voisin sous mon terrain Résolu

Bonsoir
Il faudrait en savoir un peu plus sur l'origine de ton terrain. Peut être autrefois c'était un terrain unique qui a été divisé pour faire ta propriété et celle du voisin?
Donnes nous plus de renseignements
cdt

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
À priori, ce n'est pas un terrain qui a été divisé.
J'ai essayé de trouver d'éventuelles servitudes mais en vain.
Pour moi c'est un empiétement ce vide sanitaire.
Bien cordialement.

Bonjour ,
Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir .

Merci pour vos réponses.
Le problème c'est que je n'ai pas de bornage et il se refuse à le faire. Il n'y a que sur le cadastre que je peux le constater et le cadastre ne fait pas foi je crois.
Voilà ce que j'ai :



Je suis un peu perdu et mon avocat aussi car il me dit qu'un Bornage judiciaire est très long.

Bonjour,

pat1811 a écrit:

Je suis un peu perdu et mon avocat aussi car il me dit qu'un Bornage judiciaire est très long.

s'il n'y a pas de bornage existant, un géomètre serait + rapide et moins coûteux.
(de mémoire : celui qui demande ne peut obliger les autres (propriétaires concernés) à participer aux frais ; par contre ils doivent être présents sinon ce sera à refaire).

curieux de prendre un avocat "pour ça"...peut-être d'autres litiges avec voisin ?
avez-vous consulté le CAUE de votre dép ?

pat1811 a écrit:

J'ai essayé de trouver d'éventuelles servitudes mais en vain.

les servitudes sont enregistrées au Bureau des Hypothèques (accessible à tous)
Commencer par vérifier les dates d'acquisition (prescription acquisitive) ...

Didier-Simon a écrit:

Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir

ce serait le + simple... et si cette partie lui appartient, ça pourrait le motiver à retrouver les documents 


... avez-vous contacté votre notaire ?  ou le notaire le + proche ?

Pat1811 a écrit:

...
Voilà ce que j'ai :
...

je ne sais pas d'où ça sort mais sans légendes ni explications vous devez vous douter que...

Bonjour,

didier-simon a écrit:

Bonjour ,
Puisque c'est chez vous , dites lui que les travaux a votre charge , ce sera destruction de ce qui est chez vous et remblaiement !
Il va sûrement réfléchir .

Ce n'est pas si simple que celà.
Il me semble que la destruction d'un ouvrage passe par voie judiciaire.

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Alors oui il y a un litige car des travaux sont à entreprendre et notamment à cet endroit où ils sont particulièrement onéreux.
Pour le géomètre c'est à frais partagés mais je vais proposer à ma charge.
Pour la CAUE, je ne sais pas à quel titre les contacter.
Pour les servitudes, oui je vais aller voir car je pense qu'il doit y avoir une servitude où autre mais bon.
Pour le plan cadastre voilà avec les indications :

Et merci pour le temps pris à me lire !

Bonjour,

Déjà lors de l’acquisition si tout a été correctement établit cette servitude de passage a dû être mentionné dans l’acte, si ce n’est pas le cas et là encore il faut prouver que rien n’est mentionné, cela constitue un DOL (manœuvre frauduleuse destinée à tromper) le notaire aurait dû vous en informer et si lui même n’était pas au fait il se tournera vers le notaire/vendeur.

Pat1811 a écrit:

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Alors oui il y a un litige car des travaux sont à entreprendre et notamment à cet endroit où ils sont particulièrement onéreux.
Pour le géomètre c'est à frais partagés mais je vais proposer à ma charge.
Pour la CAUE, je ne sais pas à quel titre les contacter.
Pour les servitudes, oui je vais aller voir car je pense qu'il doit y avoir une servitude où autre mais bon.
Pour le plan cadastre voilà avec les indications :

Bonjour, pour être pour clair, il faudrait savoir quel sont les travaux à faire, et à la demande de qui ?

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, pour être pour clair, il faudrait savoir quel sont les travaux à faire, et à la demande de qui ?

Bonjour,
Renforcement de talus/mur. À la demande du voisin du bas.
Cdt.

Bonjour,

A votre place je commencerais par retracer l'histoire du terrain et essayer de retrouver le PV du géomètre d'un éventuel bornage. Sur l'acte de vente il y a parfois des annexes comme le plan de bornage ou au moins le nom du géomètre et après il faut retrouver les archives dudit géomètre. Il n'est pas impossible que vous deviez recherchez les précédents notaires ayant procédé aux ventes successives